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Document publié le Samedi 17 janvier 2026 à 01h51 par la commune de Thoraise.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM du 220126)
Thèmes du document : Égalité et non-discrimination, Démocratie locale et participation citoyenne, Culture et patrimoine,
CONSEIL MUNICIPAL
Réunion le 22 janvier 2026 à 19 heures
à l’Hôtel de Ville, salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
Conseil Municipal 1 Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 04 décembre 2025
Conseil Municipal 2 Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises
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GRANDS PROJETS
Urbanisme - Grands Travaux 4 Intercommunalité PLUi - Plan Local Urbanisme intercommunal du Grand Besançon – Avis de la commune de Besançon sur le projet arrêté
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Vie des Quartiers 6 Aides aux associations - Première attribution 2026
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Vie des Quartiers 8 Egalité - Maison des Femmes - Aide au fonctionnement 2026 à l’association de la Maison des Femmes
Mission Lutte Contre les
Discriminations
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Finances - Ressources
Budgétaires
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Ressources Humaines 14 Modification du protocole du temps de travail - suppression de l’article 3.3 du chapitre 3 relatif aux sujétions « d’engagement et de continuité de service »
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Discriminations
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Discriminations
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