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Conseil Municipal - convoc.CM du 20 11 2025
Document publié le Samedi 15 novembre 2025 à 08h04 par la commune de Bussières.
Lien du pdf (Conseil Municipal - convoc.CM du 20 11 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Religion et laïcité,
DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE-SAÔNE
Bussières,
le
13
novembre
2025
COMMUNE
DE
BUSSIERES
CONVOCATION
Madame,
Monsieur
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se tiendra
à :
La
salle
de
convivialité
au
4
rue
de
l'Eglise
Jeudi
20
novembre
2025
à
20
H
30.
Je
vous
remercie
de
votre
présence
et
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur
à
mes
salutations
distinguées.
Le
Maire
Emilien
BRENOT
\(
À
ORDRE
DU JOUR :
___)
1-
Approbation
du
PV
du
16
octobre
2025
2-
Emprunt
bancaire
pour
travaux
4
rue
de
l’église
(délib)
3-
Réhabilitation
énergétique
logement
4 rue
de
l’église
: entreprises
retenues
(délib)
4-
Modification
D20-2025
: ajout
d’une
mention
(délib)
5-
Validation
devis
HED
contrat
entretien
pompe
à
chaleur
19
rue
de
l’église
(délib)
6-
Validation
devis
EURL
GILG
remplacement
sirène
(délib)
7-
Travaux
sylvicoles
2026
(délib)
8-
Etat
d’assiette,
dévolution
et
destination
des
coupes
de
l’année
2026
(délib)
9-
Révision
des
statuts
du
SIED
(délib)
10-
Questions
diverses
Je
soussigné(ée)
(Nom,
Prénom)
donne
pouvoir
à
(Nom,
PrÉnOM)... rss
pour
me
représenter
à la
réunion
du
conseil
municipal
du
jeudi
20
novembre
2025.
Le
présent
pouvoir
sera
annexé
au
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal.
Fait
à
BUSSIERES,
le
Signature