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Conseil Municipal - convoc.CM du 11 12 2025
Document publié le Samedi 6 décembre 2025 à 06h52 par la commune de Bussières.
Lien du pdf (Conseil Municipal - convoc.CM du 11 12 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE-SAÔNE
Bussières,
le
04
décembre
2025
COMMUNE
DE
BUSSIERES
CONVOCATION
Madame,
Monsieur
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à la réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se tiendra
à:
La
salle
de
convivialité
au
4
rue
de
l'Eglise
Jeudi
11
décembre
2025
à
20
H
30.
Je
vous
remercie
de
votre
présence
et vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur
à mes
salutations
distinguées.
Le
Maire
Emilien
BRENOT
ORDRE
DU
JOUR :
1-
Approbation
du
PV
du
20
novembre
2025
NS
2-
Décisions
modificatives
du
budget
principal
(délib)
3-
Mandatement
des
dépenses
d'investissement
2026
dans
la
limite
des
25%
des
crédits
ouverts
au
budget
2025
(délib)
4-
Montant
de
la participation
communale
à
la
mutuelle
complémentaire
santé
pour
les
agents
(délib)
5-
Renouvellement
convention
SPA
2026-2030
(délib)
6-
Planification
conseil
premier
trimestre
2026
7-
Questions
diverses
Je
soussigné(ée)
(Nom,
Prénom)
donne
pouvoir
à
(Nom,
Prénom}... sine
pour
me
représenter
à
la
réunion
du
conseil
municipal
du
jeudi
11
décembre
2025.
Le
présent
pouvoir
sera
annexé
au
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal.
Fait
à BUSSIERES,
le
Signature