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Compte-Rendu - compte rendu cm 03 Avril 2025
Document publié le Jeudi 3 avril 2025 par la commune de Guémené-Penfao.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm 03 Avril 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Démocratie,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE du 3 Avril 2025
L’an deux mil vingt-cinq, le trois avril, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de Guémené-Penfao, dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Madame Isabelle BARATHON, Maire.
Date de convocation 20 mars 2025
Etaient présents : Isabelle BARATHON, Béatrice PERROT, Jacques LEGENDRE, Florence DE DEYN, Serge BESNIER, Céline SEURIN, Marie-Pierre GEORGET, Patrice LEVANT, Jacques MICHEL, Liliane COUVREUR, Hubert TAUPIN, Guy AMOSSE, Anne-Marie MARTINAUD, Isabelle DRION, Pascal MOREAU, Jean-Marc DROUET, Olivier BREMONT, Angélique LAFONTAINE, Céline BOISSON, Vincent DROUET, Richard HERVÉ, Aurélie BEYAERT, Serge ROBINET, Natalie BAER, formant la majorité des membres en exercice conformément à l’article L.2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales. Etaient représentés conformément à l’article L. 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales : Sylvie LECLERC ayant donné pouvoir à Marie-Pierre GEORGET, Audrey VALE DE VIGA ayant donné pouvoir à Anne-Marie MARTINAUD, Joseph EPIARD ayant donné pouvoir à Béatrice PERROT, Jean NICOLINI ayant donné pouvoir à Natalie BAER. Etait absent : Julien LABADY.
Après avoir procédé à l’appel, le quorum étant atteint, Madame Isabelle BARATHON ouvre la séance à 19h. En exercice : 29 Présents : 20 Votants : 25 (délibération n° 2025-014)
En exercice : 29 Présents : 21 Votants : 26 (délibération n° 2025-015) En exercice : 29 Présents : 23 Votants : 28 (délibération n° 2025-016 à 2025-032)
SECRETAIRE : Mme Céline SEURIN
N°
délib Objet de la délibération Décision du Conseil municipal 2025-014 Actualisation du coût d’un enfant scolarisé à l’UNANIMITE
2025-015 Convention mise à dispo de moyens – Conquereuil et Pierric à l’UNANIMITE
2025-016 Compte de gestion 2024 – La Courtinais à l’UNANIMITE
2025-017 Compte administratif 2024 – La Courtinais à l’UNANIMITE
2025-018 Compte de gestion 2024 – Budget principal à l’UNANIMITE
2025-019 Compte administratif 2024 – Budget principal à l’UNANIMITE des suffrages exprimés (24 voix POUR et 3 ABSTENTIONS)
2025-020 Affectation des résultats 2024 – Budget principal à l’UNANIMITE
2025-021 Fixation du taux des taxes communales A la majorité absolue (24 voix POUR et 3 voix CONTRE)
2025-022 Modification mode de gestion dotations aux amortissements et provisions à l’UNANIMITE
2025-023 Budget primitif 2025 – Budget principal A la majorité absolue (25 voix POUR et 3 voix CONTRE)
2025-024 Assujettissement à la TVA – BP 2025 à l’UNANIMITE
2025-025 Régularisation d’écritures d’amortissements à l’UNANIMITE
2025-026 Réintégration des frais d’études et d’insertions à l’UNANIMITE
2025-027 Modification du règlement intérieur de la Médiathèque à l’UNANIMITE
2025-028 Modification du tableau des effectifs – Temps de travail à l’UNANIMITE
2025-029 Modification du tableau des effectifs – Création de poste à l’UNANIMITE
2025-030 Cession à l’amiable d’un bien immobilier délaissé de voirie –
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A Guémené-Penfao, le 07 Avril 2025 Le Maire, Isabelle BARATHON
Liste publiée sur le site internet et affichée le 07 Avril 2025