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Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Boisgervilly.
Lien du pdf (Déliberation - cm du 100720 cr deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Union Européenne,
Conseil i unicipal
Séance du 10 juillet 2020 »»»»»
Corn te-rendu des délibérations
Lan deux mille vingt, le dix juillet à dix-huit heures, le Conseil Municipal de la Commune de BOISGERVILLY, dûment convoqué, s'est réuni à la salle polyvalente, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Bernard PIEDVACHE, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 19
Date de convocation : 03 juillet 2020
Date d'affichage de la convocation : 03 juillet 2020
Présents : M Bernard PIEDVACHE, Mme Sylvie BROUCK, Mme Hélène BRIGNOU, M. Olivier DAVENEL, Mme Cécilia CLAPIER, M. Vincent GUILLEUX, Mme Mélina LEFEUVRE, Mme Pauline REQUINTEL, M. Anthony ROUAULT, Mme Carole THOUAULT, M. Michel THOUAULT.
Absents ou excusés : M. Olivier LUCE (pouvoir à Mme Cécilia CLAPIER), M. Hubert GUINARD (pouvoir à M. Bernard PIEDVACHE), Mme Éliane BERTHELOT (pouvoir à Mme Sylvie BROUCK), M. Bernard DANIEL (pouvoir à M. Olivier DAVENEL), M. Frédéric GARCIA (pouvoir à Mme Pauline REQUINTEL), Mme Carole HEMERY (pouvoir à Mme Carole THOUAULT), M. Pascal GRELICHE, Mme Catherine KINDROZ
Secrétaire : Mme Sylvie BROUCK a été élu secrétaire.
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98-2020 Administration générale : Conseil Municipal : Election sénatoriale : élection des délégués et des suppléants
Vu le décret n° 2020-812 du 29 juin 2020 portant convocation des collèges électoraux pour l'élection des sénateurs, Vu la circulaire du ministère de l'intérieur NOR : INTA2015957J relative à la désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants et établissement des électeurs sénatoriaux,
a Com osition du bureau électoral
M. le Maire indique que le bureau électoral est composé par les deux membres du conseil municipal les plus âgés à l'ouverture du scrutin et des deux membres présents les plus jeunes, il s'agit de : M. Michel THOUAULT, M. Olivier DAVENEL, Mme Pauline REQUINTEL, Mme Hélène BRIGNOU.
La présidence du bureau est assurée par ses soins.
b Les //stes dé osées et enre istrées •
Composition des listes :
La Liste du Maire est composée par M. Bernard PIEDVACHE, Mme Sylvie BROUCK, M. Hubert GUINARD, Mme Eliane BERTHELOT, M. Olivier LUCE, Mme Cécitia CLAPIER, M. Olivier DAVENEL, Mme Métina LEFEUVRE.
Il n'y a pas d'autre liste à se présenter.
M. le Président rappelle l'objet de la séance qui est l'élection des délégués en vue des élections sénatoriales. Après enregistrement de la candidature, il est procédé au vote.
e Election des aele ués titulaires et des su léants
Après dépouillement, les résultats sont les suivants
- nombre de bulletins : 17
- bulletins blancs ou nuls : 0
- suffrages exprimés : 17
Ont obtenu :
Liste
Liste du Maire
Suffrages obtenus
17
Délégués
5
Suppléants
3