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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Léguillac-de-l'Auche.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Espaces terrestres et maritimes,
| os EI 7 EE EE
COMMUNE
de
LEGUILLAC
DE
L'AUCHE
Plan
Local
d'Urbanisme
PIECE
N°
2-1
PROJET
D'AMENAGEMENT
ET
DE
DEVELOPPEMENT
DURABLE
REVISION
N°1
PRESCRITE
par
délibération
du
conseil
municipal
le
:26
novembre
1999
Confirmé
pour
transformation
en
P.L.U.
le 30
novembre
2001.
ARRETE
par
délibération
du
conseil
municipal
le
:10
mars
2003.
MISE
A
L'ENQUETE
PUBLIQUE
le 9 octobre
2003
APPROUVE
Par
délibération
du
conseil
municipal
le COMMUNE
DE
LEGUILLAC
DE
L'AUCHE SOMMAIRE
AVANT
PROPOS...
ennmenennssenennaennesenesennennenernneasonens
none
nes
reeneenenenarsenensone
2
CHAPITRE
1:ORIENTATIONS
GENERALES
EN
MATIERE
D'URBANISME
ET
D'AMENAGEMENT
ns
u
enmenenresenveenenansans 3
1-
ORIENTATIONS
EN
MATIERE
DE
PRESERVATION
DES
ESPACES
NATURELS,AGRICOLE
ET
DES
PAYSAGES
2-
ORIENTATION
POUR
ASSURER
LA
DIVERSITE
DES
FONCTIONS
URBAINES
ET
SOCIALE
DANS
L'HABITAT
RURAL
ET
URBAIN
3-
ORIENTATIONS
POUR
ASSURER
L'UTILISATION
ECONOME
DE
L'ESPACE
…
CHAPITRE
2 : ACTIONS
EN
MATIERE
D'URBANISME
ET
D'AMENAGEMENT
POUR
LA
CREATION
DE
NOUVEAUX
QUARTIERS
( ZONES
D'URBANISATION
FUTURE)
ses
7
1-
CONDITIONS
D'OUVERTURE
A
L'URBANISATION
DES
ZONES
AU
seen
8
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
1
PROJET
D'AMENAGEMENT
ET
DE
DEVELOPPEMENT
DURABLE COMMUNE
DE
LEGUILLAC
DE
L'AUCHE
AVANT
PROPOS
Le
P.A.D.D.
définit,
dans
le respect
des
objectifs
et des
principes
énoncés
aux
articles
L
110
et
L
121-1,
les
orientations
d'urbanisme
et d'aménagement
retenus
par
la
commune,
notamment
en
vue
de
favoriser
le
renouvellement
urbain
et
de
préserver
la qualité
architecturale
et l'environnement.
Les
orientations
générales
d'urbanisme
et
d'aménagement
concernant
l'organisation
générale
du
territoire
communal
sont
précisées
en
première
partie
de
cette
présente
pièce
du
P.L.U..
Sur
la
commune
de
Léguillac
de
l'Auche,
il
s'agira
des
orientations
en
matière
d'aménagement
de
l'espace,
d'environnement,
en
matière
de
transport,
d'équipement
et
de
services.
Les
orientations
font
l'objet
d'une
représentation
cartographique
sur
la
pièce
n°
2-1.
En
deuxième
partie,
sont
précisées
les
orientations
et
prescriptions
concernant
des
espaces
ou
quartiers.
Sur
la
commune
de
Léguillac
de
l'Auche,
il
s'agira
du
bourg
et de
ses
espaces
périphériques.
RAPPEL
REGLEMENTAIRE
Art.
*R.
123-3
(D.
no
2001-260,
27
mars
2001,
art,
1er).
Le
projet
d'aménagement
et
de
développement
durable
définit,
dans
le
respect
des
objectifs
et
des
principes
énoncés
aux
articles
L.
110et
L.
121-1,
les
orientations
d'urbanisme
et
d'aménagement
retenues
par
la
commune,
notamment
en
vue
de
favoriser
le
renouvellement
urbain
et de
préserver
la qualité
architecturale
et l'environnement.
Dans
ce
cadre,
il peut
préciser
:
1o
Les
mesures
de
nature
à
préserver
les
centres
villes
et
les
centres
de
quartiers,
les
développer
où
en
créer
de
nouveaux ;
20
Les
actions
et
opérations
relatives
à
la
restructuration
ou
à
la
réhabilitation
d'ilots,
de
quartiers
ou
de
secteurs,
les
interventions
destinées
à
lutter
contre
l'insalubrité
et
à
restructurer,
restaurer
ou
réhabiliter
des
flots
ou
des
immeubies
;
30
Les
caractéristiques
et
le
traitement
des
rues,
sentiers
piétonniers
et
pistes
cyclables
et
des
espaces
et ouvrages
publics
à
conserver,
à
modifier
ou
à
créer
;
40
Les
actions
et
opérations
d'aménagement
de
nature
à
assurer
la
sauvegarde
de
la
diversité
commerciale
des
quartiers
;
50
Les
conditions
d'aménagement
des
entrées
de
ville
en
application
de
l'article
L.
111-1-4;
60
Les
mesures
de
nature
à
assurer
la préservation
des
paysages.
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
2
PROJET
D'AMENAGEMENT
ET
DE
DEVELOPPEMENT
DURABLE COMMUNE
DE
LEGUILLAC
DE
L'AUCHE
CHAPITRE
1:ORIENTATIONS
GENERALES
EN
MATIERE
D'URBANISME
ET
D'AMENAGEMENT
Art.
L.
110
(E.
no
83-8,
7 janv.
1983,
art.
35,
L.
no
87-565,
22
juill.
1987,
art.
22-I,
L.
no
91-662,
13
juill.
1991,
art.
5 et
L.
no
96-1236,
30
déc.
1996,
art.
17-1-10
Le
territoire
français
est
le
patrimoine
commun
de
la
nation.
Chaque
collectivité
publique
en
est
le
gestionnaire
et
le
garant
dans
le
cadre
de
ses
compétences.
Afin
d'aménager
le
cadre
de
vie,
d'assurer
sans
discrimination
aux
populations
résidentes
et
futures
des
conditions
d'habitat,
d'emploi,
de
services
et
de
transports
répondant
à
la
diversité
de
ses
besoins
et
de
ses
ressources,
de
gérer
le
sol
de
façon
économe,
d'assurer
la
protection
des
milieux
naturels
et
des
paysages
ainsi
que
la
sécurité
et
la
salubrité
publiques
et
de
promouvoir
l'équilibre
entre
les
populations
résidant
dans
les
zones
urbaines
et
rurales
et
de
rationaliser
la
demande
de
déplacements,
les
collectivités
publiques
harmonisent,
dans
le
respect
réciproque
de
leur
autonomie,
leurs
prévisions
et
leurs
décisions
d'utilisation
de
l'espace.
Art.
L.
121-1
(EL.
no
2000-1208,
13
déc.
2000,
art.
1er,
À,
|}.
Les
schémas
de
cohérence
territoriale,
les
plans
locaux
d'urbanisme
et
les
cartes
communales
déterminent
les
conditions
permettant
d'assurer
:
10
L'équilibre
entre
le
renouvellement
urbain,
un
développement
urbain
maîtrisé,
le
développement
de
l'espace
rural,
d'une
part,
et
la
préservation
des
espaces
affectés
aux
activités
agricoles
et forestières
et
la
protection
des
espaces
naturels
et
des
paysages,
d'autre
part,
en
respectant
les
objectifs
du
développement
durable
;
20
La
diversité
des
fonctions
urbaines
et
la
mixité
sociale
dans
l'habitat
urbain
et
dans
l'habitat
rural,
en
prévoyant
des
capacités
de
construction
et
de
réhabilitation
suffisantes
pour
la
satisfaction,
sans
discrimination,
des
besoins
présents
et
futurs
en
matière
d'habitat,
d'activités
économiques,
notamment
commerciales,
d'activités
sportives
ou
culturelles
et
d'intérêt
général
ainsi
que
d'équipements
publics,
en
tenant
compte
en
particulier
de
l'équilibre
entre
emploi
et
habitat
ainsi
que
des
moyens
de
transport
et
de
la
gestion
des
eaux
;
30
Une
utilisation
économe
et
équilibrée
des
espaces
naturels,
urbains,
périurbains
et
ruraux,
ta
maîtrise
des
besoins
de
déplacement
et
de
la
circulation
automobile,
la
préservation
de
la
qualité
de
l'air,
de
l'eau,
du
sol
et
du
sous-sol,
des
écosystèmes,
des
espaces
verts,
des
milieux,
sites
et
paysages
naturels
ou
urbains,
la
réduction
des
nuisances
sonores,
la
sauvegarde
des
ensembles
urbains
remarquables
et
du
patrimoine
bâti
la prévention
des
risques
naturels
prévisibles,
des
risques
technologiques,
des
pollutions
et
des
nuisances
de
toute
nature.
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
3
PROJET
D'AMENAGEMENT
ET
DE
DEVELOPPEMENT
DURABLE COMMUNE
DE
LEGUILLAC
DE
L'AUCHE
1-
ORIENTATIONS
EN
MATIERE
DE
PRESERVATION
DES
ESPACES
NATURELS,AGRICOLE
ET
DES
PAYSAGES
Confère
Article
L
121-1
alinéa
1
du
code
de
l'urbanisme.
+
Préservation
des
espaces
naturels
et
des
paysages
:
Les
zones
de
pentes
boisées,
les
fonds
de
vallées
et
les
versants
de
vallées
occupées
par
les
friches
calcicoles
sont
protégées
de
l'urbanisation
conformément
aux
explications
énoncées
au
rapport
de
présentation.
Voir
document
graphique.
Pièce
n°
2-2
Les
constructions
nouvelles
devront
présenter
un
aspect
et
des
matériaux
compatibles
avec
le
caractère
ou
l'intérêt
des
constructions
avoisinantes,
du
site
et
des
paysages.
+
Préservation
des
sites
à
vocation
agricole
:
Sur
le
secteur
nord
- nord
est
du
territoire
communal
une
partie
de
l'espace
est
réservé
à
l'activité
agricole,
hors
des
zones
déjà
urbanisées,
permettant
la
création
d'installations
classées
au
titre
de
la
protection
de
l'environnement.
Voir
document
graphique.
Pièce
n°
2-2
2-
ORIENTATION
POUR
ASSURER
LA
DIVERSITE
DES
FONCTIONS
URBAINES
ÊT
LA
MIXITE
SOCIALE
DANS
L'HABITAT
RURAL
ET
URBAIN
Confère
Article
L
110
du
code
de
l'urbanisme
et
L
121-1
alinéa
2.
+
Prise
en
compte
de
la
diversité
des
fonctions
urbaïne
:
Des
aménagements
et
des
liaisons
nouvelles
doivent
assurer
la
liaison
des
pôles
d'habitat
et
de
services
au
niveau
du
bourg
et
de
son
développement
périphérique. La
cartographie,
page
ci
après,
précise
les
actions
retenues
pour
:
-
Créer
de
nouveaux
quartiers
sur
les
périphéries
du
bourg
pour
renforcer
la
fonctionnalité
urbaine
.
- renforcer
l'intégration
des
différents
quartiers
au
fonctionnement
urbain
Les
prescriptions
particulières
sont
:
- l'aménagement
d'accès
piétonniers
permettant
d'assurer
la
liaison
entre
les
services
publics
situés
sur
le
bourg,
les
secteurs
à
vocation
de
loisirs
et
l'école,
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
4
PROJET
D'AMENAGEMENT
ET
DE
DEVELOPPEMENT
DURABLE LÉGENDE
:
mm”
Axe
majeur
de communication
Axe
de
liaison
locale
Axe
de
desserte
communale
Axe
à capacité
limitée
REA]
1
|
Urbanisation
originelle
Commune
de
TT]
Dével
t'urbain
Périphéri
LÉGUILLAC
DE L'AUCHE
DR
Décrire
péphéique
Curin de randonnée
_
.
.
[|
Urbanisation future
@
Mairie-Salle
des
fêtes-Bibliothèque
Valorisation
du pôle urbain
Tera
5 if
®
Ecole
|
——
n
&
Bar-Restaurant-Dépot
de pain-Tabac
EE]
Espace
boisé
&
Stade
de
Foot
[|
Espace
boisé classé
@
Parcours
santé
W7Z)
Coupure
verte
Liaison
piétonne
Aménagement
d'espace
vert
Aménagement
du
bourg
:
- Action
de
valorisation
- Restitution
d'espaces
aux
piètons
[Renforcement
du
pôle
urbain
:
Liaisons
Services-Loisirs-Habitat
eaux
usées
publiques
- Meuilleur
traitement
Aménagement
d'espace COMMUNE
DE
LEGUILLAC
DE
L'AUCHE
- l'aménagement
paysager
d'une
aire
" de
convivialité”
face
à
l'école,
-
restitution
d'une
partie
de
l'espace
aux
piétons
au
niveau
du
bourg
au
moment
des
opérations
d'aménagements
sur
celui
ci
afin
d'assurer
la
continuité
des
liaisons
piétonnes.
- la protection
de
l'environnement
Les
prescriptions
particulières
sont
: la
préservation
d'une
coupure
verte
entre
le
bourg
et
le
lotissement
du
Blanchou.
Cette
mesure
accompagne
les
mesures
précédentes
avec
les
accès
piétonniers.
+
Equilibre
emploi
habitat
et
moyen
de
transport :
Le
développement
de
l'urbanisation
suivra
le
couloir
de
circulation
et
de
liaison
avec
la voie
départementale
qui
relie
Saint
Astier
et
Périgueux,
conformément
à
l'explication
énoncée
au
rapport
de
présentation.
Voir document
graphique.
Pièce
n°
2-2
°
Préservation
de
la
ruralité
:
Une
extension
très
limitée
sera
admise
en
périphérie
de
certains
villages
existants
inclus
dans
des
secteurs
à vocation
naturelle,
pour
les
autres
on
n'admettra
la
rénovation
un
changement
de
destination
des
bâtiments
à
vocation
agricole
afin
de
permettre
la
préservation
du
bâti
et la diversification
de
l'activité
agricole
.
Voir
document
graphique.
Pièce
n°
2-2
°
Préservation
de
la
mixité
sociale
:
e La
création
de
logements
locatifs
est
prévue
sur
le bourg.
°
Prise
en
compte
de
la
capacité
des
équipements
publics
et
services:
L'extension
de
l'école,
la
création
d'une
maison
des
associations
et
l'aménagement
d'un
parcours
de
santé
sont
prévus
pour
assurer
l'accueil
et
l'intégration
de
la
population
nouvelle.
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
$
PROJET
D'AMENAGEMENT
ET
DE
DEVELOPPEMENT
DURABLE COMMUNE
DE
LEGUILLAC
DE
L'AUCHE
3-
ORIENTATIONS
POUR
ASSURER
L'UTILISATION
ECONOME
DE
L'ESPACE
Confère
Article
L
110
du
code
de
l'urbanisme
et
L
121-1
alinéa
3.
°
Préservation
de
l'environnement :
Protection
d'espaces
boisés
périphériques
du
pôle
urbain,
obligation
de
plantation
pour
les
parking,
entretiens
d'espaces
verts
et
pour
les
zones
d'urbanisations
futures
obligation
d'aménagement
d'espaces
communautaires.
Les
constructions,
par
leur
situation,
leur
architecture,
leur
dimension,
ou
l'aspect
extérieur
des
bâtiments
à
édifier
ou
à
modifier
ne
devront
pas
être
de
nature
à
porter
atteinte
au
caractère
ou
à
l'intérêt
des
lieux
avoisinants,
aux
sites
aux
paysages
naturels
où
urbains,
ainsi
qu'à
la
conservation
des
perspectives
monumentales.
-
Prévision
des
risques
naturels :
Exclusion
de
l'urbanisation
des
fonds
de
vallées
sur
les
sols
très
argileux.
°
Préservation
de
la
qualité
de
l'eau :
Réalisation
d'un
réseau
d'assainissement
collectif
et
d'un
document
de
zonage
des
techniques
d'assainissement
pour
répondre
aux
objectifs
de
la
loi
sur
l'eau.
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
6
PROJET
D'AMENAGEMENT
ET
DE
DEVELOPPEMENT
DURABLE COMMUNE
DE
LEGUILLAC
DE
L'AUCHE
CHAPITRE
2
: ACTIONS
EN
MATIERE
D'URBANISME
ET
D'AMENAGEMENT
POUR
LA
CREATION
DE
NOUVEAUX
QUARTIERS
( ZONES
D'URBANISATION
FUTURE)
Art.
ŸR.
123-6
(D.
n02001-260,
27
mars
2001,
art.
1er)
Les
zones
à
urbaniser
sont
dites
«
zones
AU
».
Peuvent
être
classés
en
zone
à
urbaniser
les
secteurs
à
caractère
naturel
de
la
commune
destinés
à
être
ouverts
à l'urbanisation.
Lorsque
les
voies
publiques
et
les
réseaux
d'eau,
d'électricité
et,
le
cas
échéant,
d'assainissement
existant
à
la
périphérie
immédiate
d'une
zone
AU
ont
une
capacité
suffisante
pour
desservir
les
constructions
à
implanter
dans
l'ensemble
de
cette
zone,
le
projet
d'aménagement
et
de
développement
durable
et
le
règlement
définissent
les
conditions
d'aménagement
et
d'équivement
de
la
zone.
Les
constructions
y
sont
autorisées
soit
lors
de
la
réalisation
d'une
opération
d'aménagement
d'ensemble,
soit
au
fur
et
à
mesure
de
la
réalisation
des
équivements
internes
à
la
zone
prévus
par
le
projet
d'aménagement
et
de
développement
durable
et
le
règlement.
Lorsque
les
voies
publiques
et
les
réseaux
d'eau,
d'électricité
et,
le
cas
échéant,
d'assainissement
existant
à
la
périphérie
immédiate
d'une
zone
AU
n'ont
pas
une
capacité
suffisante
pour
desservir
les
constructions
à
implanter
dans
l'ensemble
de
cette
zone,
son
ouverture
à
l'urbanisation
peut
être
subordonnée
à
une
modification
ou
à
une
révision
du
plan
local
d'urbanisme.
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
7
PROJET
D'AMENAGEMENT
ET
DE
DEVELOPPEMENT
DURABLE COMMUNE
DE
LEGUILLAC
DE
L'AUCHE
1-
CONDITIONS
D'OUVERTURE
À
L'URBANISATION
DES
ZONES
AU
Les
zones
AU
comprennent
trois
secteurs
:
Les
zones
AU
1
concernent
le
développement
de
l'urbanisation
sur
la
périphérie
du
bourg. Les
zones
AU
2
concernent
les
secteurs
réservés
en
priorité
aux
opérations
d'aménagement
d'ensemble,
Les
zones
AU
3
concernent
les
secteurs
insuffisamment
équipé
destinés
en
priorité
aux
opérations
individuelles.
1-1
CONDITIONS
GENERALES
Les
constructions
y
sont
autorisées
soit
lors
de
la
réalisation
d'une
opération
d'aménagement
d'ensemble,
soit
au
fur
et
à
mesure
de
la
réalisation
des
équipements
internes
1-2
MESURES
PARTICULIERES
Pour
les
zones
AU
1,
l'urbanisation
sera
de
plus
conditionnée
à
la
réalisation
d'un
accès
à
la
voirie
principale
et
à
la
desserte
de
la
périphérie
de
la
zone
par
les
réseaux.+
mesures
pour
assurer
la
sécurité
Les
accès
directs
aux
voiries
principales
doit
être
évitée.
Le
principe
d'aménagement
est
celui
d'une
desserte
des
lots
par
une
voirie
interne
à
la
charge
du
lotisseur.
La
défense
incendie
de
toute
construction
doit
être
assurée
selon
les
normes
en
vigueur. +
mesures
pour
assurer
la
protection
des
paysages
naturels
et
architecturaux
Le
règlement
applicable
sera
celui
d'une
zone
AU
à
vocation
pavillonnaire.
Les
constructions
devront
s'inscrire
le
mieux
possible
par
leur
aspect
extérieur
(
respect
des
matériaux
et
des
couleurs
traditionnelles)
et
leur
qualité
architecturale
dans
le
site,
le
paysage
et
leur
environnement
direct.
Les
maisons
seront
toujours
implantées
préférentiellement
aux
orientations
du
relief
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
8
PROJET
D'AMÉNAGEMENT
ET
DE
DEVELOPPEMENT
DURABLE COMMUNE
DE
LEGUILLAC
DE
L'AUCHE
La
largeur
et
l'aménagement
des
voiries
doit
permettre
le
cheminement
piétonnier.
De
plus
l'aménagement
de
la
zone
doit
permettre
les
liaisons
piétonnes
avec
les
différents
quartiers
comme
il est
prévu
par
les
orientations
générales.
*
Mesures
pour
assurer
la
protection
des
ressources
naturelles
Le
raccordement
au
réseau
d'assainissement
collectif
sera
obligatoire
si
il existe.
En
l'absence
de
réseau
de
collecte
des
eaux
usées,
la
surface
du
terrain
et
l'implantation
de
la
construction
sur
celui
ci
devra
permettre
l'implantation
d'un
dispositif
d'assainissement
non
collectif
conforme
à
la
réglementation
en
vigueur.
Une
étude
de
faisabilité
de
l'assainissement
non
collectif
sera
exigée
à
l'instruction
du
dossier
de
permis
de
lotir
pour
les
opérations
collectives.
Les
constructions
ou
installations
seront
autorisées
sous
réserve
que
le
constructeur
réalise
à
sa
charge
les
aménagements
permettant
l'écoulement
ou
l'absorption
des
eaux
pluviales.
Tous
les
travaux
de
viabilité
des
lots
seront
à
la
Charge
des
aménageurs,
compris
les
traitements
paysagers
internes.
Pour
la
zone
AU
3,
la
densité
doit
être
moindre
compte
tenu
du
mode
de
traitement
des
eaux
usées
afin
de
limiter
l'impact
de
l'urbanisation
sur
le
milieu
naturel.
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
9
PROJET
D'AMENAGEMENT
ET
DE
DEVELOPPEMENT
DURABLE Département
de
la Dordogne
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
Commune
de
Fr
LEGUILLAC
DE
L'AUCHE
Fr
ENAGEMENT
ET
DE
DEVELOPPEMENT
DURABLE
2-2
PROJET
D'AM
Fr
ORIENTATIONS
EN
MATIÈRE
D'URBANISME
: 1/10 000
Echelle
i
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(opérations
collectives priviligiées)
de l'urbanisation
avec
les bassins
d'emploi
m«
Voie
de liaison
secondaire
(desserte locale)
de
la qualité
des paysages
> Préserver
la vocation agricole
sager,
>
Zones
naturelles
protégées
en raison
de
l'
Espace
naturels
dominants,
intérêt pay
zones
de pentes
z
GESTION
ÉCONOME
DE
L'ESPACE
ET
DIVERSITÉ
:
ES
Vocation
agricole
dominante,
zone
de culture
Z7 Prise
en
co
>
Permettre
la diversification
|
Zone naturelle et activité agricole
7
2}
Liaison
piètonne quartiers et services
us}
>
Pôle urbain à conforter
r
D'EQUIPEMENTS
ET
DE
SERVICES
:
x
ité
la div
Es
Villages
et
hameaux
(bâti
ancien
dominant)
>
Permettre
une
urbanisation
de
type
individuelle
Développement
périphérique
El,
Petit bourg rural
P
ORIENTATIONS
EN
MA
SS RQ
RSS S
w*
:
NS
77/448
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