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Document publié le Lundi 18 novembre 2024 par la commune de Nouaillé-Maupertuis.
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Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE NOUAILLE MAUPERTUIS
Date d’affichage : 14/11/2024
Le Conseil Municipal se réunira en mairie le 18 novembre 2024 à 18 h 30.
Ordre du jour :
Approbation du compte rendu de la séance précédente.
1) Avenant N°1 à la convention relative à l’éclairage extérieur des espaces loisirs et sportifs
2) Convention de mécénat avec la Sorégies
3) Adhésion à la convention de participation du Centre Départemental de Gestion de la Vienne au 1er janvier 2025 et participation mensuelle au financement des garanties
4) Engagement de la Procédure de « catastrophe naturelle » pour le territoire de la commune de Nouaillé-Maupertuis
5) Tarifs 2025 pour les droits de place des marchands non sédentaires les jours de marché
6) Détermination du prix des repas servis par la commune dans le cadre du transfert de l’ALSH
7) Tarifs 2025 pour les concessions dans le cimetière columbarium -espace cinéraire- jardin du souvenir
8) Tarifs 2025 pour les locations de la salle de la Maison Pour Tous
9) Demande de subventions – éclairage en LED des terrains d’honneur et entraînement au stade de foot
10) Règlement financier et contrat de prélèvement automatique à échéance – loyers communaux
Questions diverses
Le Maire,
Michel BUGNET
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 18 novembre 2024