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Compte-Rendu - compte rendu CM13062020
Document publié le Samedi 13 juin 2020 par la commune d'Auvers-Saint-Georges.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu CM13062020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Sécurité publique,
REPUBLIQUE FRANCAISE
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Mairie d’AUVERS SAINT GEORGES
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COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU samedi 13 juin 2020
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Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni en séance publique à la mairie le 23 juin 2020 à 9 heures,
sous la présidence de Monsieur MEUNIER Denis, Maire.
Étaient présents : M. MEUNIER, Mme MILLET, M. RECOULES, Mme RIFFET, M. FAUGERE, Mme SARZAUD, M. GARDON, M. BERTAUD, Mme PIONNEAU, M. ELY, Mme MOISAN, M. HENTGEN, Mme LAVOINE. Absents excusés : Mme LASCAUX, M. EVRA.
Madame RIFFET a été élu secrétaire.
Monsieur le Maire fait lecture du compte rendu du Conseil municipal du 23 mai 2020, lequel n’apporte pas d’observations.
I. Délégation au Maire des missions de gestion courante.
Monsieur le Maire rappelle les dispositions de l’article L.2122-22, relatif à la délégation consentie aux maires par le Conseil municipal, Monsieur le Maire rappelant qu’il est le délégataire du Conseil municipal. Après en avoir délibéré, le Conseil délègue à l’unanimité les dispositions prévues à l’article L.2122-22. Monsieur le Maire rappelant toutefois que cette délégation ne vaut que pour les affaires courantes.
II. Election des représentants de la Commune au sein des syndicats mixtes. Syndicat de la Juine :
Titulaires : Messieurs MEUNIER et RECOULES, suppléants Messieurs FAUGERE et GARDON SIREDOM :
Titulaire : Mme MILLET, suppléant M. FAUGERE et Mme SARZAUD SIEGIF :
Titulaires : Messieurs MEUNIER et HENTGEN, suppléants M. ELY et Mme RIFFET Comité syndical du PNR :
Titulaires : Messieurs MEUNIER et BERTAUD, suppléants Mesdames PIONNEAU et RIFFET Syndicat des eaux :
Titulaire : M. RECOULES, suppléants : Messieurs FAUGERE et HENTGEN Syndicat de gendarmerie :
Titulaires : M. MEUNIER et Mme MILLET, suppléants : Mesdames MOISAN et SARZAUD Syndicat de transport :
Titulaires : Mesdames SARZAUD et RIFFET, suppléants : Messieurs GARDON et ELY Association de Maintien à Domicile (AIMD)
Titulaires : Mmes SARZAUD et RIFFET, suppléants M. BERTAUD et Mme PIONNEAU
Commission Locale d’Evaluation des Transferts de charge, de la Communauté de communes (CLET) Titulaires : M. FAUGERE, suppléant Mme RIFFET
Commission des Impôts Directs
Président : M. MEUNIER, Membres : M. RECOULES, M. FAUGERE
III. Désignation des membres des établissements communaux. CCAS :
Président : M. MEUNIER
Membres : Mme RIFFET, Mme LAVOINE, M. BERTAUD, Mme SARZAUD, Mme BARTH, Mme MERCIER, Mme NICOLAS, M. COLLET, Mme ZABIEGO
Caisse des Ecoles :
Président : M. MEUNIER
Membres : Mme LAVOINE, Mme SARZAUD, Mme MILLET, Mme BARTHIV. Désignation des membres des commissions municipales.
Commission des finances :
Messieurs FAUGERE, HENTGEN, BERTAUD, Mme RIFFET
Commission d’appel d’offres :
Messieurs MEUNIER, RECOULES, FAUGERE, HENTGEN
Commission travaux :
Messieurs FAUGERE, HENTGEN, GARDON, ELY
Commission fêtes et cérémonies :
M. MEUNIER, Mme MILLET, M. RECOULES, Mme RIFFET, M. FAUGERE, Mme SARZAUD, M. GARDON, M. BERTAUD, Mme PIONNEAU, M. ELY, Mme MOISAN, M. HENTGEN, Mme LAVOINE, Mme LASCAUX, M. EVRA Commission Vie scolaire :
Mmes SARZAUD, MILLET, LAVOINE, BARTH
Commission communication :
M. RECOULES, Mmes SARZAUD, RIFFET, BARTH
V. Indemnités des élus.
Monsieur le Maire rappelle que le montant maximal de l’enveloppe des indemnités de fonction du maire et des adjoints est égal au total de l'indemnité (maximale) du maire (51.6% de l’indice brut 1027) et du produit de 19.8% de l’indice brut 1027 par le nombre d'adjoints.
Monsieur le Maire décide de diminuer son indemnité de 10% afin de pouvoir éventuellement verser une indemnité à un conseiller délégué.
Les indemnités de fonction sont payées trimestriellement et revalorisées en fonction de la valeur du point d’indice des fonctionnaires.
Après en avoir délibéré, le Conseil, approuve à l’unanimité le montant des indemnités de fonction du maire et des 4 adjoints
VI. Décision modificative n°1 - Commune.
Monsieur le Maire et M. FAUGERE présentent la décision modificative n°1 sur le budget Commune tenant compte d’ajustements comptables et d’ajustement des dépenses d’investissement pour des travaux complémentaires.
Après en avoir délibéré, le Conseil, approuve à l’unanimité la décision modificative n°1 présentée.
Questions diverses.
Madame PIONNEAU propose d’organiser une opération de pressage de pommes en octobre sur la commune par le biais du PNR qui propose un atelier mobile.
Monsieur BERTAUD propose de réaliser des « avant-après » des travaux sur la commune.
Monsieur le Maire et Mme MILLET présentent le communiqué de J-P Dugoin-Clément, Maire de Mennecy et Vice-Président de la Région IDF visant à soutenir nos forces de l’ordre. Après en avoir délibéré, le Conseil, approuve à l’unanimité la motion de soutien.
L'ordre du jour de la séance étant épuisé, la séance est levée à 10 heures 45.