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Arrêté - ARR 2023 07 997
Document publié le Mardi 22 août 2023 par la commune de Saint-Cyr-sur-Mer.
Lien du pdf (Arrêté - ARR 2023 07 997)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Aménagement du territoire,
IPZSAI NT CYR RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
EISUR MER =" PORTE DU LITTORAL VAROIS
SERVICE DU DOMAINE PUBLIC
ARRETE MUNICIPAL N° 2023-07- 297.
REPAS ET SPECTACLE « UN SOIR À MARSEILLE »
PARKING DU NOUVEAU PORT DES LECQUES
MARDI 22 AOÛT 2023
Le Maire de Saint Cyr sur Mer Philippe BARTHELEMY,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le Code Général de la Propriété des Personnes Publiques,
VU le Code de la Route,
VU notre arrêté général n° 91-02-38 en date du 21 février 1991 réglementant la circulation et le
stationnement sur la Commune,
VU l'arrêté municipal n°2002-07-469 en date du 23 juillet 2002 portant réglementation permanente des
nuisances sonores,
CONSIDERANT l'organisation du repas et spectacle « UN SOIR À MARSEILLE » le mardi 22 août 2023,
CONSIDERANT qu'il y a lieu de prendre des mesures d'ordre et de sécurité,
ARRETE
ARTICLE 1 : dans le cadre de l’organisation du repas et spectacle « UN SOIR À MARSEILLE », la totalité
du parking du nouveau port et la zone technique situé en haut à droite du parking seront réservés :
°< du lundi 21 août à minuit au mercredi 23 août à 6h.
ARTICLE 2 : Les Services Techniques Municipaux sont chargés des barrières. La Police Municipale est
chargée de l'affichage dudit arrêté.
ARTICLE 4 : Madame la Directrice Générale des Services, Monsieur le Responsable du Service de la
Police Municipale, Monsieur le Directeur des Services Techniques Municipaux, Monsieur le Chef de
Corps des Sapeurs Pompiers, Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie, sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
ARTICLE 5 : Le présent arrêté peut faire l'objet d’un recours gracieux adressé en Mairie dans le délai de 2
mois à compter de sa publication ou de sa notification.
Un recours contentieux peut également être introduit devant le Tribunal Administratif de Toulon, 5 Aue
Jean Racine 83000 Toulon, dans le délai de 2 mois à compter de sa publication ou de sa notification, ou à
compter de la réponse de la Commune si le recours gracieux a préalablement été déposé. Le Tribunal
Administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible via le site
internet www.telerecours.fr.
Fait à Saint-Cyr-sur-Mer, le 11 juillet 2023
Le Maire
Philippe BAR
. Mme ja Directrice Générale des Services,
. Cabinet du Maire,
. Mme l'Adjoint délégué à l'action Economique, au Tourisme et à l'Evènementiel, . M. l’Adjoint délégué aux Domaine Public, Ports, Plages et Littoral, . Direction du Service de la Police Municipale,
. Direction des Services Techniques Municipaux,
. Direction de la Communication,
+ Direction de l'Evènementiel,
+ Office du Tourisme,
. M. le Chef de Corps des Sapeurs Pompiers,
. M. le Commandant de la Brigade de Gendarmerie.
ARRETE MUNICIPAL
Mairie de Saint Cyr sur Mer — Place d'Estienne d'Orves 83270 Saint Cyr sur Mer PAGE 1 VILLE DE SAINT CYR SUR MER STATION BALNEAIRE ET DE TOURISME
AVIS
EN RAISON DU
REPAS-SPECTACLE
« UN SOIR A MARSEILLE »
SERONT RÉSERVÉS
LE PARKING DU NOUVEAU PORT
DES LECQUES
+
LA ZONE TECHNIQUE
SITUE EN HAUT A DROITE DU
PARKING
DU LUNDI 21 AOÛT 00H AU
MERCREDI 23 AOÛT 6H
ARRETE MUNICIPAL
Mairie de Saint Cyr sur Mer — Place d’Estienne d'Orves 83270 Saint Cyr sur Mer PAGE 2