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Compte-Rendu - z5mxo9wyhxrrpr5
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Viry.
Lien du pdf (Compte-Rendu - z5mxo9wyhxrrpr5)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Télécommunications et internet,
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
À
VOCATION
SCOLAIRE
(SIVOS)
VIRY
- CHOUX
- ROGNA
Mairie
39360
VIRY
COMITE
SYNDICAL
COMPTE-RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
MARDI
17
FEVRIER
2015
À
18H30
Présents
:
Sylvie
BELLEC,
Florine
CHESNAIS,
Chantai
CRETIN,
Karen
DAVID,
Marie-
Christine
GABRIEL
ROBEZ,
Jean-Daniel
MAIRE,
Bernard
MUTIN.
Absent
excusé
:Isabelle
GAMBA
à
donné
pouvoir
à
Michèle
CABARET
Absent
:Pascal
GAONACH
Invités
:Anne-Laure
CAPELLI,
Directrice
de
l’école
Lucas
DARDILHAC,
Directeur
du
Centre
de
Loisirs
Secrétaire
de
Séance
: Michèle
CABARET
Début
de
la
réunion
: 18h30
Préambule
:
La
parole
est
donnée
aux
invités.
CENTRE
DE
LOISIRS
-
Lucas
DARDILHAC
remercie
le
SIVOS
et
Anne-Laure
CAPELLI
pour
la
réunion
de
mise
au
point
qui
a
eu
lieu
avant
les
vacances.
La
communication
entre
l'école
et
le
centre
permet
une
bonne
coordination
des
TAP.
-_
Fréquentation
du
centre
:Comme
chaque
année,
les
vacances
de
Février
n’apportent
pas
beaucoup
d'enfants.
Le
centre
a
obtenu
l'autorisation
de
la
Mairie
et
du
SIVOS
de
fermer
3 jours
d'après
les
inscriptions
annoncées.
-
Lucas
DARDILHAC
a
repris
son
poste
de
Directeur
à
plein
temps
sur
Viry.
En
effet,
de
Septembre
à
décembre
2014,
Les
Francas
l'avaient
missionné
sur
les
centres
de
Molinges
et
de
Vaux
Lès
Saint
Claude
pour
coordonner
le
lancement
des
TAP
et
pallier
à
une
absence
temporaire.
À
son
retour,
le
nombre
d'animateurs
étant
trop
élevé
à
Viry,
Les
Francas
ont
demandé
à
Dorian
CLERC
de
rejoindre
le
centre
de
loisirs
de
Vaux.
Au
vu
d'éloignement
géographique
et
du
nombre
d'heures
du
poste,
celui-ci
a
décliné
et
donc
quitté
l'association.
-
Programme
des
TAP
de
février
à
avril:
Comme
d'habitude,
les
animateurs
cherchent
à
varier
les
activités
proposées,
dans
la
mesure
de
leurs
moyens
et
capacités.
Cette
période
verra
apparaître
l'activité
préparation
du
Carmentran
dans
lequel
34
élèves
sont
inscrits.
Des
bénévoles
extérieurs
sont
prévus
pour
aider
à
la
préparation
des
costumes.
Madame
CABARET
demande
à
ce
que
les
membres
du
SIVOS
reçoivent
les
programmes
du
centre
pour
information.
-
APC
:Lucas
DARDILHAC
demande
à
ce
que
l'école
calquent
les
heures
restantes
à
faire
par
les
enseignants
pour
les
Activités
Pédagogiques
Complémentaires
{anciennement
:
Aide
Personnalisée)
sur
la
même
période
que
les
TAP
(rentrée
de
février
aux
vacances
de
Pâques).
Si
éventuellement,
le
nombre
d'heures
était
épuré
avant
les
vacances,
il
est
convenu
que
les
enfants
seraient
accueillis
dans
le
TAP
atelier
libre. ECOLE
Anne-Laure
CAPELLI
fait
le
point
sur
les
divers
travaux
d'aménagement
prévus
à
l'école
:
s
La
demande
de
rangement
contre
le
mur
du
vestiaire
des
maternelles
pose
problème
de
par
la
structure
du
mur.
Ainsi,
il faut
réfléchir
à
une
solution
au
sol.
+
Une
étagère
est
demandée
dans
le
hall
des
maternelles
pour
déposer
un
poste
audio
lors
des
activités
des
classes
à
cet
endroit.
e
Avec
l'enneigement,
il
est
apparu
que
l'évacuation
d'urgence
des
classes
de
maternelles
ne
pourrait
se
faire.
Il
faut
que
les
empioyés
communaux
dégagent
l'accès
des
sorties
de
secours
dans
la
cour
arrière
et
l'accès
au
portail
de
celle-ci,
car
le
rassemblement
général
se
fait
dans
la
cour
principale.
Problème
de
chauffage
en
classe
de
petite
et
moyenne
section
:Malgré
de
nombreuses
remarques,
l'entreprise
Vellut
ne
voit
pas
le
problème.
La
solution
la
plus
simple
serait
d'installer
des
chauffages
plus
puissants,
pour
compenser
la
panne
de
chauffage
au
sol
existante
depuis
les
inondations
de
2009.
Exercice
incendie
:
Anne-Laure
CAPELLI
demande
l'organisation
d'un
exercice
d'évacuation
de
l'école.
Pour
se
faire,
il
faut
demander
à
l’entreprise
d'électricité
Vellut
d'expliquer
le
fonctionnement
de
l'alarme
et
prévoir
une
date
avec
le
centre
de
secours
et
la
Présidente
du
SIVOS.
Exercice
de
confinement
:Pour
cette
autre
situation
d'urgence,
un
protocole
complexe
est
remis
à
chaque
école.
A
Viry,
le
confinement
s'opère
dans
les
3
classes
de
primaire,
car
le
secteur
des
maternelles
n’a
pas
d'éclairage
d'urgence
dans
les
sanitaires.
Afin
de
tester
si
le
protocole
fonctionne
et
si
le
matériel
requis
est
réuni,
une
date
est
également
à
prévoir.
Réclamation
des
parents:
Lors
de
l'épisode
neigeux,
l'école
s'est
vue
fermée
une
matinée
après
concertation
de
l'école,
du
centre
de
loisirs
et
du
SIVOS.
En
effet,
EDF
annonçait
une
panne
longue
sans
garantie
de
réparation
dans
la
journée.
Le
chauffage
manquant
dans
les
classes,
le
service
de
cantine
compromis
pour
le
déjeuner,
les
conditions
de
sécurité
non
garanties
en
cas
d'incendie,
sont
les
raisons
de
cette
décision
exceptionnelle.
Monsieur
Le
Maire
explique
que
la
Mairie
n'a
aucune
obligation
d'accueillir
les
enfants
dans
ces
conditions,
elle-même
impactée
par
le
manque
d'électricité.
Cette
situation
rare
et
imprévisible
reste
donc
une
situation
à
gérer
par
les
parents
d'élèves. Le
ramassage
scolaire
suspendu
est
également
une
décision
prise
en
urgence
pour
garantir
la
sécurité
des
élèves.
Quant
à
la
communication
aux
parents
de
ces
messages,
Florine
CHESNAIS
propose
l'envoi
groupé
de
SMS.
La
Mairie
ne
dispose
pas
de
ces
informations.
L'école
fonctionne
par
e-mail.
Le
bouche
à
oreille
entre
voisins
reste
le
plus
rapide.
Carte
scolaire
:
Aucune
information
n'est
parvenue
à
cette
heure
sur
la
fermeture
d’une
classe
à
la
rentrée
prochaine.
I!
semblerait
qu'il
faille
attendre
les
élections
départementales.
Dès
lors,
Monsieur
Le
Maire
contactera
l'inspection
d'académie
pour
obtenir
les
divers
effectifs
annoncés
dans
le
département
;car
Viry,
à
l'inverse
d’autres
villes,
reste
constante
dans
ses
effectifs.
Ceci
serait
un
argument
pour
maintenir
lorganisation
actuelle
des
classes.
Les
invités
ayant
terminé,
le
Conseil
Syndical
les
libère
pour
reprendre
l’ordre
du
jour
AkX
ke Ordre
du
jour :
Sylvie
BELLEC
demande
la
validation
du
compte-rendu
de
la
séance
du
6
novembre
2014.
Après
consultation,
celui-ci
est
approuvé
à
l'unanimité.
V
Délibération
2015/01
: Indemnité
de
conseil
au
Comptable
du
Trésor
:
Madame
la
Présidente
fait
lecture
aux
membres
du
Comité
du
courrier
relatif
au
décompte
de
l'indemnité
de
conseil
attribuée
pour
l’année
2014
au
nouveau
Comptable
du
Syndicat,
M.
Christian
LAMUR.
Ainsi,
le
calcul
sur
une
base
de
gestion
de
90
jours
fait
état
d’une
indemnité
allouée
au
taux
de
100%
pour
un
montant
de
:
Net
43,48
€,
Brut
47,68
€.
Après
en
avoir
délibéré,
et
à
l'unanimité,
le
Comité
Syndical
accepte
le
paiement
de
l'indemnité
de
conseil,
à
la
somme
de
47,68
€
et
autorise
Madame
la
Présidente
à
engager
la
dépense
correspondante.
H/
Délibération
2015/02:
Autorisation
d'engager
et
de
payer
des
dépenses
d'investissement
avant
le
vote
du
budget
2015 :
Madame
la
Président
Maire
informe
les
membres
du
Comité
Syndical
que
des
factures
d'investissement
peuvent
être
à
régler
avant
l'adoption
du
budget
2015.
Elle
leur
rappelle
les
dispositions
extraites
de
l’article
L1612-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
:
«
Une
collectivité
est
en
droit
d'engager
et
de
payer
des
dépenses
d'investissement
avant
le
vote
du
budget
primitif
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
précédent
».
Elle
invite
donc
les
conseillers
à
délibérer.
Le
Comité
Syndical,
après
en
avoir
délibéré,
autorise
Madame
la
Présidente
à
engager,
liquider,
mandater
des
dépenses
d'investissement
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
2014.
HW}
Délibération
2015/03
:
Dématérialisation
—
passage
au
PES
:
Résumé
du
Conseil
d'école
du
mardi
4
novembre
2014
:
Madame
la
Présidente
explique
que
le
Conseil
Municipal
dans
sa
séance
du
30
janvier
2015
a
réfléchi
à
une
solution
pour
le
coût
de
dématérialisation
informatique
du
SIDEC.
En
effet,
le
forfait
comprend
le
passage
à
la
dématérialisation
et
seulement
2
certificats
(signatures
électroiniques),
alors
que
Viry
a
3
entités
distinctes:
la
commune,
le
SIE
et
le
SIVOS. Ainsi,
le
coût
de
la
dématérialisation
+
le
certificat
supplémentaire
sera
refacturé
à
parts
égales
entre
les
3
collectivités,
soit
580
€
/ 3
=
194
€
par
collectivité
en
2015.
ll
restera
le
coût
du
renouvellement
des
signatures
électroniques
à
prévoir
tous
les
3
ans.
Compte-tenu
de
ces
explications,
le
Comité
Syndical,
à
l'unanimité,
accepte
le
partage
proposé
et
autorise
Madame
la
Présidente
à
engager
les
dépenses.
IV!
Compte-rendu
de
la
réunion
FRANCAS
Lors
de
la
réunion
du
5
février
dernier,
Les
Francas
ont
demandé
à
faire
le
point
sur
l'organisation
actuelle. 1°"
point:
Peu
d'élèves
s'inscrivent
en
«
Jeux
libres
»
Cependant,
ce
créneau
mobilise
un
animateur
à
part
entière,
qui
pourrait
intervenir
pour
le
bon
déroulement
des
autres
ateliers.
Afin
de
permettre
aux
parents
de
continuer
à
bénéficier
de
la
souplesse
d'horaire
pour
récupérer
leur
enfant,
le
concept
est
renommé
« Atelier
libre
».
Les
enfants
inscrits
dans
ce
créneau
iront
dans
les
ateliers
TAP
où
il reste
des
places
vacantes
en
attendant
l'arrivée
de
leurs
parents.
2ère
point
: Les
APC
de
l’école
: Afin
que
les
parents
n'inscrivent
pas
leurs
enfants
aux
TAP
si
ceux-ci
doivent
aller
en
APC,
il a
été
demandé
à
la
Directrice
de
veiller
à
informer
au
plus
tôt
Les
Francas
des
jours
fixés.
Il a
donc
été
défini
que
ces
créneaux
seraient
les
mardi
et jeudi
et
que
la
période
serait
calée
au
maximum
sur
celle
établie
par
le
Centre
de
Loisirs,
soit
de
vacances
à
vacances.
3ème
point :
Les
Francas
ont
demandé
au
SIVOS
de
se
positionner
sur
les
problèmes
de
facturation
aux
parents
lors
d'annulation
des
transports
scolaires
ou
grèves
à
l'école.
Le
SIVOS
décide
que,
les
parents
ne
pouvant
pas
anticiper
les
problèmes
de
bus,
il
supporterait
les
coûts
de
garde
ces
jours-là.
A
l'inverse,
les
absences
lors
de
grèves
étant
planifiées
suffisamment
tôt
pour
permettre
l'annulation
des
cantines
ou
gardes,
la facturation
de
ces
jours
sera
faite
aux
parents.
Questions
diverses
:
-__
PEDT:
Le
Projet
Educatif
Territorial
a
été
conçu
et
signé
en
2013,
lors
du
passage
à
la
réforme
des
rythmes
scolaires.
Il est
signé
pour
3
ans,
mais
la
Directrice
et
les
élus
demandent
à
vérifier
1
fois
par
an
s’il
est
toujours
pertinent
lors
d’un
COPIL.
-
COPIL
: Les
élus
de
Choux
demandent
à
ce
qu’un
COPIL
soit
organisé
rapidement.
Cependant,
il
faut
désigner
un
président
de
COPIL.
Sylvie
BELLEC
demande
à
connaître
les
règles
de
fonctionnement
de
ce
groupe
de
travail:
Qui
sont
les
membres
obligatoires?
Qui
peut
présider?
Doit-il
être
élu?
Le
secrétariat
recherchera
les
informations.
-
DDEN:
Viry
ne
dispose
toujours
pas
de
Délégué
Départemental
de
l'Education
Nationaie,
absent
pour
cause
de
maladie.
-
Maintenance
du
parc
informatique
de
l'école:
Sylvie
BELLEC
présente
le
devis
provisoire : e
Ordinateurs:
Après
l'intervention
d’un
enseignant
sur
les
ordinateurs,
il
s'avère
que
l'état
du
parc
actuel
est
satisfaisant.
e
WIFI:
Pour
solutionner
le
mauvais
débit
par
endroits,
la
solution
filaire
est
retenue.
Coût
=
Environ
1 000
€.
e
Serveur
AMON
: 350
€
pour
sécuriser
l'accès
internet
avec
des
filtres
e
Licence
Zyxel:
1
900
€
pour
permettre
aux
enfants
de
travailler
en
réseau
et
à
l'enseignant
d'intervenir
depuis
son
poste
sur
celui
des
élèves.
e
Vidéoprojecteur
: L'école
souhaiterait
acquérir
un
autre
vidéoprojecteur
=
550
€
-
Subvention
du
Sou
des
Ecoles
: Pour
l'instant,
chaque
commune
vote
la
subvention
annuelle
accordée
à
l'association.
Il
est
proposé
que
ce
soit
le
SIVOS
qui
verse
en
une
seule
fois
la
subvention
dès
2016.
Un
courrier
à
l'attention
des
maires
sera
fait
dans
ce
sens.
Fin
de
la
séance
: 20H10
La
Présidente
du
SIVOS,
Sylvie
BELLEC