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Compte-Rendu - CR 2022 02 15
Document publié le Mardi 15 février 2022 par la commune de Mesnil-Sellières.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2022 02 15)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Compte rendu de la
réunion du 15 février
2022
Présents : Mesdames BOUDOT, FORTIER, HOCHARD, JACQUOT,
LEUTHREAU, MAMBOUR, TAILLEZ et Messieurs BLICK, CARETTE,
DOYEN, JACQUINET, JOHNSON, THEVENIN,
Absents excusés : Mme THEVENIN (pouvoir à M. THEVENIN) et M.
BRIQUET (pouvoir à M. BLICK)
Monsieur le Maire ouvre la séance en annonçant le solde de la trésorerie au 15 février 2022 : 98 871,17 €.
Désignation d’une secrétaire de séance : Madame HOCHARD est désignée secrétaire de séance.
Approbation du compte-rendu de la réunion du 04 novembre 2021 : Monsieur le maire procède à la lecture du compte-rendu de la séance du 04 novembre 2021. Ce document mis aux voix est adopté à l’unanimité.
Demande de subvention : Date limite pour le dépôt et modalités 2022 Comme chaque année, il est nécessaire de fixer une date limite de dépôt des demandes de subvention par les associations. La date retenue est le 28 février 2022.
→ Approuvé à l’unanimité
Approbation du compte de gestion et du compte administratif de l’année 2021
- Budget principal :
o Approbation du compte de gestion de l’année 2021 : → Report au 08 mars 2022
- Budget principal :
o Approbation du compte administratif de l’année 2021 : → Report au 08 mars 2022
o Affectation des résultats 2021 au budget primitif 2022 : → Report au 08 mars 2022
- Budget annexe « Lotissement Derrière le Clos »
o Approbation du compte de gestion et du compte administratif de l’année 2021 → Report au 08 mars 2022
Plan communal de sauvegarde (PCS) : Adoption
Le PCS a fait l’objet de quelques ajustements en fonction des retours reçus en mairie de la part de personnes volontaires pour intégrer le dispositif. Les conseillers municipaux vont recevoir le PCS et ses annexes ainsi que le document dénommé DICRIM (Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs) pour validation lors du prochain conseil municipal du 08 mars 2022. Les documents seront envoyés ensuite à la DTT pour expertise. A l’issue de celle-ci, le PCS sera mis à la disposition de la population.
Conseil Municipal Jeunes : Élection et modalités
Le Conseil Municipal Jeunes arrive au terme de son mandat (qui a été rallongé d’un an). Il est proposé de renouveler cette expérience afin d’associer la jeunesse à la vie de notre village. Les modalités seront définies par la commission communication lors de la prochaine réunion du 23 février 2022. Les prochaines élections auront lieu le 24 avril 2022 et le mandat sera de 2 ans. Un appel à candidats sera distribué dans les boites aux lettres.
Aire de loisirs : Etat d’avancement
M. Florent Thevenin présente l’état d’avancement des travaux de l’aire de loisirs. Les chemins sont presque tous terminés, ainsi que les plateformes. La commission patrimoine s’est réunie sur place le week-end du 11 et 12 février 2022 pour constater l’avancement du chantier. La société I-TERRA devrait terminer les chemins d’ici la fin de la semaine 8 et s’occupera des finitions après le passage du pépiniériste. Concernant la société AJ3M, les installations seront mises en place d’ici mi-mars / début avril. L’agrès fitness et les tables de ping-pong sont encore à poser, ainsi que les poubelles. La fin de chantier définitive est prévue en avril 2022. L’inauguration sera à prévoir pour fin mai avec le Conseil Municipal Jeunes. Des invitations seront envoyées aux habitants.
Elections présidentielles et législatives : Tableau de présence Les élections présidentielles auront lieu les dimanches 10 et 24 avril 2022. Les élections législatives auront lieu les dimanches 12 et 19 juin 2022. Le tableau de présence des conseillers municipaux sera validé lors du Conseil Municipal du 08 mars 2022 et diffusé sur le prochain compte-rendu.
Compte-rendu des réunions de la communauté de communes, des syndicats départementaux et intercommunaux, des commissions communales
Communauté de communes forêt, lacs, terres en champagne et sa commission communication :
- Validation du sondage sur la mobilité et du dernier magazine de la communauté de communes.
Commission communication :
- Le sondage sur la mobilité a été réalisé lors de la distribution du colis des anciens.
Forêt de la Vaivre :
- Une réunion a été organisée pour les affouagistes. 44 preneurs se sont manifestés. Une visite des parcelles a été proposée et quinze personnes se sont retrouvées sur place pour des explications.
Questions et communications diverses
- Monsieur MERCIER demande que le chemin donnant à son domicile fasse l’objet d’une remise en état. Le Conseil Municipal propose de mettre du concassé dès que le temps le permettra pour so- lutionner le problème.
- Concernant le dernier cambriolage commis dans le village, une réflexion est engagée afin de déci- der ou pas d’avertir les habitants en cas de « visites ». La communication pourrait être faite d’abord en interne entre les membres du Conseil Municipal et être diffusée ensuite sur Maelys.
- Une discussion est tenue afin de savoir si l’éclairage public incite les jeunes à divaguer dans les rues la nuit.
- Thibaud BLICK a fait part de sa décision de démissionner de son mandat d’adjoint. Il reste cepen- dant conseiller municipal. Il devra écrire au Maire qui transmettra cette lettre à Monsieur le Préfet.
Séance levée à 22 heures 20
Prochaines réunions et invitations
Commission communication le 23 février à 18 heures 30.
Date limite retour des demandes de subventions des associations le 28 février. Commission Patrimoine le 1er mars à 19 heures.
Comité Syndical du PNRFO : le 1er mars à 18 heures à la Villeneuve au Chêne Prochain conseil municipal le 8 mars à 19 heures.
Commission communale des Impôts Directs : mercredi 9 mars à 18 heures Commission communication - Communauté de communes le 15 mars à 19 heures. Commission révision des listes électorales : le samedi 19 mars à 10 heures