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unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°13 Annexe 2 convention Nievre Habitat cc 10 12 24
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°13 Annexe 2 convention Nievre Habitat cc 10 12 24)
Thèmes du document : Industrie, Banque,
20XX
Annexe 2 Convention d'utilisation de l'abattement de la TFPB 2025-2030 - Nièvre Habitat
Axe du programme d’actions
TITRE DE L’AXE DU PROGRAMME
D’ACTIONS
Titre de l’action : XXXXX
Périmètre de l’action
Texte périmètre de l’action Texte périmètre de l’action Texte périmètre
de l’action Texte périmètre de l’action Texte périmètre de l’action
Retour d’expérience
Texte retour d’expérience Texte
retour d’expérience Texte retour
d’expérience
Texte retour d’expérience Texte
retour d’expérience
Texte retour d’expérience Texte
retour d’expérience
Texte retour d’expérience Texte
retour d’expérience Texte retour
d’expérience
Texte retour d’expérience
Texte retour d’expérience Texte
retour d’expérience Texte retour
d’expérience
Mise en œuvre de l’action
Texte mise en œuvre de l’action Texte mise en œuvre de l’action
Texte mise en œuvre de l’action Texte mise en œuvre de l’action
Texte mise en œuvre de l’action Texte mise en œuvre de l’action
Texte mise en œuvre de l’action Texte mise en œuvre de l’action
Texte mise en œuvre de l’action Texte mise en œuvre de l’action
Texte mise en œuvre de l’action Texte mise en œuvre de l’action
Texte mise en œuvre de l’action Texte mise en œuvre de l’action
XX
INDICATEUR QUANTITATIF DE L’ACTION
XX
INDICATEUR QUANTITATIF
XX
INDICATEUR QUANTITATIF DE L’ACTION
XX
INDICATEUR QUANTITATIF
PHOTO
Annexe 2 : Fiche-type de présentation annuelle des actions