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Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil de la Metropole du 18 avr
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unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - Convocation et ordre du jour du Conseil de la Metropole du 18 avril 2024
Document publié le Jeudi 18 avril 2024
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - Convocation et ordre du jour du Conseil de la Metropole du 18 avril 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Environnement,
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MARSEIÏLLE ï PROVE NCE Marseille, le né
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Présidente de la Métropole
ROPOLE
CONVOCATION DU CONSEIL DE LA MÉTROPOLE
en séance publique
Mesdames et Messieurs les Conseillers métropolitains,
Conformément aux dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales, je vous prie de bien vouloir participer à la séance publique du Conseil de la Métropole qui se tiendra :
Jeudi 18 avril 2024
à 13h30
au siège de la Métropole
Le Pharo - 58, boulevard Charles Livon
13007 Marseille
Vous trouverez ci-joint l'ordre du jour de cette séance ainsi que les notes de synthèse et
projets de délibérations qui seront examinés.
Veuillez agréer, Mesdames et Messieurs les Conseillers métropolitains, l'assurance de ma considération distinguée.
Martine VASSAL
METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE
BP 48014 - 13567 MARSEILLE CEDEX 02
T: 04 91 99 99 00 Jeudi 11 avril 2024 1
ORDRE DU JOUR
CONSEIL
18 AVRIL 2024
I – APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 22 FÉVRIER 2024
II – COMPTE RENDU DES DECISIONS DE LA PRESIDENTE
III – COMPTE RENDU DES DECISIONS DU BUREAU DU 22 FÉVRIER 2024
IV – INFORMATIONS AU CONSEIL
– Lignes Directrices de Gestion
– Tableau des marchés notifiés
V – EXAMEN DES RAPPORTS
ATTRACTIVITÉ, TOURISME, INTERNATIONAL, CULTURE, SPORTS, GRANDS ÉVÈNEMENTS
1 ■ ATCS-001-18/04/2024-CM - Demande de classement qualité tourisme en catégorie II de l'Office de Tourisme du Massif des Costes
2 ■ ATCS-002-18/04/2024-CM - Approbation des tarifs du service des enseignements artistiques pour l'année scolaire 2024-2025 et suivantes
PATRIMOINE NATUREL, AGRICULTURE, VITICULTURE, RURALITÉ
3 ■ AGRI-001-18/04/2024-CM - Approbation du règlement du Concours métropolitain Agricole de Provence
4 ■ AGRI-002-18/04/2024-CM - Approbation du principe de renouvellement du co-pilotage du Projet Alimentaire Territorial entre la Métropole Aix- Marseille-Provence et le Pôle d'Equilibre Territorial et Rural du Pays d'Arles sur la période 2024-2028
5 ■ AGRI-003-18/04/2024-CM - Grand Site Concors Sainte-Victoire - Mise à jour de la liste des produits inscrits sur la grille tarifaire de la régie de recettes
6 ■ AGRI-004-18/04/2024-CM - Renouvellement de la candidature de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la fonction de structure animatrice des sites Natura 2000 "Les étangs entre Istres et Fos", "Côte Bleue - chaîne de l'Estaque" et "Falaises de Niolon" et à la présidence des comités de pilotage pour la période 2024-2027 Jeudi 11 avril 2024 2
TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET ÉNERGÉTIQUE, CYCLE DE L’EAU, MER ET LITTORAL
7 ■ TCM-001-18/04/2024-CM - Présentation bilan 2022-2023 du suivi des actions du Plan Climat Air Energie
8 ■ TCM-002-18/04/2024-CM - Evaluation des zones d'accélération des énergies renouvelables identifiées par les communes du territoire métropolitain
9 ■ TCM-003-18/04/2024-CM - Approbation du contrat de rivière transitoire relatif à la phase 2 du Contrat de Rivière du Bassin Versant de l'Huveaune
10 ■ TCM-004-18/04/2024-CM - Approbation de l'avenant n°2 à la convention de délégation de compétence au Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD) sur l'EZE à Pertuis
11 ■ TCM-005-18/04/2024-CM - Approbation de l'avenant n°2 à la convention de délégation de compétence au Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD) sur les cours d'eau orphelins, affluents de la Durance
12 ■ TCM-006-18/04/2024-CM - Délégation de Service Public pour l'exploitation des services de grutage, de carénage et de révision des coques et des moteurs des navires sur l'aire technique du port de plaisance de la Pointe Rouge - Approbation du choix du délégataire - Approbation du contrat de délégation de service public et de ses annexes
13 ■ TCM-007-18/04/2024-CM - Approbation du principe d'une Délégation de Service Public pour l'exploitation et la gestion des services d'avitaillement, de grutage, de carénage et de services complémentaires sur le Port de plaisance de La Ciotat
14 ■ TCM-008-18/04/2024-CM - Approbation de l'avenant n°9 au contrat de délégation du service public de l'assainissement conclu avec SERAMM
15 ■ TCM-009-18/04/2024-CM - Approbation de l'avenant n°6 au contrat de gestion du service public de l'assainissement collectif des communes d'Aubagne, Auriol, Cuges-les-Pins, La Penne-sur-Huveaune, Roquevaire et Saint-Zacharie conclu avec la Société Publique Locale l'Eau des Collines
16 ■ TCM-010-18/04/2024-CM - Approbation de l'avenant n°5 au contrat de gestion du service public de l'assainissement collectif des communes de Belcodène, Cadolive, La Bouilladisse, La Destrousse, Peypin et Saint- Savournin conclu avec la Société Publique Locale l'Eau des Collines
COHÉSION SOCIALE, HABITAT, LOGEMENT
17 ■ CHL-001-18/04/2024-CM - Mise en œuvre à titre expérimental du dispositif du permis de louer des logements privés sur le centre ancien de Marignane
18 ■ CHL-002-18/04/2024-CM - Approbation de la mise en place de dispositions particulières relatives au rappel de charges 2023 pour les ménages du parc social par le Fonds de Solidarité Logement (FSL) Jeudi 11 avril 2024 3
19 ■ CHL-003-18/04/2024-CM - Approbation du nouveau Contrat de ville 2024- 2030
COHÉRENCE TERRITORIALE, PLANIFICATION, POLITIQUE FONCIÈRE, URBANISME ET AMÉNAGEMENT
20 ■ URBA-001-18/04/2024-CM - Plan Local d'Urbanisme intercommunal de Marseille-Provence - Approbation de la Modification n°3
21 ■ URBA-002-18/04/2024-CM - Plan Local d'Urbanisme intercommunal de Marseille-Provence - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité - Réalisation de bassins de rétention sur la commune de Septèmes-les- Vallons - Engagement et définition des objectifs et modalités de la concertation
22 ■ URBA-003-18/04/2024-CM - Plan Local d'Urbanisme intercommunal de Marseille-Provence - Modification n°4 - Bilan de la concertation
23 ■ URBA-004-18/04/2024-CM - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Martigues - Engagement de la Modification Simplifiée n°1
24 ■ URBA-005-18/04/2024-CM - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône - Modification n°4 - Bilan de la concertation
25 ■ URBA-006-18/04/2024-CM - Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) sur le secteur de la Confrérie, avec la commune de Mallemort et la société Lidl
26 ■ URBA-007-18/04/2024-CM - Approbation de la mise à jour du périmètre du Projet Urbain Partenarial dit "Bleu Capelette" à Marseille (10ème arrondissement), du programme des équipements publics et du montant de la participation constructeur
27 ■ URBA-008-18/04/2024-CM - Approbation de l'intérêt métropolitain de l'opération d'aménagement sur le quartier du Petit Séminaire à Marseille - 13ème arrondissement
28 ■ URBA-009-18/04/2024-CM - Zone d'Aménagement Concertée des Vergeras à Saint-Estève-Janson - Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires - Agrément d'acquéreur
29 ■ URBA-010-18/04/2024-CM - Zone d'Aménagement Concerté de la Bertoire à Lambesc - Agréments d'acquéreurs
30 ■ URBA-011-18/04/2024-CM - Zone d'Aménagement Concerté des Hauts de Sainte-Marthe à Marseille 13ème et 14ème arrondissements - Régime de participation financière des constructeurs - Exonérations
31 ■ URBA-012-18/04/2024-CM - Approbation de l'avenant n°3 à la concession d'aménagement de la ZAC des Aiguilles à Ensuès-la-Redonne
32 ■ URBA-013-18/04/2024-CM - Opération d'aménagement du secteur des Gargues à Aubagne - Approbation des dispositions relatives aux objectifs et modalités de la concertation publique préalables à la création d'une opération d'aménagement Jeudi 11 avril 2024 4
33 ■ URBA-014-18/04/2024-CM - Création d'une Zone d'Aménagement Différé (ZAD) sur le périmètre des Gargues sur le territoire de la commune d'Aubagne
34 ■ URBA-015-18/04/2024-CM - Définition de la politique immobilière de la Métropole Aix-Marseille-Provence à travers un Schéma Directeur Immobilier Energie et approbation des plans d'actions en découlant
FINANCES, BUDGET, PATRIMOINE ET ADMINISTRATION GÉNÉRALE
35 ■ FBPA-001-18/04/2024-CM - Création de la Société Publique Locale Energies de Provence
36 ■ FBPA-002-18/04/2024-CM - Approbation de la durée d'amortissement des biens mobiliers et immobiliers du budget annexe "transports" - Instruction budgétaire M43
37 ■ FBPA-003-18/04/2024-CM - Reversement des recettes de la collecte des métaux issus de la crémation
38 ■ FBPA-004-18/04/2024-CM - Approbation des admissions en non-valeur de l'exercice 2024
39 ■ FBPA-005-18/04/2024-CM - Approbation des créances éteintes de l'exercice 2024
40 ■ FBPA-006-18/04/2024-CM - Modification du passif de la commune de Cabriès transféré à la Métropole au 1er janvier 2018 pour la compétence "Eau"
41 ■ FBPA-007-18/04/2024-CM - Transfert de l'activité ' Animation, développement et mise en valeur de la filière argile et gestion des Ateliers Thérèse Neveu ' sur le territoire de la commune d'Aubagne
42 ■ FBPA-008-18/04/2024-CM - Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein de divers organismes
43 ■ FBPA-009-18/04/2024-CM - Création, définition d'emplois permanents et non permanents des besoins des services de la Métropole
44 ■ FBPA-010-18/04/2024-CM - Définition, durée et organisation du temps de travail des agents de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Définition des cycles de travail spécifiques pour certains postes au regard des nécessités de service (additif n°11)
45 ■ FBPA-011-18/04/2024-CM - Durée et organisation du temps de travail des fonctions assujetties à des sujétions particulières de la Métropole Aix- Marseille-Provence Reconnaissance et qualification de la bonification mentionnée à la délibération n° FAG 153-4970/18/CM du 13 décembre 2018 - (additif n°5)
46 ■ FBPA-012-18/04/2024-CM - Dérogations aux barèmes de remboursement des frais d'hébergement des agents pour Paris et les Grandes villes - Actualisation du règlement des frais occasionnés pour les déplacements des agents de la Métropole Aix-Marseille-Provence Jeudi 11 avril 2024 5
47 ■ FBPA-013-18/04/2024-CM - Approbation du cadre général sur la mise à disposition des véhicules au bénéfice des élus et des agents et du règlement intérieur d'utilisation des véhicules de la Métropole Aix-Marseille- Provence
48 ■ FBPA-014-18/04/2024-CM - Modalités de calcul de la participation financière des agents pour les autorisations de remisage à domicile des véhicules de service de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence, applicable au 1er septembre 2024
49 ■ FBPA-015-18/04/2024-CM - Autorisation de recrutement et fixation de la rémunération d'un intervenant vacataire pour accompagner la Métropole dans le pilotage du projet LNPCA (Ligne Nouvelle Provence Cote d'Azur)
TRANSPORTS, MOBILITÉ DURABLE
50 ■ MOB-001-18/04/2024-CM - Approbation d'une convention cadre de transfert des voiries départementales entre la Métropole Aix-Marseille- Provence et le Département des Bouches-du-Rhône
51 ■ MOB-002-18/04/2024-CM - Approbation du renouvellement de la convention de gestion de l'éclairage public dans les zones d'activité avec la ville d'Aix-en-Provence
52 ■ MOB-003-18/04/2024-CM - Approbation du programme de travaux de réhabilitation de la rue Jean Perrin sur le Pôle d'activité d'Aix-en-Provence
53 ■ MOB-004-18/04/2024-CM - Approbation du programme de travaux pour la réhabilitation de la voie de l'Irlande - Zone d'activités de l'Anjoly à Vitrolles
54 ■ MOB-005-18/04/2024-CM - Création de la halte ferroviaire de Plan-de- Campagne - Approbation de l'avenant 1 à la convention initiale de réalisation des travaux de la halte
55 ■ MOB-006-18/04/2024-CM - Desserte du Pôle d'Activité d'Aix-en-Provence (PAAP) et de la Duranne- Etude pour la réalisation d'un BHNS depuis le centre-ville d'Aix-en-Provence
56 ■ MOB-007-18/04/2024-CM - Approbation de l'avenant n°3 au contrat de délégation de service public concernant l'exploitation des parkings Verdun et Port de plaisance, et sa mise à l'eau à La Ciotat
57 ■ MOB-008-18/04/2024-CM - Approbation de l'avenant n°1 au contrat de délégation de service public relatif à l'exploitation des parcs de stationnement Les Docks et Espercieux à Marseille
58 ■ MOB-009-18/04/2024-CM - Approbation de l'avenant n°1 au contrat de délégation de service public relatif à l'exploitation des parcs de stationnement République et Phocéens à Marseille
59 ■ MOB-010-18/04/2024-CM - Approbation de l'avenant n°8 au contrat de concession relatif à l'exploitation des parcs de stationnement Jean Jaurès et Charles de Gaulle à Marseille Jeudi 11 avril 2024 6
INNOVATION, VILLE INTELLIGENTE, ET ÉCONOMIE DE LA CONNAISSANCE, SANTÉ, RECHERCHE, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
60 ■ IVIS-001-18/04/2024-CM - Approbation d'une convention de mise à disposition par la Métropole d'une nouvelle offre de service numérique pour la création de sites Internet dite "Usine à sites" au profit des communes de la Métropole