unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - Convocation et ordre du jour du Conseil de la Metropole du 10 octobre 2024

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unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - Convocation et ordre du jour du Conseil de la Metropole du 10 octobre 2024 Document publié le Jeudi 10 octobre 2024 Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - Convocation et ordre du jour du Conseil de la Metropole du 10 octobre 2024)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Transports, Jeudi 3 octobre 2024 1

ORDRE DU JOUR

CONSEIL

10 OCTOBRE 2024

I – APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 27 JUIN 2024

II – COMPTE RENDU DES DECISIONS DE LA PRESIDENTE

III – COMPTE RENDU DES DECISIONS DU BUREAU DU 27 JUIN 2024

IV – INFORMATIONS AU CONSEIL

– Tableau des marchés notifiés

– Rapport d’Observations Définitives – Société Publique Locale La Ciotat Shipyards – Exercices 2016 à 2022

V – EXAMEN DES RAPPORTS

ATTRACTIVITÉ, TOURISME, INTERNATIONAL, CULTURE, SPORTS, GRANDS ÉVÈNEMENTS

1 ■ ATCS-001-10/10/2024-CM - Approbation de la composition de l'organe délibérant de l'office de tourisme intercommunal du Pays d'Aubagne et de l'Etoile sous forme associative

2 ■ ATCS-002-10/10/2024-CM - Approbation d'une convention de gestion avec la commune de Jouques dans le cadre de la compétence promotion du tourisme

3 ■ ATCS-003-10/10/2024-CM - Approbation d'une convention de gestion avec la commune de Rognes dans le cadre de la compétence promotion du tourisme

4 ■ ATCS-004-10/10/2024-CM - Approbation d'une convention de gestion avec la commune de Gémenos dans le cadre de la compétence promotion du tourisme

5 ■ ATCS-005-10/10/2024-CM - Approbation d'une convention de gestion avec la commune de Cabriès dans le cadre de la compétence promotion du tourisme

6 ■ ATCS-006-10/10/2024-CM - Approbation d'une convention de gestion avec la commune de Fos-sur-Mer dans le cadre de la compétence promotion du tourisme

7 ■ ATCS-007-10/10/2024-CM - Approbation d'une convention de gestion avec la commune de Lambesc dans le cadre de la compétence promotion du tourismeJeudi 3 octobre 2024 2

8 ■ ATCS-008-10/10/2024-CM - Approbation d'une convention de gestion avec la commune de Peyrolles-en-Provence dans le cadre de la compétence promotion du tourisme

9 ■ ATCS-009-10/10/2024-CM - Approbation d'une convention de gestion avec la commune de Sausset-les-Pins dans le cadre de la compétence promotion du tourisme

10 ■ ATCS-010-10/10/2024-CM - Approbation d'une convention de gestion avec la commune d'Allauch dans le cadre de la compétence promotion du tourisme

11 ■ ATCS-011-10/10/2024-CM - Salon du livre de la Métropole Aix-Marseille- Provence - Attribution d'un prix littéraire

12 ■ ATCS-012-10/10/2024-CM - Approbation du principe de transfert de la Régie du centre équestre du Mas de Combes à la commune de Miramas

13 ■ ATCS-013-10/10/2024-CM - Approbation de la modification de la grille de tarification relative à la mise à disposition du Stadium Miramas Métropole

14 ■ ATCS-014-10/10/2024-CM - Approbation de la grille tarifaire et de la convention de mandat dans le cadre de l'organisation du “ Marseille-Aix, le trail métropolitain”

15 ■ ATCS-015-10/10/2024-CM - Approbation de la grille tarifaire dans le cadre de la reprise en régie par la Métropole Aix-Marseille-Provence de la piscine Cap Provence

16 ■ ATCS-016-10/10/2024-CM - Révision et ajustements de la grille tarifaire des piscines gérées par la Métropole - Correction d'une erreur matérielle de la délibération n°ATCS-007-14259/23/CM du 29 juin 2023

PATRIMOINE NATUREL, AGRICULTURE, VITICULTURE, RURALITÉ

17 ■ AGRI-001-10/10/2024-CM - Approbation du principe de la maîtrise foncière du Marché d'Intérêt National Marché Marseille Méditerranée et d'en confier la mise en œuvre à la SPL éponyme

TRANSPORTS, MOBILITÉ DURABLE

18 ■ MOB-001-10/10/2024-CM - Approbation de l'avenant n°3 à la convention relative au financement des travaux de la 2ème phase de modernisation de la ligne ferroviaire Marseille-Gardanne-Aix-en-Provence, CPER 2015-2020

19 ■ MOB-002-10/10/2024-CM - Approbation de l'avenant n°3 au contrat de concession du réseau de transport public "La Métropole Mobilité" : Libébus, Bus de l'Etang étendu aux communes de Carry-Le-Rouet, Sausset-les-Pins et Châteauneuf-les- Martigues

20 ■ MOB-003-10/10/2024-CM - Approbation de l'avenant n°1 au contrat de Délégation de Service Public relatif à l'exploitation des parcs de stationnement Viguerie, Mimosas, Madie, Bestouan et Daudet à CassisJeudi 3 octobre 2024 3

21 ■ MOB-004-10/10/2024-CM - Approbation du socle social de la régie des parkings métropolitains

22 ■ MOB-005-10/10/2024-CM - Approbation de la désignation de la nouvelle directrice de la régie des parkings métropolitains

23 ■ MOB-006-10/10/2024-CM - Zone à Faibles Emissions mobilité du centre de Marseille - Mise en place de dispositifs en faveur du renouvellement de véhicules et d'aides à la mobilité pour les résidents de la ZFE

24 ■ MOB-007-10/10/2024-CM - Zone à Faibles Emissions mobilité du centre de Marseille - Mise en place de dispositifs en faveur du renouvellement de véhicules et d'aides à la mobilité pour les professionnels et associations de la ZFE

25 ■ MOB-008-10/10/2024-CM - Approbation de l'avenant n°8 au contrat de délégation de service public relatif à l'exploitation des parcs de stationnement 8 mai 1945, Beaumond, Centre Ancien, Potiers et Défensions ainsi que le stationnement payant sur voirie à Aubagne

26 ■ MOB-009-10/10/2024-CM - Approbation d'une convention de gestion avec la commune de Sausset les Pins au titre de l'éclairage public de la commune

FINANCES, BUDGET, PATRIMOINE ET ADMINISTRATION GÉNÉRALE

27 ■ FBPA-001-10/10/2024-CM - Abrogation de l'adoption du compte administratif 2023 - Budgets annexes Crématoriums Métropole

28 ■ FBPA-002-10/10/2024-CM - Rattrapage des amortissements antérieurs - Budget principal

29 ■ FBPA-003-10/10/2024-CM - Rattrapage des amortissements antérieurs - Budget annexe "prévention et gestion des déchets"

30 ■ FBPA-004-10/10/2024-CM – Dossier retiré

31 ■ FBPA-005-10/10/2024-CM - Décision modificative n°1 de l'exercice 2024 - Budget principal

32 ■ FBPA-006-10/10/2024-CM - Décision modificative n°1 de l'exercice 2024 - Budget annexe "assainissement"

33 ■ FBPA-007-10/10/2024-CM - Décision modificative n°1 de l'exercice 2024 - Budget annexe "centre de formation d'apprentis"

34 ■ FBPA-008-10/10/2024-CM - Décision modificative n°1 de l'exercice 2024 - Budget annexe "crématoriums"

35 ■ FBPA-009-10/10/2024-CM - Décision modificative n°1 de l'exercice 2024 - Budget annexe "eau"

36 ■ FBPA-010-10/10/2024-CM - Décision modificative n°1 de l'exercice 2024 - Budget annexe "gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations"Jeudi 3 octobre 2024 4

37 ■ FBPA-011-10/10/2024-CM - Décision modificative n°1 de l'exercice 2024 - Budget annexe "immobiliers d'entreprises"

38 ■ FBPA-012-10/10/2024-CM - Décision modificative n°1 de l'exercice 2024 - Budget annexe "prévention et gestion des déchets"

39 ■ FBPA-013-10/10/2024-CM - Décision modificative n°1 de l'exercice 2024 - Budget annexe "ports de plaisance"

40 ■ FBPA-014-10/10/2024-CM - Décision modificative n°1 de l'exercice 2024 - Budget annexe "transports"

41 ■ FBPA-015-10/10/2024-CM - Approbation de la répartition 2024 du fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales

42 ■ FBPA-016-10/10/2024-CM - La Métropole des transitions - Rapport Annuel de Développement durable portant sur l'année 2023

43 ■ FBPA-017-10/10/2024-CM - Rapport d'Orientations Budgétaires 2025

44 ■ FBPA-018-10/10/2024-CM - Création de la régie des crématoriums métropolitains

45 ■ FBPA-019-10/10/2024-CM - Approbation de la dissolution de la RICVD

46 ■ FBPA-020-10/10/2024-CM - Approbation de la convention constitutive de création du service facturier (SFACT) de la Métropole Aix-Marseille- Provence

47 ■ FBPA-021-10/10/2024-CM - Occupation de locaux par des services administratifs de la Métropole Aix-Marseille-Provence et versement d'une compensation sur le budget annexe "Immobiliers d'Entreprises"

48 ■ FBPA-022-10/10/2024-CM - SEM Immobilier Développement Aix- Marseille-Provence (ex-SEM Façonéo) - Rachat des parts des actionnaires sortants

49 ■ FBPA-023-10/10/2024-CM - Autorisation donnée à la SEM Ouest Provence Habitat de prendre des participations dans une société civile de construction vente

50 ■ FBPA-024-10/10/2024-CM - SEM Ouest Provence Habitat : Fusion/absorption de la SEM de Mallemort

51 ■ FBPA-025-10/10/2024-CM - SPL La Ciotat Shipyards - Autorisation donnée au Président de LCS de cumuler les fonctions de Président Directeur Général

52 ■ FBPA-026-10/10/2024-CM - SPL La Ciotat Shipyards - Rapport annuel de l'élu mandataire 2023

53 ■ FBPA-027-10/10/2024-CM - SEM Façonéo - Rapport annuel de l'élu mandataire 2023

54 ■ FBPA-028-10/10/2024-CM - SPL Façonéo - Rapport annuel de l'élu mandataire 2023Jeudi 3 octobre 2024 5

55 ■ FBPA-029-10/10/2024-CM - SPL Aménagement d'Intérêt National Aix- Marseille-Provence - SPLA-IN - Rapport annuel de l'élu mandataire 2023

56 ■ FBPA-030-10/10/2024-CM - SPL Sens Urbain - Rapport annuel de l'élu mandataire 2023

57 ■ FBPA-031-10/10/2024-CM - SPL Nautisme - Pôle Nautisme Mer et Développement - Rapport annuel de l'élu mandataire 2023

58 ■ FBPA-032-10/10/2024-CM - SPL Soleam - Rapport annuel de l'élu mandataire 2023

59 ■ FBPA-033-10/10/2024-CM - SEM Ouest Provence Habitat - Rapport annuel de l'élu mandataire 2023

60 ■ FBPA-034-10/10/2024-CM - SEM Pôle Aéronautique Istres Etang de Berre - Rapport annuel de l'élu mandataire 2023

61 ■ FBPA-035-10/10/2024-CM - SPLA Pays d'Aix Territoires - Rapport annuel de l'élu mandataire 2023

62 ■ FBPA-036-10/10/2024-CM - SEMAGORA - Rapport annuel de l'élu mandataire 2023

63 ■ FBPA-037-10/10/2024-CM - Approbation du Nouveau Règlement Intérieur du Conseil des Jeunes Métropolitains

64 ■ FBPA-038-10/10/2024-CM - Approbation de l'attribution de titres de transport libre circulation pour les membres du Conseil des jeunes Métropolitains

65 ■ FBPA-039-10/10/2024-CM - Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein de divers organismes

66 ■ FBPA-040-10/10/2024-CM - Définition, durée et organisation du temps de travail des agents de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Définition des cycles de travail spécifiques pour certains postes au regard des nécessités de service (additif n°13)

67 ■ FBPA-041-10/10/2024-CM - Durée et organisation du temps de travail des fonctions assujetties à des sujétions particulières de la Métropole Aix- Marseille-Provence Reconnaissance et qualification de la bonification relative à la délibération n° FAG 153-4970/18/CM du 13 décembre 2018 - (additif n°7)

68 ■ FBPA-042-10/10/2024-CM - Nouvelles modalités de participation financière de la Métropole Aix-Marseille-Provence au financement de la protection sociale complémentaire des agents - Répartition santé/prévoyance

69 ■ FBPA-043-10/10/2024-CM - Approbation de la mise à jour du règlement intérieur d'utilisation des véhicules de la Métropole Aix-Marseille-Provence au bénéfice des élus et des agentsJeudi 3 octobre 2024 6

70 ■ FBPA-044-10/10/2024-CM - Régie métropolitaine d'action sociale - Modifications du règlement intérieur et de la liste des membres du Conseil d'Exploitation

71 ■ FBPA-045-10/10/2024-CM - Lancement d'ateliers de codéveloppement ouverts aux managers confirmés des communes de l'aire métropolitaine - Approbation d'une convention cadre

72 ■ FBPA-046-10/10/2024-CM - Rapport d'activités de la Commission Consultative des Services Publics Locaux - Année 2023

73 ■ FBPA-047-10/10/2024-CM - Approbation du règlement intérieur de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

74 ■ FBPA-048-10/10/2024-CM - Rapport d'activités annuel retraçant l'activité de la Métropole en application de l'article L.5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales au titre de l'exercice 2023

75 ■ FBPA-049-10/10/2024-CM - Modification du règlement intérieur du Conseil de développement annexé au règlement intérieur du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence

76 ■ FBPA-050-10/10/2024-CM - Présentation du rapport d'activité 2022-2024 du Conseil de développement de la Métropole Aix-Marseille-Provence

COHÉRENCE TERRITORIALE, PLANIFICATION, POLITIQUE FONCIÈRE, URBANISME ET AMÉNAGEMENT

77 ■ URBA-001-10/10/2024-CM - Approbation du bilan du suivi de la mise en œuvre du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Marseille-Provence- Métropole

78 ■ URBA-002-10/10/2024-CM - Plan Local d'Urbanisme intercommunal de Marseille-Provence - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité - Réalisation de bassins de rétention sur la commune de Septèmes-les- Vallons - Bilan de la concertation

79 ■ URBA-003-10/10/2024-CM - Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Modification n°2 - Justification de l'ouverture à l'urbanisation de la zone 2AUE du Terminus Val'Tram sur les communes de La Bouilladisse et Peypin

80 ■ URBA-004-10/10/2024-CM - Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Modification n°2 - Justification de l'ouverture à l'urbanisation des zones 2AU des Gargues et de Saint-Pierre-les-Aubagne sur la commune d'Aubagne

81 ■ URBA-005-10/10/2024-CM - Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Modification n°2 - Bilan de la concertation

82 ■ URBA-006-10/10/2024-CM - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Mallemort - Modification n°3 - Justification de l'ouverture à l'urbanisation des zones 2AU du quartier du Roure

83 ■ URBA-007-10/10/2024-CM - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Mallemort - Engagement de la modification n°4Jeudi 3 octobre 2024 7

84 ■ URBA-008-10/10/2024-CM - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Pélissanne - Modification n°5 - Bilan de la concertation

85 ■ URBA-009-10/10/2024-CM - Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Istres - Approbation de la révision n°1 - Approbation du zonage pluvial - Avis sur le périmètre délimité des abords du monument historique "Bateau de Suffren"

86 ■ URBA-010-10/10/2024-CM - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Martigues - Modification simplifiée n°1 - Décision de non réalisation d'une évaluation environnementale

87 ■ URBA-011-10/10/2024-CM - Approbation du Règlement Local de Publicité intercommunal du Pays de Martigues

88 ■ URBA-012-10/10/2024-CM - Concertation préalable à l'enquête publique portant sur la mise en compatibilité du PLUi du Pays d'Aubagne et de l'Etoile avec l'opération "Interface Vallée de l'Huveaune - Bras d'Or à Aubagne" et portant sur la déclaration d'utilité publique, le parcellaire et l'évaluation environnementale de l'opération - Définition des objectifs poursuivis et de modalités de la concertation

89 ■ URBA-013-10/10/2024-CM - Approbation du bilan de la concertation publique règlementaire préalable relative au projet de renouvellement urbain de La Castellane La Bricarde 15ème et 16ème arrondissements de Marseille - Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain

90 ■ URBA-014-10/10/2024-CM - Actualisation de la composition de la Commission Locale des Sites Patrimoniaux Remarquables de la commune d'Aix-en-Provence

91 ■ URBA-015-10/10/2024-CM - Zone de protection du Patrimoine Architectural, Urbain, et Paysager de la commune d'Aix-en-Provence - Révision - Engagement du Plan de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine d'Entremont Saint Donat

92 ■ URBA-016-10/10/2024-CM - Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial sur le secteur "Chemin du Bion" à Saint-Chamas, entre la Métropole et la société Foncier Conseil

93 ■ URBA-017-10/10/2024-CM - Bilan de la participation par voie électronique pour la mise à disposition de l'étude d'impact sur le projet de la Zone d'Aménagement Concerté Les Lauves à Saint-Paul-Lez-Durance

94 ■ URBA-018-10/10/2024-CM - Approbation de l'avenant n°6 à la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la Zone d'Aménagement Concerté des Vergeras à Saint Estève Janson

95 ■ URBA-019-10/10/2024-CM - Approbation de l'avenant n°1 à la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative au réaménagement du quartier du Liourat à Vitrolles dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement UrbainJeudi 3 octobre 2024 8

96 ■ URBA-020-10/10/2024-CM - Approbation de l'avenant n° 3 à la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix T erritoires relative à la Zone d'Aménagement concerté de la Burlière à Trets

97 ■ URBA-021-10/10/2024-CM - Approbation de l'avenant n°1 à la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la Zone d'Aménagement Concerté Eco Quartier du Vallat à Meyrargues

98 ■ URBA-022-10/10/2024-CM - Approbation de l'avenant n°3 à la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à l'aménagement de la ZAC Cap Horizon à Vitrolles

99 ■ URBA-023-10/10/2024-CM - Approbation de l'avenant n°26 à la concession d'aménagement avec la SOLEAM relative à l'opération Château-Gombert Marseille 13ème arrondissement

100 ■ URBA-024-10/10/2024-CM - Approbation de l'avenant n°27 à la concession d'aménagement avec la SOLEAM relative à l'opération Zone d'Aménagement Concertée Saint-Louis Marseille 15eme arrondissement

101 ■ URBA-025-10/10/2024-CM - Approbation d'un traité de concession d'aménagement avec la SOLEAM relatif à la Zone d'Aménagement Concerté des Florides sur les communes de Marignane et Gignac-la-Nerthe

102 ■ URBA-026-10/10/2024-CM - Approbation de l'avenant n°26 à la concession d'aménagement avec la SOLEAM relative à la Zone d'Aménagement Concerté de la Jarre à Marseille 9ème arrondissement

103 ■ URBA-027-10/10/2024-CM - Approbation de l’avenant n°14 à la concession d’aménagement de la Savine à Marseille 15ème arrondissement avec la SOLEAM

104 ■ URBA-028-10/10/2024-CM - Approbation de l'avenant n°12 à la concession d'aménagement Vallon de Malpassé à Marseille 13ème arrondissement passée avec la SOLEAM - Intégration dans la concession de l'opération NPNRU de création d'une voirie de liaison entre la traverse Signoret et la traverse des Cyprès, extension du périmètre et prorogation de la concession

105 ■ URBA-029-10/10/2024-CM - Approbation de l'avenant n°1 à la concession d'aménagement Ecoquartier Oasis à Miramas passé avec la SOLEAM

106 ■ URBA-030-10/10/2024-CM - Approbation de l'avenant n°3 à la convention d'avance de trésorerie de la Concession d'Aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté des Vigneaux à Cuges-les-Pins - SEM Façonéo

107 ■ URBA-031-10/10/2024-CM - Approbation de l'avenant n°8 à la concession d'aménagement avec la SEM Faconeo relative à la Zone d'Aménagement Concerté des Vigneaux sur la commune de Cuges-les-Pins

108 ■ URBA-032-10/10/2024-CM - Approbation de l'avenant n°8 à la concession d'aménagement avec l'Epad Ouest Provence relative à la Zone d'Aménagement Concerté de Trigance sur la commune d'IstresJeudi 3 octobre 2024 9

109 ■ URBA-033-10/10/2024-CM - Approbation de la participation financière de la Métropole pour la concession d'aménagement du quartier de La Castellane La Bricarde et approbation du transfert de maitrise d'ouvrage au concessionnaire ERILIA par ajustement mineur à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain du quartier La Castellane La Bricarde à Marseille (15e et 16e arrondissement).

110 ■ URBA-034-10/10/2024-CM - Zone d'Aménagement Concerté CIMED - Boulevard du Littoral S4-Brauquier (hors éclairage public)- Remise des ouvrages de compétence métropolitaine aménagés par l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée et remboursement de la T.V.A

111 ■ URBA-035-10/10/2024-CM - Zone d'Aménagement Concerté CIMED (Cité de la Méditerranée) - Opération "Aménagement de la voie nouvelle Sud rue Jean Gaspard Vence et du trottoir Sud du boulevard Mirabeau" - Remise à la Métropole des ouvrages réalisés par l'EPAEM - Remboursement de la TVA afférente

112 ■ URBA-036-10/10/2024-CM - Zone d'Aménagement Concerté CIMED- Arenc-Secteur Centre-îlots 3 et 4 - Remise des ouvrages de compétence métropolitaine aménagés par l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée et remboursement de la T.V.A

113 ■ URBA-037-10/10/2024-CM - Approbation des objectifs et des modalités de la concertation préalable pour l'opération d'aménagement d'intérêt métropolitain sur le quartier du Petit Séminaire à Marseille 13ème arrondissement

114 ■ URBA-038-10/10/2024-CM - Création d'une Zone d'Aménagement Différé (ZAD) sur le périmètre du futur Pôle d'Echanges Multimodal de Plan-de- Campagne sur la commune des Pennes-Mirabeau

COHÉSION SOCIALE, HABITAT, LOGEMENT

115 ■ CHL-001-10/10/2024-CM - Approbation de l'avenant n°1 à la convention pluriannuelle 2023-2025 entre l'Etat et la Métropole Aix-Marseille-Provence pour la mise en œuvre accélérée du Plan Logement d'Abord

116 ■ CHL-002-10/10/2024-CM - Mise en place de la Conférence Intercommunale du Logement de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Modification de la délibération n° DEVT 003-1437/16/CM du Conseil de la Métropole du 15 décembre 2016

117 ■ CHL-003-10/10/2024-CM - Concession d'Aménagement de l'ensemble immobilier du Parc Kalliste à Marseille 15ème arrondissement - Approbation du projet simplifié d'acquisition publique de la copropriété du bâtiment G en vue de sa démolition - Demande de déclaration d'utilité publique en vue de l'expropriation au profit du concessionnaire Marseille Habitat suite au jugement de déclaration de carence du syndicat des copropriétaires du bâtiment GJeudi 3 octobre 2024 10

118 ■ CHL-004-10/10/2024-CM - Programme Partenarial d'Aménagement - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de renouvellement Urbain (OPAH RU) sur les secteurs de "Noailles" dans le 1er arrondissement de Marseille, "Cœur Belle de Mai" dans le 3e arrondissement de Marseille et de "Hoche Versailles Pelletan" dans le 3e arrondissement de Marseille - Approbation des trois conventions partenariales d'objectifs et de financements

119 ■ CHL-005-10/10/2024-CM - Lutte contre l'habitat indigne et dégradé - Instauration de l'autorisation préalable de mise en location sur le périmètre de la Belle de Mai à Marseille 3ème arrondissement dans le cadre du projet de l'opération programmée d'amélioration de l‘habitat-renouvellement urbain Marseille Belle de mai

120 ■ CHL-006-10/10/2024-CM - Lutte contre l'habitat indigne et dégradé - Instauration de l'autorisation préalable de mise en location sur le périmètre Hoche-Versailles à Marseille 3ème dans le cadre du projet d'opération d'amélioration de l'habitat

121 ■ CHL-007-10/10/2024-CM - Pérennisation du dispositif d'autorisation préalable de mise en location des logements privés dans le centre ancien de Gardanne

122 ■ CHL-008-10/10/2024-CM - Modification du dispositif d'autorisation préalable de mise en location des logements privés dans les centres-villes de Martigues et Port-de-Bouc

123 ■ CHL-009-10/10/2024-CM - Mise en œuvre à titre expérimental du dispositif du permis de louer des logements privés sur le centre ancien de La Ciotat

124 ■ CHL-010-10/10/2024-CM - Approbation de l'avenant n°17 à la concession d'aménagement avec la SOLEAM relative à la RHI Saint Mauront-Gaillard à Marseille 3ème arrondissement

125 ■ CHL-011-10/10/2024-CM - Concession d'aménagement de l'opération de restauration immobilière du Centre-Ville de La Ciotat conclue avec la Soleam - Approbation de l'avenant n°23

126 ■ CHL-012-10/10/2024-CM - Programme Partenarial d'Aménagement - Approbation de l'avenant n°1 à la concession d'aménagement avec la SPLA-IN Aix-Marseille-Provence portant sur les opérations de renouvellement urbain "Noailles" et "Cœur Belle-de-Mai"

127 ■ CHL-013-10/10/2024-CM - Programme Partenarial d'Aménagement - Approbation de l'avenant n°1 à la concession d'aménagement avec la SPLA-IN Aix-Marseille-Provence portant sur l'intervention multisites pour la réalisation de travaux de recyclage/réhabilitation d'immeubles dégradés

128 ■ CHL-014-10/10/2024-CM - Projet Partenarial d'Aménagement - Approbation des modalités de concertation publique pour les projets de requalification des espaces publics dans le cadre de la concession d'aménagement "Noailles, Cœur Belle de Mai" confiée à la SPLA-IN Aix- Marseille-ProvenceJeudi 3 octobre 2024 11

129 ■ CHL-015-10/10/2024-CM - Transfert des aides financières dans le cadre des Programmes de Rénovation Urbaine et du protocole de préfiguration du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain sur Marseille - Approbation de l'avenant n°3 à la convention fixant les modalités de transfert à la Métropole des participations régionales octroyées au GIP Marseille Rénovation Urbaine dans le cadre de ces programmes - Modification de la délibération n°CHL-008-12696/22/CM du 20 octobre 2022

STRATÉGIE ET DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, ENTREPRISES, COMMERCE, RELANCE

130 ■ ECOR-001-10/10/2024-CM - Approbation de la Feuille de route "Industries Culturelles et Créatives" de la Métropole Aix-Marseille-Provence

131 ■ ECOR-002-10/10/2024-CM - Approbation de l'avenant n°1 à la convention de coopération pour le cinéma et l'image animée 2024-2025

TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET ÉNERGÉTIQUE, CYCLE DE L’EAU, MER ET LITTORAL

132 ■ TCM-001-10/10/2024-CM - Approbation du dispositif de soutien à la végétalisation et désimperméabilisation des copropriétés

133 ■ TCM-002-10/10/2024-CM - GEMAPI - Approbation de la contribution statutaire pour l'exercice 2024 au Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de la Durance

134 ■ TCM-003-10/10/2024-CM - Approbation du choix du délégataire et approbation du contrat de délégation de service public de l'eau potable et ses annexes, dont notamment le règlement de service, sur le territoire mutualisé de 21 communes du nord-ouest de la Métropole Aix-Marseille- Provence

135 ■ TCM-004-10/10/2024-CM - Approbation choix du délégataire et approbation du contrat de délégation de service public de l'assainissement et ses annexes, dont notamment le règlement de service, sur le territoire mutualisé de 20 communes du nord-ouest de la Métropole Aix-Marseille- Provence

136 ■ TCM-005-10/10/2024-CM - Approbation de l'avenant n°5 au contrat de concession de service public de l'eau potable conclu avec la Société des Eaux Marseille Métropole

137 ■ TCM-006-10/10/2024-CM - Approbation de l'avenant n°3 du contrat de concession de service public de l'eau potable conclu avec SUEZ Eau France pour la commune de Jouques

138 ■ TCM-007-10/10/2024-CM - Abrogation de la délibération relative à l'exonération de la surtaxe Eau pour les bâtiments communaux et métropolitains des communes du Pays Salonais

139 ■ TCM-008-10/10/2024-CM - Abrogation de la délibération relative à l'exonération de la surtaxe Assainissement pour les bâtiments communaux et métropolitains des communes du Pays Salonais