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Document publié le Mardi 9 janvier 2024 par la commune de Bouilladisse.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste délibérations CM du 09.11.23 18h30)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Union Européenne,
2024 / 001
L’an DEUX MILLE VINGT QUATRE, le 15 janvier à 18h30, le CONSEIL MUNICIPAL de La Commune de LA BOUILLADISSE, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur José MORALES.
Date de la Convocation du Conseil Municipal : le 09 janvier 2024.
Mmes Marie-Sophie ARNOLD, Aurélie FANTINO, M. Michel MEMETEAU sont absents.
M. Guy BENARROCHE, Mme Sandrine BRETAGNE, M. David LEHMANN, Mmes Anne RAIMOND et Caroline REBUFFAT ont respectivement donné pouvoir à M. José MORALES, Mmes Joëlle BATTESTINI, Carole WORMS, M. Serge COUCOULIS, Mme Virginie BOURGUE.
__________________________________________________________________________
Inscrits : 29 Présents : 20 Votants : 25
01 - OBJET : Installation d’un adjoint suite à une démission
Monsieur le Maire annonce au Conseil Municipal que Monsieur Laurent CHAUVIN, Adjoint au Maire, a porté à connaissance de Monsieur le Préfet, par lettre en date du 15 décembre 2023, sa décision de démissionner de ses fonctions d’adjoint pour raisons personnelles, conformément à l'article L 2122.15 du CGCT.
Monsieur CHAUVIN reste toutefois membre du Conseil Municipal, au titre de Conseiller Municipal.
Monsieur le Préfet des Bouches du Rhône, par courrier en date du 18 décembre 2023 a accepté cette démission.
Son siège d’adjoint, devenant vacant, il nous faut procéder à son remplacement. Le remplacement s’opèrera par une élection au scrutin secret à la majorité absolue à trois tours. L’adjoint sera choisi parmi les conseillers de même sexe que celui auquel il est appelé à succéder.
Le nouvel adjoint prendra place au dernier rang du tableau et les adjoints situés après l’adjoint démissionnaire montent d’un rang.
Sous la présidence de Monsieur le Maire, il est procédé à l’élection du huitième adjoint.
PREMIER TOUR DE SCRUTIN
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
▪ Nombre de scrutins trouvés dans l’urne : vingt-cinq (25)
A DEDUIRE :
▪ Bulletins Nuls : (à annexer au PV) : zéro (0)
▪ Bulletins Blancs : (à annexer au PV) : zéro (0)
RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés : vingt-cinq (25)
Majorité absolue (lorsque le nombre de suffrages exprimés est impair, la majorité se calcule d’après le nombre pair immédiatement supérieur. Ainsi s’il y a 11 suffrages exprimés, la majorité est 6) : Treize (13)
ONT OBTENU :
▪ Monsieur Ambrozio DOLFI vingt-cinq (25) voix
Monsieur Ambrozio DOLFI ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Adjoint et a été immédiatement installé.