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Déliberation - CM14022020 ODJ45
Document publié le Vendredi 14 février 2020 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - CM14022020 ODJ45)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseïl Municipal du 14 février 2020 — Feuillet n°2020/
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 14 février 2020 à 17 h 00
AUJOURD'HUI quatorze février deux mille vingt
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le
Maire le 07 février 2020, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l'appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard
BOHNER, Nicolas BONNET, Dominique ADENOT, Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Luc BLANC, Jean-
Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis COUSTÉS, Sandrine DUBOC-GEAY, Sondès EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Djamel IBRAHIM-OUALI, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Jean-Pierre LAVIGNE, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Christian PORTEFAIX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir: Simon POURRET à Marion CANALES, Cyril CINEUX à Jean-Christophe CERVANTES, Edith CANDELIER à Jean-Pierre BRENAS, Nadia GUERMIT-MAFFRE à Jean-Luc BLANC, Claude LEROUX à Nicolas BONNET, Nicole PRIEUX à Magali GALLAIS
Excusé(e)s :
Absent(e)s: François BARRIÈRE, Anne FAUROT, Patricia GUILHOT, Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX
Secrétaire : Marianne MAXIMI
M. Florent NARANJO arrive pendant le discours introductif de M. le Maire. Mme Sondës EL HAFIDHI arrive avant le vote de la question n°2. M. Grégory BERNARD quitte la séance avant le vote de la question n° 38 et donne pouvoir à Mme Cécile AUDET.
Mine Géraldine BASTIEN quitte la séance avant le vote du vœu et donne pouvoir à M. Jean-Pierre LAVIGNE.
Rapport N° 45
SUBVENTIONS A DES ASSOCIATIONS SPORTIVES - CHEQUES IERE LICENCE La Municipalité accorde une aide financière de 25 € pour les adhérents clermontois des clubs sportifs situés sur le territoire communal et signataires de la Charte « Chèques 1ë® Licence ». Les clubs ci-dessous sallicitent le remboursement de laide « Chèques 1° Licence » sous réserve de la production des pièces demandées. Le crédit disponible est de 15 000 €.
Pour l’ensemble de la saison 2019-2020, ce sont 351 sportifs qui auront bénéficié de cette aide.
Il vous est proposé, en accord avec votre commission, d’attribuer les subventions ci-dessous, selon la répartition
suivante et d'autoriser Monsieur le Maire, ou son représentant, à signer les avenants aux conventions d’objectifs dont le modèle est joint, pour les associations : ASSOCIATION SPORTIVE CLERMONT SAINT-JACQUES FOOT ; ASSOCIATION SPORTIVE MONTFERRANDAISE ; CLERMONT FOOT 63 ; CLERMONT UNIVERSITE CLUB OMNISPORTS ; STADE CLERMONTOIS. Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 14 février 2020 — Feuillet n°2020/
CLUB Sport ne Montant
LES AMITIES LAIQUES DE VALLIERES Gymnastique 14 350€
Natation 6 150 €
ASSOCIATION SPORTIVE ASPTT CLERMONT Athlétisme 2 50 €
Total 8 550 €
ASSOCIATION SPORTIVE CLERMONT SAINT-JACQUES FOOT | Football 35 875€
Football 2 50 €
Basket Ball 1 25€
ASSOCIATION SPORTIVE MONTFERRANDAISE Date 2 0e Rugby 3 75€
Tennis 8 200 €
Total 16 400 €
ASSOCIATION SPORTIVE OMNISPORT CLERMONTOISE | Football 77 1 925 €
CLERMONT FOOT 63 Football 33 825€
CLERMONT SAINT-JACQUES GYMNASTIQUE Gymnastique 6 150 €
CLERMONT UNIVERSITE CLUB OMNISPORTS Rugby 9 225 €
ECOLE CLERMONTOISE DE KARATE Karaté 22 550 €
Haltérophilie 13 325 €
Tennis 31 775€
Boxe Anglaise 3 75€
Archerie 2 50 €
STADE CLERMONTOIS EScne 1 _.
Lutte 1 25 €
Athlétisme 6 150€
Cheerleading 9 225 €
7 [Tennis de Table 43 1075 €
Total 109 2725 €
STADE CLERMONTOIS BASKET AUVERGNE Basket Ball 6 150 €
UNION JEUNESSE CLERMONTOISE Football 12 300 €
UNION Dose DE AGENTS MUNICIPAUX DE Volley-ball à 100 €
TOTAL GENERAL| 351 8 775 € VILLE DE
CLERMONT
FERRAND
AVENANT À LA CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE CLERMONT-FERRAND ET L'ASSOCIATION «ASSOCIATION»
Vu la convention d'objectifs entre la Ville de Clermont Ferrand et l'Association «ASSOCIATION» du
«Date_convention_dobjectif»
Vu l’article n° 1 « Objet de la Convention » - article portant la modification de cette convention, nécessitant un avenant pour l’année 2020.
Il est convenu entre
La Ville de Clermont Ferrand, représentée par Monsieur Olivier BLANCHI, Maire, ou son représentant, dûment habilité en vertu de la délibération du conseil municipal du 14 février 2020, et désignée ci-après sous le terme « La Ville » d’une part,
Et
«ASSOCIATIONY, association régie par la loi du 1er juillet 1901, dont le siège social est situé \DRESSE» «COMPLEMENT _ ADRESSE» «CP», à «VILLE» représentée par «CIVILITE» @RENOM_PDT» «NOM_PDT», «QUALITE», Nouveau_numéro_ préfecture» - NNUMERO_PREFECTURE, et désignée ci-après sous le terme « L'association » d’autre part,
Afin de continuer à soutenir l’association dans ses missions et l’aider à réaliser les objectifs définis par la convention
d'objectifs du «Date_convention_ dobjectiBs, la ville s'engage à verser :
«MONTANT _CHIFFRE» € - «MONTANT_LETTRE» euros
dans le cadre d’une subvention exceptionnelle concernant les Chèques Première Licence.
Le versement sera effectué à réception de l'avenant à la convention d’objectifs du «Date_convention_dobjectif»
signé.
Fait en 2 exemplaires à Clermont Ferrand,
Le
Pour la Ville de Clermont-Ferrand ? 7 Pour l'« Association » 7
«ASSOCIATION»
Le Maire «LA_QUALITE» Ou son représentant
«PRENOM_PDT» NOM_PDT» Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 14 février 2020 — Feuillet n°2020/
DELIBERATION
Après en avoir délibéré, la proposition mise aux voix est adoptée à l’unanimité.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 2 8 FEV 2020
Le Maire,
Pour le Maire et par délépation,
L’Adjointe aux sports,