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Déliberation - CM14022020 ODJ39
Document publié le Vendredi 14 février 2020 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - CM14022020 ODJ39)
Thèmes du document : Famille, Éducation, Institutions publiques,
CE Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 14 février 2020 — Feuillet n°2020/
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 14 février 2020 à 17 h 00
AUJOURD'HUI quatorze février deux mille vingt
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 07 février 2020, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à Pappel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e}s : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Jérôme
AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Dominique ADENOT, Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Luc BLANC, Jean- Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis COUSTÉS, Sandrine DUBOC-GEAY, Sondès EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Djamel IBRAHIM-OUALI, Christiane JALICON, Claudine
KHATCHADOURIAN-TECER, Jean-Pierre LAVIGNE, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Christian PORTEFAIX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir: Simon POURRET à Marion CANALES, Cyril
CINEUX à Jean-Christophe CERVANTES, Edith CANDELIER à Jean-Pierre BRENAS, Nadia GUERMIT-MAFFRE à Jean-Luc BLANC, Claude LEROUX à Nicolas BONNET, Nicole PRIEUX à Magali GALLAIS
Excusé(e})s :
Absent(e)s: François BARRIÈRE, Anne FAUROT, Patricia GUILHOT, Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX
Secrétaire : Marianne MAXIMI
M. Florent NARANJO arrive pendant le discours introductif de M. le Maire.
Mme Sondès EL HAFIDHI arrive avant le vote de la question n°2.
M. Grégory BERNARD quitte la séance avant le vote de la question n° 38 et donne
pouvoir à Mme Cécile AUDET.
Mme Géraldine BASTIEN quitte la séance avant le vote du vœu et donne pouvoir à M. Jean-Pierre LAVIGNE. Rapport N° 39
SUBVENTION LIEE À LA CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION
DEPARTEMENTALE DES FRANCS ET FRANCHES CAMARADES DU PUY-DE- DOME (FRANCAS)
La Ville à fait de l'Enfance l'une de ses priorités. Ses objectifs ont été déclinés à travers le PEV (Projet Educatif de la Ville), puis le PEV-2, élaborés avec l'ensemble des acteurs de la communauté éducative.
Dans ce contexte, les Fédérations d'éducation populaire représentent de véritables points d'appui partenariaux. C'est le cas en particulier des FRANCAS, Fédération laïque dont la vocation est à la fois éducative, sociale et culturelle.
L'engagement et les actions que développent cette fédération, notamment autour des Droits de 88 qe: PP :
l'Enfant et de la culture scientifique et technique peuvent être mis au service des équipes . . . g . . . 4 P . . q P
d'animation en chatge des accueils de loisirs péri et extra scolaires de la Ville. Ils correspondent à 8 . P . nu SP
des temps d'accompagnement et de soutien des équipes liées à ces deux thématiques et la
préparation d’événementiels avec les enfants.
Afin de poursuivre le partenariat pluriannuel, la convention d'objectifs et de moyens avec les FRANCAS, adoptée lors du conseil municipal du 14 avril 2017, a été renouvelée lors du Conseil
Municipal du 18 décembre 2019.
Au regard des missions réalisées par les FRANCAS dans le cadre de cette convention, la Ville versera en 2020 une subvention annuelle de 15 000 €, en 2 versements.
Il vous est proposé, en accord avec votre commission, d'autoriser le versement d'une subvention de 15 000 € à l'association.
Ligne budgétaire : Chapitre 65 — Fonction 422 — Nature 6574 — Service 101 —- SDG 535
DELIBERATION
Après en avoir délibéré, les propositions mises aux voix sont adoptées à l'unanimité.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 27 FEV 2020
Pour le Maire,
L'Adjointe chargée de l'éducation,
de l'enfance,et de la petite enfance