Conseil Municipal - Conseil municipal du 9 decembre 2025

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Conseil Municipal - Conseil municipal du 9 decembre 2025 Document publié le Mardi 9 décembre 2025 par la commune de Plomeur. Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal du 9 decembre 2025)Thèmes du document : Justice et droit, Tourisme, Budget, 1

Mairie de Plomeur – Ti-Kêr Ploveur

1, place de La Mairie – 1, plasenn an Ti-Kêr

29120 Plomeur - Ploveur

 : 02 98 82 04 65

 : mairie@plomeur.bzh – Site Internet : www.plomeur.com

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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Exécution de l’art. L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal de la commune se réunira en séance ordinaire, à la mairie, le :

Mardi 9 décembre 2025 à 19h00

ORDRE DU JOUR :

Procès-verbal du conseil municipal du 9 septembre 2025.

1. Opérations financières et comptables

1.1 Budget 2025 – Transferts et décisions modificatives

1.2 Budget 2026 de la commune – Vote de crédits avant le vote du budget

1.3 Débat d’Orientation Budgétaire 2026

1.4 Admissions en non-valeur

1.5 Tarifs publics 2026

1.6 SDIS : convention pluriannuelle surveillance plage 2026-2028

1.7 Subventions

1.8 Conventions :

1.8.1 Mairie de Treffiagat pour le pump track

1.8.2 Mairie de Loctudy – hébergement des gendarmes pour la saison estivale 2025

1.9 Conventions avec F.I.A. :

1.9.1 Projet de restructuration des sanitaires à La Torche

1.9.2 Projet d’extension de la maison médicale

1.10 Passage de Ar Redadeg 2026

1.11 Redevances concernant les communications électroniques

2. Affaires ressources humaines

2.1 Campagne de recensement 2026 de la population

2.2 Adhésion au contrat d’assurance statutaire porté par le CDG 29

3. CCPBS

3.1 Modification des statuts pour les compétences petite enfance et GEMAPI

3.2 Rapports d’activités 2024 (général, eau, déchets, assainissement)

3.3 Mission RGPD – Groupement de commandes

4. Projet d’aménagement du site de La Torche : subvention de la Région destination touristique - Volet itinérance

5. Aménagement cyclable - route de La Torche

5.1 DREAL : Subvention - avenant

5.2 Liaison Pors-Carn / La Torche

6. Projet de classement des dunes et paluds bigoudènes en Réserve Naturelle Régionale2

7. Urbanisme

7.1 Mutations foncières

7.2 Convention ENEDIS – Droits de servitudes

7.3 Rétrocession de la voirie du lotissement de la Métairie

8. SDEF

8.1 Conventions éclairage public

8.2 Avenant à la convention conclue avec le SDEF – Finistère Smart Connect

8.3 Rapport annuel d’activités

9. Renouvellement du label « ville de surf »

Questions et communications diverses.

Le Maire,

Ronan CRÉDOUProcès-verbal de la séance du 7 juillet 2025 Approuvé A l'unanimité

N° D'ORDRE OBJET DE LA DÉLIBÉRATION (1/2) DÉCISIONS

D 1.1.1 Budget 2025 de la Commune :Transfert de crédits n°1 Adoptée A l'unanimité

D 1.1.2 Budget 2025 de la Commune : Transfert de crédits n°2 Adoptée A l'unanimité

D 1.1.3 Budget 2025 de la Commune - Décision modificative n°1 Adoptée A l'unanimité

D 1.1.4 Budget 2025 de la Commune - Décision modificative n°2 Adoptée A l'unanimité

D 1.2 Budget 2026 de la commune - Vote de crédits avant le vote du budget Adoptée A l'unanimité

D 1.3 Débat d’Orientation Budgétaire 2026 Adoptée A l'unanimité

D 1.4 Admissions en non-valeur Adoptée A l'unanimité

D 1.5 Tarifs publics 2026 Adoptée A l'unanimité

D 1.6 SDIS : convention pluriannuelle surveillance plage 2026-2028 Adoptée A l'unanimité

D 1.7.1 Subventions aux associations Adoptée A l'unanimité

D 1.7.2 Subventions : garderie OGEC Adoptée A l'unanimité

D 1.7.3 Subvention aux sportifs.ves de haut niveau Adoptée A l'unanimité

D 1.8.1 Convention avec Mairie de Treffiagat pour le pump track Adoptée A l'unanimité

D 1.8.2 Convention avec Mairie de Loctudy – hébergement des gendarmes pour la saison estivale 2025 Adoptée A l'unanimité

D 1.9.1 Convention FIA - Projet de restructuration des sanitaires à La Torche Adoptée A l'unanimité

D 1.9.2 Convention FIA - Projet d’extension de la maison médicale Adoptée A l'unanimité

D 1.10 Passage de Ar Redadeg 2026 Adoptée A l'unanimité

D 1.11 Prix de loyer Adoptée A l'unanimité

D 1.12 Attribution d'une subvention pour les Jeunes Sapeurs-Pompiers Adoptée A l'unanimité

D 2.1 Ressources humaines - Campagne de recensement 2026 de la population - Règles de rémunération des agents recenseurs Adoptée A l'unanimité

D 2.2 Ressources humaines - Adhésion au contrat d’assurance statutaire porté par le CDG 29 Adoptée A l'unanimité

D 3.1 CCPBS - Modification des statuts pour les compétences petite enfance et GEMAPI Adoptée A l'unanimité

D 3.2.1 CCPBS - Rapport général d'activités Prend acte

D 3.2.2 CCPBS - Rapport d'activités - Eau Prend acte

D 3.2.3 CCPBS - Rapport d'activités - Assainissement Prend acte

D 3.2.4 CCPBS - Rapport d'activités - Déchets Prend acte

Liste des délibérations examinées

Séance du conseil municipal du mardi 9 décembre 2025 à 19h00N° D'ORDRE OBJET DE LA DÉLIBÉRATION (2/2) DÉCISIONS

D 3.3 CCPBS - Mission RGPD – Groupement de commandes Adoptée A l'unanimité

D 3.4 CCPBS / CLECT - Attribution compensation - Service Public Petite Enfance (SPPE) Adoptée A l'unanimité

D 3.5 CCPBS - Itinéraire cyclable Plomeur - La Torche : attribution d'un fonds de concours Adoptée A l'unanimité

D 4 Projet d’aménagement du site de La Torche : subvention de la Région destination touristique - Volet itinérance Adoptée A l'unanimité

D 5.1 Aménagement cyclable route de La Torche - DREAL : subvention - Avenant Adoptée A l'unanimité

D 5.2.1

Aménagement cyclable route de La Torche / Liaison Pors Carn-La Torche : Délégation de la maîtrise d’ouvrage à la CCPBS

Adoptée

A l'unanimité

D 5.2.2

Aménagement cyclable route de La Torche / Liaison Pors Carn-La Torche : Finistère Ingénierie Assistance (FIA)

Adoptée

A l'unanimité

D 6 Projet de classement des dunes et paluds bigoudènes en Réserve Naturelle Régionale Adoptée A l'unanimité

D 7.1.1 Urbanisme - Mutations foncières : aménagement cyclable route de La Torche Adoptée A l'unanimité

D 7.1.2 Urbanisme : mutation foncière Adoptée A l'unanimité

D 7.1.3 Urbanisme : Rédaction d’actes administratifs par le Centre de Gestion des Côtes d’Armor (CDG 22) Adoptée A l'unanimité

D 7.2 Urbanisme / Convention ENEDIS - Droits de servitudes Adoptée A l'unanimité

D 7.3 Urbanisme - Rétrocession de la voirie du lotissement de La Métairie Adoptée A l'unanimité

D 8.1.1

SDEF - Convention éclairage pubic : Remplacement ballons fluo et tubes - Secteur Lestrigiou et Robiner

Adoptée

A l'unanimité

D 8.1.2 SDEF - Conventions éclairage pubic : réparations au stade municipal Adoptée A l'unanimité

D 8.1.3 SDEF - Conventions éclairage pubic : suppression des tubes fluorescents Adoptée A l'unanimité

D 8.2 SDEF - Avenant à la convention conclue avec le SDEF – Finistère Smart Connect Adoptée A l'unanimité

D 8.3 SDEF : Rapport annuel d'activités Prend acte

D 9 Renouvellement du label ville de surf de la Fédération Française de Surf (FFS) Adoptée A l'unanimité

D 10 Projet de construction ALSH – Plan de financement Adoptée A l'unanimité

Liste affichée et publiée le : 16 décembre 2025

Le Maire, Ronan CRÉDOU