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Déliberation - DCM n°5 Approbation du Budget Primitif 2024 budget annexe camping et piscine Freyssinet
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vallouise-Pelvoux.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Investissement et développement économique,
Envoyé
en
préfecture
le 15/04/2024
Reçu
en
préfecture
le 15/04/2024
.
Publié
le dé
faé
{4
PL
13
iD
: 005-200064657-20240412-DCM120424
5-BF
COMMUNE
DE
VALLOUISE-PELVOUX
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
vendredi
12
avril
2024
Délibération
n°5
L'An
deux
mille
vingt-trois
le douze
avril
à 19h30,
le Conseil
Municipal
convoqué
le
vingt-neuf
mars
s'est
réuni
en
séance
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Gaëlle
MOREAU,
Maire.
Nombre
de
membres
en
exercice
: 19
Etaient
présents
: MOREAU
Gaëlle
- FISCHER
Maryline
- GRANET
Alice
- MOUTIER
Gérard
-
HERMITTE
Jean-Pierre
- KIRKYACHARIAN
Luc
- SEMIOND
Philippe
- BARONNAT
Bernard
-
COQUILLAT
Catherine
- ALPHAND
Thierry
- ADISSON
Frank
- VIESSANT
Céline
- MOUGIN
Rémi
- VERNET
Laurent
- MOSSO
Véronique
- ALDEBERT
Gérard
- PRAT
Christelle
Absents
:
Procurations
: JEANNE
Virginie
à GRANET
Alice
- GIRAUD
Matthieu
à COQUILLAT
Catherine
Madame
FISCHER
Maryline
a été
nommée
secrétaire.
OBJET
: APPROBATION
DU
BUDGET
PRIMITIF
2024
- BUDGET
ANNEXE
DU
CAMPING
ET
DE
LA
PISCINE
DU
FREYSSINET
(COMPTABILITÉ
M 4)
Madame
le maire
propose
au
conseil
d'adopter
le budget
primitif
2024
du
budget
annexe
du
camping
ef
de
la piscine
du
Freyssinet
(comptabilité
M 4),
annexé
à la
présente
délibération
et
dont
les
principaux
soldes
sont
les
suivants
:
BUDGET
ANNEXE
DU
CAMPING
ET
DE
LA
PISCINE
DU
FREYSSINET
(M
4) :
DEPENSES
| RECETTES
SECTION
D'EXPLOITATION
93
091,58
€
93
091,58
€
SECTION
D'INVESTISSEMENT
65
665,27
€
65
665,27
€
TOTAL
DU
BUDGET
158
756,85
€
158
756,85
€
Vu le Code général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
ses
articles
L. et
D.1612-1
et
suivants,
L.
et
R.2312-1
et
suivants
:
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à l'unanimité
> Approuve
le budget
primitif
2024
du
budget
annexe
du
camping
et
de
la piscine
du
Freyssinet
(comptabilité
M
4),
tel
qu'annexé
à
la
présente
délibération.
Ainsi
fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
sus-dits.
Envoyé
en
préfecture
le 15/04/2024
Reçu
en
préfeciure
le 15/04/2024
,.
;
=
Publié
le dSfai
2 04%
LUS
ID
: 005-200064657-2024041
2-DCM120424_5-BF
Le
maire
La
secrétaire
de
séance
Gaëlle
MOREAU
Maryline
FISCHER
Certifiée exécutoire en application
de
l'article
L.2131-1
du
Code
général
des
collectivités
territoriales