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Conseil Municipal - 12+procès+verbal+du+CM+du+04.12
Document publié le Jeudi 4 décembre 2025 par la commune de Saint-Georges-en-Couzan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 12+procès+verbal+du+CM+du+04.12)
Thèmes du document : Économie et finances, Jeunesse, Institutions publiques,
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
4 DECEMBRE 2025 À 20H00
LIEU : Salle du conseil de Saint Georges en Couzan
PRESENTS: M. David BUISSON (Maire), Mme Audrey BESSAY (ere adjointe)
Mme Lucie DESCHAMPS (3ème
Adjoint), M. André DERORY (conseiller délégué), M Patrick CHARLES (conseiller municipal), M. Serge MARCOUX (conseiller municipal), Mme Françoise DEYGAT (conseillère municipale), Mme Monique
RONDEL (conseillère municipale), M Pierre Henri DECOMBE
EXCUSE(S) : M Guillaume CHAVAREN qui donne pouvoir à M Patrick CHARLES
ABSENT(S) :
SECRETAIRE DE SEANCE : M André DERORY
Le compte rendu du précédent conseil municipal est présenté par Monsieur le Maire. Le compte rendu est validé à l'unanimité.
1) ATTRIBUTION SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS : J
ASSOCIATIONS PART NOMBRE MA- | MON-
FIXE NIFESTATIONS | TANT
le comité des fêtes | 100 5 350
L'amicale des pom- | 100 4 300
piers
Espérance 100 3 250
La Chasse 100 1 150
ACBM 100 6 400
les boules du cercle | 100 2 200
football club 100 1 150
les classes 100 1 150
les classards 100 6 400
le sou des école 100 2 200
La Fnaca 100 0 100
Le club de l'amitié 100 1 150
Le club des jeunes | 100 5 350
La chorale 100 1 150
| Familles rurales 100 1 150
5 Georges de | 100 0 100
France
DECISION : Le conseil municipal valide la répartition des subventions pour un total de 3550€ 2) TRAVAUX RENFORCEMENT RESEAU ELECTRIQUE LE
MAZAYICRUZOLLES
Suite au conseil municipal du mois de novembre, le SIEL a transmis
une nouvelle
proposition tarifaire pour les travaux de renforcement du réseau électrique
sur le
Mazay/Cruzolles
Le nouveau devis s'élève à 15812 € au lieu de 17539 €
DECISION : Le conseil municipal valide le nouveau devis.
| 3) AVIS COMMUNE SUITE RECOURS REGLEMENTATION BOISEMENT : |
Monsieur le Maire informe le conseil que l'enquête publique est terminée
et qu'il y a
une demande de recours pour les parcelles BE161 BE188 BE191 et BE
192
DEGISION : Le conseil municipal décide de ne pas donner un avis favorable
à ce recours.
| 4) POINT MICRO-CRECHE : AIDE FINANCIERE
L'analyse financière de la micro-crèche est médiocre. Le taux de remplissage
est de
35%, 20 familles fréquente cet établissement. Monsieur le Maire propose
au conseil
municipal de verser une subvention exceptionnelle de 10000 € ou de
15000 € à la
micro-crèche.
M Patrick CHARLES quitte la salle
DEGISION :le conseil municipal approuve une aide financière de 15000 €
à la majorité.
5) DEVIS ECLAIRAGE BATIMENT SERVICE EAU ET RIVIERE LFA:
=
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que le service des eaux
et rivières qui
occupe le bâtiment 90 route de Vial à des problèmes d'éclairage.
Monsieur le Maire présente un devis de M CARTON Nicolas pour 1179.60 € TTC
DECISION :le conseil municipal valide le devis de M CARTON Nicolas
| 6) DEVIS GARAGE CHALMAZEL CHANGEMENT PNEU FORD TRANSIT : |
Monsieur le Maire présente au conseil municipal un devis du Garage
de Chalmazel
pour le remplacement de 2 pneus du Ford Transit par deux pneus 4 saisons
pour un
montant de 222.84 € HT
DECISION : Le conseil municipal approuve ce devis.
7) DEVIS ENTRETIEN MASSIF TERRAIN DE JEU
=
Monsieur le Maire présente au conseil municipal un devis de L'Entretien du
Haut
Forez pour le débroussaillage et le désherbage du terrain de jeu. Le devis
s'élève à
528 € TTC DECISION : Le conseil municipal approuve ce devis.
8) PRESENTATION DECISIONS MODIFICATIVES BUDGET COMMUNAL
Suite au passage à la M57 et à la fongibilité des crédits M Le maire présente les
décisions modificatives qui ont été prises en 2025.
DECISION : Le conseil municipal prend note de ces décisions modificatives.
9) AVIS COMMUNE PLUI À 84
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que la commune doit émettre un
avis concernant le PLUi à 84 communes.
La commune souhaite que la parcelle AY 308 devienne constructible et une
parcelle du futur lotissement a été enlevé.
DECISION : Le conseil municipal émet un avis favorable avec réserves.
10)QUESTIONS DIVERSES :
A) Location RDC Mairie : M Barralon et Mme Grando souhaite louer le RDC de la mairie
pour leur activité de massage.
DECISION : Le conseil municipal accepte de louer les deux salles du Rez de chaussé de
la mairie pour 150 € par mois + 50 € de charges.
B) Modification PLUi parcelle AX16 : M Barralon demande au conseil municipal de faire
une modification du PLUÏi à 84 pour la parcelle AX16 qui est en zone N pour la passer
en zone À
DECISION : Le conseil municipal fera la demande de modification auprès de Loire Forez.
C) Redevance spéciale : 2125.44 € toujours en hausse
D) Réception avec le personnel communal le mardi 23 décembre
E) Cérémonie des vœux le dimanche 11 janvier à 11h00
Le secrétaire de séance Le Maire.