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Compte-Rendu - CRCM 10 23
Document publié le Mardi 23 octobre 2018 par la commune de Tinqueux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM 10 23)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Banque,
République Française
Département de la Marne
Arrondissement de REIMS
Commune de TINQUEUX
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Commune de Tinqueux
SEANCE DU 23 OCTOBRE 2018
2018_55 - Vote du Budget Supplémentaire 2018 (budget principal et budgets annexes)
Conseillers
présents
Suffrages
exprimés avec
pouvoir
Pour Contre Abstention Non participant
26 26+6 27 5 0 0
2018_56 - Autorisation de programme 2018.01 « construction du gymnase Frédérique Bronquard »
Conseillers
présents
Suffrages
exprimés avec
pouvoir
Pour Contre Abstention Non participant
26 26+6 31 0 1 0
2018_57 - Convention de mise à disposition des locaux et des terrains du complexe sportif de la Muire
Conseillers
présents
Suffrages
exprimés avec
pouvoir
Pour Contre Abstention Non participant
26 26+6 31 0 1 0
2018_58 - Plurial Novilia : Renouvellement de garantie d'emprunt sur un réaménagement d'emprunt PLS « Caisse d'Épargne » - 11 logements Hauts de Muire
Conseillers
présents
Suffrages
exprimés avec
pouvoir
Pour Contre Abstention Non participant
26 26+6 27 3 2 0
2018_59 - Plurial Novilia : Renouvellement des garanties d'emprunts sur les réaménagements d'emprunts « Caisse des dépôts et des consignations »
Conseillers
présents
Suffrages
exprimés avec
pouvoir
Pour Contre Abstention Non participant
26 26+6 27 3 2 0 2018_60 - Foyer Rémois : Avenant aux garanties d'emprunts - modification des caractéristiques financières
Conseillers
présents
Suffrages
exprimés avec
pouvoir
Pour Contre Abstention Non participant
26 26+6 27 3 2 0
2018_61 - Demande de subvention auprès de la région Grand Est - Programmation culturelle 2018-2019
Conseillers
présents
Suffrages
exprimés avec
pouvoir
Pour Contre Abstention Non participant
26 26+6 32 0 0 0
2018_62 - Indemnité de conseil allouée aux Comptables du Trésor chargés des fonctions de Receveur des Communes et Établissements Publics Locaux
Conseillers
présents
Suffrages
exprimés avec
pouvoir
Pour Contre Abstention Non participant
26 26+6 32 0 0 0
2018_63 - Attribution de subventions
Conseillers
présents
Suffrages
exprimés avec
pouvoir
Pour Contre Abstention Non participant
26 26+6 32 0 0 0
2018_64 - Subventions pour les arbres des arbres de Noël des écoles
Conseillers
présents
Suffrages
exprimés avec
pouvoir
Pour Contre Abstention Non participant
26 26+6 32 0 0 0
2018_65 - Emploi temporaire
Conseillers
présents
Suffrages
exprimés avec
pouvoir
Pour Contre Abstention Non participant
26 26+6 32 0 0 0
2018_66 - Tableau du personnel
Conseillers
présents
Suffrages
exprimés avec
pouvoir
Pour Contre Abstention Non participant
26 26+6 32 0 0 0 2018_67 - Programmation des travaux de voirie 2019
Conseillers
présents
Suffrages
exprimés avec
pouvoir
Pour Contre Abstention Non participant
26 26+7 33 0 0 0
2018_68 - Biens Communaux - Transfert à la Communauté Urbaine du Grand Reims
Conseillers
présents
Suffrages
exprimés avec
pouvoir
Pour Contre Abstention Non participant
26 26+7 31 2 0 0