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Ordre du Jour - Ordre du jour et Procès Verbal du Conseil municipa
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 26 septembre 2024
Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Biot.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 26 septembre 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Santé, Institutions publiques,
Département des Alpes Maritimes
Arrondissement de Grasse
Canton d'Antibes-Biot
Communauté d'Agelomération
Sophia Anbpolis
ORDRE DU JOUR
Rapporteur : Monsieur le Maire
0-01. DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES — Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 26 juin 2024.
0-02. DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES — Compte-rendu des décisions prises par le Maire — Article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
0-03. SÉCURITÉ — Miseà disposition de caméras de vidéoprotection au profit du SMIAGE dans la cadre de la lutte contre: les inondations.
| 0-04. SÉCURITÉ — INFORMATION — Révision du Plan Cornmunal de Sauvegarde.
Rapporteur: Madame Catherine DUPRÉ-BALEYTE, l*° Adjointe au Maire, déléguée aux Ressources Humaines, à la Santé Publique et à la Défense de la cause animale
-01. RESSOURCES HUMAINES — Modification du tableau des effectifs des emplois à temps complet et non complet — Evolution de service.
[-02. RESSOURCES HUMAINES — Renouvellement de la convention-cadre pour l'exercice des missions facultatives proposées par le Centre de Gestion des Alpes-Maritimes.
1-03. RESSOURCES HUMAINES — Protection sociale complémentaire — Convention de participation pour la couverture du risque santé des agents.
1-04. RESSOURCES HUMAINES — INFORMATION — Rapport Social Unique (RSU) 2023.
Rapporteur: Monsieur Jérôme CHIFFLET, 2°"° Adjoint au Maire, délégué aux Bâtiments, à la Voirie et aux Réseaux
2-01. RÉSEAUX — Enfouissement des réseaux aériens de la calade du Docteur — Décision de confier les travaux au
SICTIAM.
2-02. RÉSEAUX — Remplacement de l'éclairage public de la calade du Docteur — Décision de confier les travaux au
SICTIAM.
2-03. RÉSEAUX — Enfouissement des réseaux aériens du chemin Neuf — Décision de confier les travaux au SICTIAM.
2-04. RÉSEAUX — Remplacement de l'éclairage public du chemin Neuf — Décision de confier les travaux au SICTIAM.
Rapporteur : Madame Caroline JOUSSEMET, 5°"° Adjointe au Maire, déléguée à l’Environnement
, Ville de Biot - Conseil Municipal du 26 septembre 2024 3-01. SERVICES PUBLICS — Rapport annuel de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis sur le prix et la qualité
du service public d'élimination des déchets - Exercice 2023.
Rapporteur : Monsieur François PEIGNE, 6°"° Adjoint au Maire, délégué aux Finances et à la Commande
Publique
4-01. FINANCES — BUDGET VILLE - Actualisation des tarifs de la taxe de séjour pour 2025.
4-02. FINANCES — BUDGET VILLE - Actualisation des tarifs de la taxe locale sur la publicité foncière pour 2025.
Rapporteur : Monsieur Gérard PETIT, Conseiller Municipal, délégué à l'Urbanisme et l'Aménagement
5-01. ACCESSIBILITÉ — Rapport annuel de la commission communale pour l'accessibilité — Exercice 2023.
Rapporteur : Monsieur Joël PRADELLI, Conseiller Municipal, délégué aux Risques naturels et à l'Opération
façades
6-01. OPERATION FAÇADES — Versement d’une subvention — Immeuble sis 24 rue Saint-Sébastien, parcelle cadastrée
section BK 40.
6-02. OPERATION FAÇADES -— Versement d’une subvention — Immeuble sis 4 passage de la Bourgade (côté rue Saint-
Sébastien), parcelle cadastrée section BK 46.
6-03. PPRIF — Approbation de la convention intercommunale entre la ville de Biot et la ville de Villeneuve-Loubet pour
l'aménagement de la piste de la Charlotte.
Rapporteur : Madame Claire BAËS, Conseillère Municipale, déléguée au Tourisme et aux Métiers d’art
7-01. TOURISME — Approbation de la convention relative aux logements des travailleurs saisonniers entre la commune
de Biot et l’État.
Rapporteur : Madame Christine PELISSIER TABUSSO, Conseillère Municipale, déléguée à
l’Événementiel, aux Expositions et aux Traditions
8-01. ÉVÉNEMENTIEL — Manifestation « Biot et les Templiers 2025 » — Approbation des modalités des parrainages et
des mécénats — Convention type.
8-02. ÉVÉNEMENTIEL — Manifestation « Biot et les Templiers 2025 » - Approbation des tarifs de mise à disposition des
stands du marché médiéval.
Rapporteur : Madame Laura PAVAN, Conseillère Municipale, déléguée à la Jeunesse et aux Transports
9-01. LOISIRS — JEUNESSE — Approbation de la convention de partenariat « Mise en place d’un Espace Numérique de
Travail (ENT) ».
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Conseiller départén(e# ftaljdes Alpes-Maritimes
Vice- président ; del CASE
Ville de Biot - Conseil Municipal du 26 septembre 2024