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Déliberation - DELIB+2026+0015+Délégués+
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Calès.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB+2026+0015+Délégués+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 20/04/2026 Reçu en préfecture le 20/04/2026 Publié
le
21
(OU
2026
ID : 024-212400733-20260416-2026_0015-DE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de Conseillers En exercice :
11
Présents :
08
Procuration :
00
Votants :
08
L'an Deux Mil Vingt-six, le seize avril, Le Conseil Municipal de la Commune de Calés Dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, Sous la Présidence de Monsieur Christophe CATHUS, Maire.
PRESENTS
— CATHUS Christophe, GRAZZI Roseline, QUEVAL Elodie, DEBUT Alain,,
BAUNAT Rémi,
, GAUNA Marion, VANHAUWE Laurine,
ROUSSEL Nicolas.
ABSENTS EXCUSES:
SCELLE Laurence, MAZEAU Christophe, BZDZINCK Thomas
SECRETAIRE DE SEANCE : DEBUT Alain Date de convocation : 10/04/2026
Délibération : 2026-0015 OBJET : Désignation des délégués auprès du S.I.V.O.S (Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire de Lalinde) Suite
à
l'installation
du
nouveau
conseil
municipal,
il
y
a
lieu
de
procéder
au
renouvellement
des
délégués
de
la
commune
aux
seins
des
assemblées
délibérantes
dans
le
cadre
de
la
coopération
intercommunale. En ce qui concerne les Syndicats Intercommunaux, cette désignation de délégués se fait en application de l’article L.5212-1 du code général des collectivités territoriales. La commune
de
Calès
faisant
partie
du
S.I.V.O.S
dont
les
statuts
prévoient
pour
la
commune
une
représentation composée de 2 membres titulaires ainsi que 2 membres suppléants ; Sont candidats: M.
Christophe
CATHUS,
Mme
Roseline GRAZZI,
Mme
Eloidie
QUEVAL,
Mme
Laurine
VANHAUWE Le Conseil Municipal, après avoir entendu cet exposé et après en avoir délibéré, décide de désigner : DELEGUES TITULAIRES :
DELEGUES SUPLEANTS :
Christophe CATHUS
Elodie QUEVAL
Roseline GRAZZI
Laurine VANHAUWE
Fait et délibéré les jours mois et an que ci-dessus
Le secrétaire de séance,
ñ DEBW
Le Maire, Christophe CATHUS
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant
l&
‘Administratif de Bordeaux ou
par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr dans un délai de deux mois à compter de la présente publication.
Mairie — 24150 Calès — Tél. 05 53 22 50 04 — Fax 05 53 27 22 67 — mairie@mairie-cales.com