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Déliberation - DELIB+2026+0015+Délégués+
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Calès.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB+2026+0015+Délégués+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le
20/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
20/04/2026
Publié le
21
(OU
2026
ID
: 024-212400733-20260416-2026_0015-DE
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
Conseillers
En
exercice
:
11
Présents
:
08
Procuration
:
00
Votants
:
08
L'an
Deux
Mil
Vingt-six,
le seize
avril,
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Calés
Dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
Sous
la
Présidence
de
Monsieur
Christophe
CATHUS,
Maire.
PRESENTS
—
CATHUS
Christophe,
GRAZZI
Roseline,
QUEVAL
Elodie,
DEBUT
Alain,,
BAUNAT
Rémi,
, GAUNA
Marion,
VANHAUWE
Laurine,
ROUSSEL
Nicolas.
ABSENTS
EXCUSES:
SCELLE
Laurence,
MAZEAU
Christophe,
BZDZINCK
Thomas
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: DEBUT
Alain
Date
de
convocation
: 10/04/2026
Délibération
: 2026-0015
OBJET
: Désignation
des
délégués
auprès
du
S.I.V.O.S
(Syndicat
Intercommunal
à Vocation
Scolaire
de
Lalinde)
Suite
à
l'installation
du
nouveau
conseil
municipal,
il
y
a
lieu
de
procéder
au
renouvellement
des
délégués
de
la
commune
aux
seins
des
assemblées
délibérantes
dans
le
cadre
de
la
coopération
intercommunale. En
ce
qui
concerne
les
Syndicats
Intercommunaux,
cette
désignation
de
délégués
se
fait
en
application
de
l’article
L.5212-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
La
commune
de
Calès
faisant
partie
du
S.I.V.O.S
dont
les
statuts
prévoient
pour
la
commune
une
représentation
composée
de
2
membres
titulaires
ainsi
que
2
membres
suppléants ;
Sont
candidats:
M.
Christophe
CATHUS,
Mme
Roseline
GRAZZI,
Mme
Eloidie
QUEVAL,
Mme
Laurine
VANHAUWE Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
cet
exposé
et
après
en
avoir
délibéré,
décide
de
désigner :
DELEGUES
TITULAIRES
:
DELEGUES
SUPLEANTS
:
Christophe
CATHUS
Elodie
QUEVAL
Roseline
GRAZZI
Laurine
VANHAUWE
Fait
et délibéré
les jours
mois
et an
que
ci-dessus
Le
secrétaire
de
séance,
ñ
DEBW
Le
Maire,
Christophe
CATHUS
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
l&
‘Administratif
de
Bordeaux
ou
par
l'application
Télérecours
citoyens
accessible
à partir du
site
www.telerecours.fr
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
la
présente
publication.
Mairie
— 24150
Calès — Tél.
05
53
22
50
04
— Fax
05
53
27
22
67 — mairie@mairie-cales.com