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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mézeray.
Lien du pdf (unknown - fiche inscription)
Thèmes du document : Données personnelles, Cybersécurité, Éthique publique,
A DÉPOSER OBLIGATOIREMENT AU SECRÉTARIAT DE LA MAIRIE
AU PLUS TARD LE 11 SEPTEMBRE 2026
TOUT DOSSIER INCOMPLET OU DÉPOSÉ DANS LA BOITE AUX LETTRES SERA REFUSÉ
Nom et prénom de l’enfant : .............................................................................. ……
Date de naissance : .....................................................................................................
Classe : .........................................................................................................................
Responsable de l’enfant :
Nom : ………………………… Prénom : ……………………………
Parent 1 Parent 2 Responsable de l’enfant
Adresse : ……………………………………………………………….
………………………….. …………………………..
Adresse mail : ………………………………………………………….
Nom : ………………………… Prénom : ……………………………
Parent 1 Parent 2 Responsable de l’enfant
Adresse : ……………………………………………………………….
………………………….. …………………………..
Adresse mail : ………………………………………………………….
Merci de bien renseigner vos adresses mails et vos numéros de portable, car nous pourrions être amenés à vous adresser des messages sur ces supports.
Personnes autorisées à reprendre l’enfant : (autres que les parents)
Nom ……………………………………………………… …………………………………………
Lien avec l’enfant : ……………………………………………………….
Nom ……………………………………………………… …………………………………………
Lien avec l’enfant : ……………………………………………………….
Nom ……………………………………………………… …………………………………………
Lien avec l’enfant : ………………………………………………………. Toute autre personne non-inscrite sur cette fiche, devra présenter une autorisation écrite des parents, aux animateurs. A défaut l’enfant, ne pourra quitter les lieux.
J’autorise mon enfant à rentrer seul OUI NON Personnes à prévenir en cas d’urgence (autres que les parents)
Nom …………………………………………………………….. ………………………………………
Nom …………………………………………………………….. ………………………………………
Pièces du dossier :
Fiche inscription
Fiche sanitaire
Date 1ère séance : 16 septembre 2026
HORAIRES
Groupe CE2/CM2 : 13h45—15h00
Groupe GS/CE1 : 15h00—16h00
Informations à retenir :
Une participation de 25 euros par enfant et pour l’année vous sera demandée. Le paiement se fera dès reception du titre émis par la trésorerie.
Il n’y a pas d’activité pendant les vacances scolaires.
Les enfants doivent se présenter en tenue adaptée à une activité sportive.
Mentions légales :
(Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, dite « informatique et libertés », modifiée et Règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016, dit Règlement Général sur la Protection des Données—RGPD)
En remplissant ce formulaire remis à la commune de Mézeray, vous autorisez la collecte de Données à Caractère Personnel (DCP) vous concernant (vous et votre enfant) et leur utilisation dans le cadre des activités périscolaires mises en place par la commune— cantine et garderie).
Le traitement de ces DCP, effectué sur la base de votre consentement, est nécessaire pour assurer ces services dans les meilleures conditions (inscription, organisation des activités, contact, contact en cas de besoin, envoi d’informations, facturation …)
Ces DCP seront conservées par la Commune, le temps nécessaire pour atteindre la finalité de ce traitement. Et dans le cadre du traitement de ces données, sont prises toutes les mesures de sécurité appropriées pour les protéger.
Sauf disposition législative, réglementaire ou décision de justice contraire, l’accès à ces DCP sera restreint aux personnes habilitées à les traiter et le cas échéant aux prestataires techniques dans le respect de la réglementation. En aucun elles ne seront transmises à d’autres tiers.
Conformément aux dispositions du RGPD, vous disposez des droits suivants les conditions précisées par ce règlement :
• Droit d’accès aux données, de portabilité de rectification ou d’effacement de ces données,
• Droit à la limitation du traitement de ces données ou d’opposition à ce traitement.
Pour exercer ces droits ou pour formuler toute autre demande concernant le traitement de ces DCP, vous pouvez contacter par écrit (courrier ou mail), accompagné d’un justificatif d’identité, le responsable du traitement (Maire de la commune), à l’adresse suivante Mairie 02, rue de la croix blanche 72270 MÉZERAY, et / ou le délégué à la protection des données (Atesart, mail : dpo@sarthe.fr).
Vous pouvez également, si vous le jugez nécessaire, prendre contact avec l’autorité de contrôle compétente à l’adresse suivante : contact@cnil.fr Je reconnais avoir pris connaissance de ces informations et accepte que mes données soient utilisées aux fins décrites dans le texte ci-dessus.
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Droit à l’image :
Je donne l’autorisation de diffuser les photographies de mon enfant prises dans le cadre des activités périscolaires de Mézeray pour les usages suivants : Alimenter le site internet de la commune
Publication éventuelle à des fins de commmunication ou par la presse Cette autorisation donnée à titre gracieux, est valable à compter du 1er septembre 2026. Les éventuels commentaires ou légendes accompagnant la reproduction de ces photos devront respecter l’anonymat de l’enfant et ne devront pas porter atteinte à sa réputation.
Je ne donne pas l'autorisation (fournir une photo récente de votre enfant)
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J'atteste que mon enfant est à jour de ses vaccinations obligatoires
Je m'engage à faire part de toutes modifications intervenant en cours d’année
Je certifie également que mon enfant est bien couvert par une assurance.
A Mézeray, le ……………………………………………
Signature des parents