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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chartres.
Lien du pdf (unknown - journee animal fiche inscription stand chartres)
Thèmes du document : Données personnelles, Animaux, Cybersécurité,
Données personnelles :
Nom ou Raison sociale : ...................................................................................................................
Nom du responsable : ....................................................................................................................
Cocher la case correspondante :
Association Fédération
Educateur Commerce
Institution Autres : ........................................
Adresse : ...........................................................................................................................................
Téléphone : ......................................................................................................................................
Courriel : ...........................................................................................................................................
Stand : Nous mettons à disposition 1 abri facile (tente blanche de 3m x 3m) par exposant.
Activité prévue : Vente de produits Stand d’information / exposition
Descriptif de votre stand et des produits que vous allez mettre en vente :
L’animal
en ville
Fiche d’inscription
Informations importantes :
Date : Samedi 17 mai 2025
Horaire d’ouverture au public : de 11h à 18h
Lieu : Place des Epars
Date limite d’inscription : 16 mars 2025 Réservation du matériel dans le stand :
1 Chaise 2 Chaises 1 Table 2 Tables Autres : ...................................
Besoin en électricité : Oui Non Si oui, précisez la puissance : ............................
Démonstrations / Animations :
Avez-vous prévu la présence de chiens sur votre stand ? Oui Non Si oui, précisez le nombre : .........................................
Avez-vous prévu des démonstrations / animations ? Oui Non Si oui, précisez :
Lieu (Stand / Espace de démonstration) : .......................................................................................
Durée d’une prestation : ....................................................................................................................
Nombre de passages dans la journée : ............................................................................................
Descriptif de votre démonstrations / animations :
Règlementation :
Vous trouverez ci-joint, l'arrêté préfectoral 2016-2643 relatif aux obligations règlementaires des
rassemblements et concours de carnivores domestiques. Nous rappelons aux différents
participants de se munir de l'ensemble des documents nécessaires (certification
professionnelle, identification de tous les animaux présentés, carnet de vaccination, passeport,
assurance, etc.) pour le contrôle des animaux par le vétérinaire sanitaire. Merci de fournir au
plus tard le 27 avril 2025 au service évènementiel, la liste des animaux susceptibles de
participer à la manifestation (numéro d'identification, espèce, race et âge) qui sera
transmise à la DDETSPP.
J'ai bien pris connaissance de ces informations.
Signature : Votre adresse mail pourra être utilisée à des fins d'information par le Service
Evénementiel de la Ville de Chartres. Vous pourrez vous y opposer.
Mentions obligatoires
Règlementation Générale sur la Protection des Données
·Les informations personnelles portées sur ce formulaire sont enregistrées dans un
fichier informatisé par la Ville de Chartres.
·Nous ne traiterons ou n'utiliserons vos données que dans la mesure où cela est
nécessaire pour la gestion du Salon du bien-être animal.
·Vos informations personnelles sont conservées pendant une durée qui ne saurait
excéder 1an. Pendant cette période, nous mettons en place tous moyens aptes à assurer
la confidentialité et la sécurité de vos données personnelles, de manière à empêcher leur
endommagement, effacement ou accès par des tiers non autorisés.
·L'accès à vos données personnelles est strictement limité au service événementiel,
service Finances, Cabinet du Maire, Vie associative, Jeunesse et Sports, service
communication de la Ville de Chartres et de Chartres métropole. En dehors des cas
énoncés ci-dessus, nous nous engageons à ne pas vendre, louer, céder ni donner accès à
des tiers à vos données sans votre consentement préalable, à moins d’y être contraints
en raison d’un motif légitime (obligation légale, lutte contre la fraude ou l’abus, exercice
des droits de la défense, etc.).
·Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au
Règlement européen n°2016/679/UE du 27 avril 2016, vous bénéficiez d’un droit d’accès,
de rectification, de portabilité, d'effacement, de limitation du traitement ou d'opposition
de vos données. Vous pouvez, sous réserve de la production d’un justificatif d’identité
valide, exercer ces droits en contactant les délégués à la protection des données
personnelles, par mail à l’adresse dpo@agglo-ville.chartres.fr.
·La mise à jour des informations recueillies dans ce questionnaire peut se faire
directement auprès du service compétent Service évènementiel par mail à l'adresse
suivante : evenementiel@agglo-ville.chartres.fr
·Pour toute information complémentaire ou réclamation, vous pouvez contacter la
Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (plus d’informations sur
www.cnil.fr)