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Conseil Municipal - liste recapitulative conseil municipal du 30092026
Document publié le Mercredi 30 septembre 2026 par la commune de Gabriac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - liste recapitulative conseil municipal du 30092026)
Thèmes du document : Cybersécurité, Données personnelles, Éthique publique,
Commune de GABRIAC - 12 - Registre des délibérations 1
Æ
TS
Commune de l'Aveyron
GABRIAC
LISTE RÉCAPITULATIVE
Séance du 30 septembre 2026
Le mercredi 30 septembre 2026 à 20 heures 30, l'assemblée, régulièrement convoquée le 25
septembre 2026, s'est réunie sous la présidence de : Nicolas BESSIÈRE, Maire.
Secrétaire de la séance :
Présents : Monsieur Nicolas BESSIERE, Madame Sylvette CUDEVILLE, Monsieur Didier
BELIERES, Monsieur Alexandre ROUMIGUIER, Monsieur Arnaud CORMOULS, Monsieur Laurent
GABEN, Monsieur Tanguy DECOOL, Madame Guylaine COURTIAL, Madame Marjolaine
BOUDOU - CLAMENS, Madame Julia DELAGE, Madame Manon DURANTON, Madame Mélina
MARCILHAC, Monsieur Gilles NOYER, Madame Elodie GASQ
Représentés : BAYLES Bertrand par Didier BELIERES
DATE NUMERO OBJET PAGE
| Régularisations cadastrales de la voie
30/09/2026 DEL_066 2026 intercommunale de Malagenc avec l'indivision
CORMOULS Marie-Thérèse CORMOULS Bernard
Régularisations cadastrales de la voie
intercommunale menant à l'impasse de catinel-
Malagenc avec Monsieur Arnaud CORMOULS DEL
1 rectifiée
Renouvellement de l'offre mutualisée du SMICA
30/09/2026 DEL_068_2026 pour la désignation d'un délégué à la protection des
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30/09/2026 DEL_069 2026 sécurisation, l'aménagement et la mise en valeur
patrimoniale de la Tour Médiévale de CEYRAC
30/09/2026 DEL_067_2026
Le Maire,
Nicolas BESSIERE.