Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste recapitulative deliberations du 26022026
Déliberation - liste recapitulative deliberations du 05062025
Déliberation - liste recapitulative deliberations du 09042026
Déliberation - liste recapitulative deliberations seance du 16122
Déliberation - liste recapitulative deliberations seance du 20032
Déliberation - Liste recapitulative 1
Déliberation - LISTE RECAPITULATIVE DES DELIBERATIONS
Séance - liste recapitulative seance du 05 juin 2026
Déliberation - liste des delib du cm du 28022024
Déliberation - 2 LISTE RECAPITULATIVE des deliberations
Déliberation - liste recapitulative deliberations du 04052026
Document publié le Lundi 4 mai 2026 par la commune de Gabriac.
Lien du pdf (Déliberation - liste recapitulative deliberations du 04052026)
Thèmes du document : Santé, Environnement, Démocratie locale et participation citoyenne,
Commune de GABRIAC - 12 - Registre des délibérations 1
LISTE RÉCAPITULATIVE
Séance du 04 mai 2026
Le lundi 04 mai 2026 à 20 heures 30, l'assemblée, régulièrement convoquée le 28 avril 2026, s'est réunie sous la présidence de Monsieur Nicolas BESSIERE, Maire.
Secrétaire de la séance : Madame Marjolaine BOUDOU — CLAMENS
Présents : Monsieur Nicolas BESSIERE, Madame Sylvette CUDEVILLE, Monsieur Bertrand BAYLES, Monsieur Didier BELIERES, Monsieur Alexandre ROUMIGUIER, Monsieur Arnaud CORMOULS, Monsieur Laurent GABEN, Monsieur Tanguy DECOOL, Madame Guylaine COURTIAL, Madame Marjolaine BOUDOU - CLAMENS, Madame Julia DELAGE, Madame Mélina MARCILHAC, Monsieur Gilles NOYER, Madame Elodie GASQ.
Représentés : Néant
Absents et excusés : Madame Manon DURANTON
DATE NUMERO OBJET PAGE
Désignation du membre de la Commission Locale
04/05/2026 DEL _ 031 2026 d'Evaluation des Charges Transférées (CLET) Communauté de Communes Comtal Lot Truyère
Désignation des membres communaux aux
différentes commissions intercommunales
Désignation d'un référent communal en santé
environnementale - ANNULÉ LE 05/05/2026
Désignation des délégués à la commission
communale de contrôle des listes électorales
Octroi d'un forfait de frais de déplacements pour les
agents recenseurs .
Décisions prises par délégation au Maire num 3
2026
04/05/2026 DEL 038 2026 Désignation d'un référent communal en santé environnementale
04/05/2026 DEL 039 2026 Changement des horaires de l'Agence Postale et T7 de la Mairie
04/05/2026 DEL_032_2026
04/05/2026 DEL _033 2026
04/05/2026 DEL_034 2026
‘04/05/2026 DEL _035 2026
04/05/2026 DEL_036_2026
Nicolas BESSIERE.