Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024 15
Déliberation - 2024 01
Déliberation - 2024 02
Déliberation - 2024 83
Déliberation - 2023 78
Déliberation - 2023 01
Déliberation - 2023 03
Déliberation - 2022 23
Déliberation - 2020 40
Déliberation - 2026 38
Déliberation - 2024 16
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Freissinières.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 16)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Handicap et inclusivité,
Envoyé
en
préfecture
le 20/02/2024
Reçu
en
préfecture
le 20/02/2024
;
Publié
le
1
ID
:005-210500583-20240219-202416-DE
{>
O
Freissinières
PAYS
DES
ÉCRINS
J
(y
COMMUNE
DE
FREISSINIERES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
FEVRIER
2024
DÉLIBERATION
N°2024-16
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
: 10
Conseillers
présents
: 7
Pour
: 8
Conseillers
absents
: 3
Contre
:
Conseillers
représentés
: 1
Abstention
:
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
dix-neuf
février
à
dix-huit
heures
trente
le
Conseil
Municipal
de
Freissinières
était
assemblé
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie
de
Freissinières,
après
convocation
légale
du
12
février
2024,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Cyrille
DRUJON
D’ASTROS,
Maire
de
Freissinières.
Présents
: ARDUIN
Annie
-
BERTHALON
Jérôme
-
BOISSET
André
-
BOISSET
Vincent
-
DRUJON
D’ASTROS
Cyrille
- MESTRE
Françoise
- SEGOND
Eric.
Absents
: BOISSET
Philippe
- LATIL
Jessica
- LEJEUNE
Laurent
Pouvoir
: BOISSET
Philippe
à
BOISSET
André
Secrétaire
de
séance
: BERTHALON
Jérôme
Objet
: SUBVENTION
A
L’AMICALE
DES
ANCIENS
COMBATTANTS
D'AFRIQUE
DÙ
NORD
Monsieur
le
Maire
présente
aux
Membres
du
Conseil
Municipal
la
demande
d’aide
financière
de
l’Amicale
des
Anciens
Combattants
d’Afrique
du
Nord
(FNACA)
et
propose
de
l’accompagner
en
lui
octroyant
une
subvention
de
200
€.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
Approuve
l’exposé
du
Maire.
Autorise
le
Maire
à octroyer
une
subvention
de
200
€
à
la
FNACA.
Ainsi
fait
et
délibéré
Les
jour
et
an
susdits.
Pour
Extrait
Conforme Le
Maire
Cyrille
DRUJON
D’AST,/ROS