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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Laurent-Nouan.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 05 28 liste deliberation)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Justice et droit,
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 28/05 /2026
L’affichage à la mairie d’une liste des délibérations examinées en séance se substitue au compte rendu de séance.
Ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021– application au 01/07/2022
ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
1. Désignation des membres au sein de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Communauté de communes Grand Chambord
2. Élection des représentants au sein d’organismes divers
3. Proposition des membres de la Commission Communale des Impôts 4. Projet de loi de décentralisation – situation des syndicats d’énergie - Motion relative à la compétence « distribution d’électricité »
5. Plan de développement des compétences de la commune de Saint -Laurent -Nouan 2026 -2028 6. Règlement intérieur de la crèche
7. Projet d’établissement de la crèche
8. Règlement Budgétaire et Financier
9. Règlement intérieur du Conseil Municipal
10. Convention ELEC 2028 avec l’UGAP ayant pour objet la mise à disposition d’un (de) marché(s) de fourniture, d’acheminement d’électricité et services associés passé(s) sur le fondement d’accords -cadres à conclure par l’UGAP
BUDGET :
11. Décision modificative n°2 Budget Général
12. Transfert du collège Marie Curie au Département de Loir -et-Cher
PERSONNEL COMMUNAL :
13. Détermination du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial, maintien du paritarisme et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité URBANISME – TRAVAUX
14. Plan Départemental de Protection des Forêts Contre les Incendies en Loir -et-Cher (PDPFCI) - avis 15. Convention FCTVA avec le Conseil Départemental pour les travaux d’aménagement de 3 plateaux ralentisseurs à Nouan
Affiché 29/05/2026