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Document publié le Jeudi 7 octobre 2021 par la commune de Saint-Laurent-Nouan.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 03 28 liste deliberation)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Fiscalité,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/03/2024
L'affichage à la mairie d’une liste des délibérations examinées en séance se substitue au compte rendu de
séance.
Ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 - application au 01/07/2022
ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
1. Confirmation des adhésions à différentes associations ou groupements
BUDGET:
2. Mise en place annuelle de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et
d'investissement
3. Bilan des acquisitions et des cessions immobilières 2023 - Locaux Commerciaux
4. Compte de gestion 2023 Locaux Commerciaux
5. Compte administratif 2023 Locaux Commerciaux
6. Affectation de résultat 2023 Locaux commerciaux
7. Budget Primitif 2024 Locaux Commerciaux
8. Compte de gestion 2023 PUP du Complexe Golfique les Bordes - Bel Air
9, Compte administratif 2023 PUP du Complexe Golfique les Bordes -— Bel Air
10. Affectation de résultat 2023 PUP du Complexe Golfique les Bordes - Bel Air 11. Budget Primitif 2024 PUP du Complexe Golfique les Bordes - Bel Air 12. Taux d'imposition 2024
13. Bilan des acquisitions et des cessions immobilières 2023 - Budget général 14. Subventions 2024
15. Provision pour dépréciation des créances douteuses et ajustement de provisions - Budget Général
16. Création d'une autorisation de programme et crédits de paiement : Extension ACM et Multi-accueil
17. Compte de gestion 2023 Budget général Commune
18 Compte administratif 2023 Budget général Commune
19. Affectation de résultat 2023 Budget général Commune
20. Budget Primitif 2024 Budget général Commune
Affiché 29/03/2024