Conseil Municipal - cm 04 07 2008

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Conseil Municipal - cm 04 07 2008 Document publié le Vendredi 4 juillet 2008 par la commune de Kruth. Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 04 07 2008)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Transports, COMPTE - RENDU DE LA SEANCE

DU VENDREDI 4 JUILLET 2008

Le Conseil Municipal de Kruth s'est réuni le vendredi 4 juillet 2008. Il s'agissait de la 6ème séance de l'année et de la 4ème du nouveau mandat. Monsieur le Maire a ouvert la réunion à 20 heures en présence de 14 membres, M. Didier DREYER conseiller municipal étant excusé. Les divers points qui figuraient à l'ordre du jour ont été examinés et les décisions suivantes ont été prises durant cette séance qui a été close à 23h15.

I – DEMANDE D'ACHAT DE TERRAIN

Monsieur le Maire donne lecture du courrier de M. et Mme LEROY - 18, rue Basse à Kruth qui souhaitent acquérir la parcelle communale 76 section 5 ainsi que le passage attenant reliant le sentier Belle Vue à la rue Basse. Les demandeurs exposent les différentes raisons relatives à cet achat. Ils joignent une liste de personnes de la rue Basse qui ne sont pas opposées à la suppression du passage entre les deux rues.

Actuellement M. et Mme LEROY sont locataires de cette parcelle, sous forme d'essarts. Monsieur le Maire rappelle également l'historique de leur précédente demande en 2002/2003, qui, suite à l'avis négatif du Commissaire Enquêteur, n'avait pas eu de suite favorable de la part de la commune.

Après discussion et délibération, les élus décident de se rendre sur place afin de mieux visualiser le projet et d'entendre les explications de M. LEROY.

Toutefois, plusieurs remarques sont dès à présent formulées :

• Les sentiers font partie du patrimoine communal, ne faut-ils pas les conserver ? • N'y a-t-il pas à cet endroit d'anciens murets qu'il serait judicieux de préserver ou de rénover ? • La suppression du sentier nécessitera une nouvelle enquête d'utilité publique. • Il faudra trouver une bonne adéquation entre les impératifs de la commune, les souhaits des habitants et la demande de la famille Leroy.

II – DEMANDE DE LOCATION DE TERRAIN COMMUNAL

1. Demande de location au Runsché - Mme BARTHEL

Mme Nadine BARTHEL demeurant 17 rue de la Croix à Kruth souhaite louer la parcelle 4, section 25 qui vient d'être déboisée, dans le vallon du Runsché.

Après délibération, les élus donnent leur accord pour une location de la partie avant sous forme d'essarts. La surface louée sera d'environ 40 ares. La partie arrière (après l'étranglement) est exclue car une demande d'achat, qui sera traitée cet automne, a été faite par M. et Mme Pavel SCHNEIDER. Il est précisé que cette surface louée ne sera pas exploitable immédiatement car il faudra l'ensemencer après broyage des branches restantes. Elle ne sera mise à disposition de la demandeuse que lorsque l'herbe aura repoussé.2. Demande de location au Frenz - Mme AVELINE

Lors d'une séance précédente, l'ancien conseil municipal avait décidé de se rendre au Frenz afin d'étudier la demande de Mme Monelle AVELINE demeurant 6 rue du Général de Gaulle 68490 BANTZENHEIM et qui possède une résidence secondaire au Frenz (parcelle 54 section 11). Elle souhaitait louer une partie de la parcelle de terrain communal contiguë à la sienne. Les lieux sont visualisés sur un plan et les élus donnent leur accord pour une location annuelle d'environ 3 ares (parcelle 137 section 11), sous forme d'essarts.

3. Demande de location au Frenz - M et Mme TROMBINI

Lors d'une séance précédente, les anciens élus avaient décidé de se rendre au Frenz afin d'étudier la demande de M. et Mme TROMBINI, demeurant 1 vue des Alpes 68820 à Kruth et qui souhaitaient louer une parcelle de terrain communal en face de leur terrain, de l'autre côté de la route. Les lieux sont visualisés sur un plan et les élus donnent leur accord pour une location annuelle d'environ 3 ares (parcelle 137 section 11), sous forme d'essarts.

III – REAMENAGEMENT DU CENTRE DU VILLAGE

Lors de la séance du conseil municipal en date du 23 mai 2008, un projet de réaménagement du centre du village élaboré par L'ADAUHR avait été transmis aux élus pour étude.

Monsieur le Maire rappelle les problèmes qui se posent à ce jour et les orientations qui permettraient de restructurer le centre du village de façon harmonieuse et cohérente.

Plusieurs remarques sont faites par les élus sur des éléments à inclure dans ce dossier • trottoir devant l'escalier de la mairie trop étroit

• trottoir inexistant dans la rue des Ecoles

• modification ou maintien de la localisation des ateliers communaux

• emplacement inadapté de l'arrêt bus

Afin que les élus puissent se déterminer en toute connaissance, deux autres éléments sont apportés par Monsieur Jean-Paul HALLER, adjoint :

- la liste des dépenses, pour des travaux prévisibles dès à présent, durant les années à venir - les possibilités financières actuelles et futures de la commune, en tenant compte de l'évolution de l'endettement

Après délibération, les élus décident de continuer la réflexion sur le réaménagement du centre du village et de se retrouver pour élaborer le cahier des charges qui sera transmis à des maîtres d'œuvre potentiels.

IV – GESTION DES DECHETS, POUBELLES PUBLIQUES

Monsieur le Maire rappelle l'évolution du dossier concernant la mise en place d'un nouveau mode de collecte des ordures ménagères et d'une redevance incitative. Le choix du conseil communautaire s'est porté sur le mode de collecte au sac.

Cette décision mettra la commune à contribution et pose donc la question des poubelles publiques (11 sur la commune). Faut-il les maintenir ?

Une première expérience de suppression a été faite autour du lac par le SMBKW et par le Département. Elle est suivie avec intérêt.

Les élus décident de surseoir à la décision afin de constater d'abord les résultats obtenus au niveau du lac.

Une nouvelle fois le problème récurrent des ordures au Frenz est relevé car des déchets encombrants ont été déposés en toute illégalité derrière le chalet.V – BIGADES VERTES

Monsieur le Maire présente les diverses attributions de la Brigade Verte (prévention, répression, surveillance….) tout en rappelant que :

- la commune, il y a 7 ans, n'avait pas souhaité y adhérer

- le Département a signé une convention pour ses propriétés dont fait partie le Barrage de Kruth-Wildenstein.

Les élus souhaitent que la Brigade Verte vienne présenter ses diverses fonctions et répondre aux nombreuses questions qui se posent. Une réunion sera organisée afin que le conseil municipal puisse cet automne prendre la décision en toute connaissance de cause.

VI – ACQUISITIONS ET TRAVAUX

M. Florent ARNOLD, adjoint, présente les devis actualisés concernant la saleuse-gravillonneuse et les élus choisissent le modèle KAH 1000/ID proposé par l'entreprise la moins disante : les ETS ARVEL INDUSTRIES de COUDES-63114-pour un coût HT de 9 000 €.

Cette dépense sera prise en compte en 2008 par décision modificative ou éventuellement au BP 2009.

Deux autres sujets relatifs à l'hiver sont abordés et commentés :

• qui assurera le déneigement à la place des Ets FISCHER Débardage ?

• quelle solution adopter pour l'approvisionnement du sel et de gravillons ?

Les différents travaux achevés, en cours d'achèvement ou à venir sont commentés : - salle d'archives (fin août, l'archiviste du Centre de Gestion poursuivra son travail) - assainissement de la caserne des Sapeurs-Pompiers

- gravillonnage et balayage de rues du village

- chemin d'accès au Sturtz, avec fermeture des "nids de poule"

- enrochement au Sauwas pour consolider un talus

- micro boisement supprimé

- chapelle Saint-Nicolas

- réfection de la cloche N°2 de l'église paroissiale et nettoyage de l'orgue - travaux de zinguerie du préau

Le planning des travaux de rénovation l'école élémentaire est présenté.

M. Jean-Paul HALLER, adjoint, présente des coûts pour des achats urgents. Les élus approuvent l'acquisition d'une machine à écrire, d'un appareil photo numérique et d'un vidéo-projecteur.

VII – FETE DU BUCHERON 2008

Monsieur le Maire donne lecture du courrier du Ski-Club de Kruth qui organise sa 21ème fête du bûcheron le dimanche 3 août 2008, à partir de 10 heures, au Frenz.

Les diverses demandes sont étudiées par les élus et les décisions suivantes sont prises • une coupe (disponible en mairie) sera offerte par la commune

• un arrêté réglementant la circulation et le stationnement sera pris

• le pré (section 12 parcelle 60 et 61) pourra servir d'aire de stationnement sous réserve de l'accord de l'exploitant

• les lieux de coupe pour le concours ainsi que pour le sapin de l'épreuve d'abattage à l'ancienne dépendront des disponibilités en bois et du choix de l'ONF. Ils seront définis par M. Gilbert CORDONNIER et M. Jean-Paul BAUTZ, agents techniques ONF, qui devront être contactés par les organisateurs. Conformément à la réglementation en vigueur , les organisateurs devront faire couper les arbres par des professionnels.

• l'autorisation d'exploiter un débit de boissons 1ère et 2ème catégorie est à chercher en mairie fin juillet.• le ski-club devra prendre les assurances pour que les participants et spectateurs soient couverts contre les risques et pour être en règle avec les prescriptions concernant les secours médicaux. • les autres autorisations nécessaires à ce type de manifestation devront être obtenues • une surface en forêt communale sera mise à disposition pour y installer des tables et des bancs et pour quelques épreuves de bûcheronnage. La surface sera définie en relation avec M. Gilbert CORDONNIER, agent ONF et ce au vu des expériences des années précédentes. • les lieux devront être nettoyés, balayés, et le bois devra être enlevé sous huitaine, après la fête. • aucun déchet ne restera entreposé en bordure du site au-delà d'un délai de 48 heures. • Il conviendra de préciser que la commune apporte son soutien à cette manifestation et de faire figurer le logo de Kruth sur les différents documents promotionnels.

VIII – PRESENTATION DU RAPPORT 2007 SUR L'ELIMINATION DES DECHETS

Depuis la parution de décret du 11 mai 2000, il appartient au Maire de présenter à son conseil municipal un rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets. Ce rapport doit être présenté dans les 12 mois qui suivent la clôture de l'exercice Présentation du rapport est faite par Mme Michèle GRUNENWALD, conseillère municipale, déléguée de la commune auprès de la Communauté de Communes de la vallée de Saint-Amarin.

IX – COMMISSIONS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES

La Communauté de Communes souhaite ouvrir les commissions aux élus communaux intéressés par ses travaux. Outre les trois délégués de la commune qui y siègent déjà, certains conseillers municipaux se sont montrés partants pour figurer dans des commissions. Le tableau joint visualise les choix. Il sera transmis à la Communauté de Communes pour suite à donner.

Commissions DELEGUES CONSEILLERS

1. Services à la Population Michèle GRUNENWALD Sabine GARDNER

2. Paysages et Aménagement du Territoire Serge SIFFERLEN Jean-Paul HALLER

3. Eau et assainissement Claude WALGENWITZ Jean-Paul HALLER

4. Gestion des Déchets et Eco-citoyenneté Michèle GRUNENWALD Florent ARNOLD

5. Equipements de Sports et de Loisirs Serge SIFFERLEN Christophe ANDRESZ

6. Economie Claude WALGENWITZ Serge GUITON/Didier DREYER

7. Tourisme Serge SIFFERLEN Thierry GRUNENWALD

8. Forêts et Rivières Claude WALGENWITZ Patricia SUTTER

X – DIVERS

1. Affaires scolaires

Mme Patricia SUTTER, adjointe, présente le compte rendu du conseil d'école. La rentrée aura lieu le 2 septembre 2008 et le temps scolaire sera harmonisé dans tout le pays, selon la semaine des quatre jours. Les vacances ne seront plus réduites. L'horaire scolaire hebdomadaire pour les élèves passera de 26h à 24h.

Pour Kruth les effectifs prévus sont de 40 élèves pour la maternelle et 62 pour l'élémentaire.

Quelques travaux d'entretien sont à prévoir durant les congés :- révision du système informatique.

- installation d'une liaison wifi avec la maternelle.

- réparation d'une petite fuite d'eau dans les toilettes des filles et étanchéification des siphons de l'école élémentaire.

- réparation d'une poignée de porte.

- rénovation des tracés de peinture dans la cour de l'école.

Quelques acquisitions ont également été demandées :

Pour l'école maternelle :

- 5 bancs avec dossier pour un coût de 489 € HT.

- 5 blocs vestiaires supplémentaires : des devis seront demandés, il s'agira d'un dossier 2009. Pour l'école élémentaire :

- un tableau blanc.

- des plaques de liège pour affichage.

- des gilets fluo pour les élèves et les accompagnatrices pour un coût de 238 € HT. Les élus donnent leur accord pour ces diverses demandes.

Dans le cadre du plan d'action pour une alimentation équilibrée, M.le Ministre BARNIER a souhaité que les communes distribuent un fruit au moins une fois par semaine. Lecture du courrier est faite!

2. Mise à jour d'une cartographie numérique

Afin de mettre à jour sa cartographie numérique destinée aux systèmes de navigation GPS et aux fournisseurs d'informations sur Internet, la société TELE ATLAS France souhaite signer un protocole de mise à disposition d'informations géographiques avec la commune. Les élus autorisent Monsieur le Maire à signer cet acte d'engagement qui portera sur deux années. Il s'agira de donner régulièrement des informations sur des modifications de chemins, routes, afin qu'elles soient intégrées dans les systèmes de navigation.

Il a été demandé à cette société de transmettre les plans utilisés à ce jour pour vérifier l'exactitude des informations diffusées.

3. Chapelle Saint-Nicolas

Les travaux de la Chapelle Saint-Nicolas étant bientôt terminés, une inauguration est prévue lors de la messe de la Saint Christophe, le dimanche 24 août 2008. A cette occasion et afin de remercier toutes les personnes ayant participé à la rénovation, les élus décident d'offrir le verre de l'amitié aux participants, à l'issue de l'office. La commission "Communication et service à la population" se chargera de l'organisation pratique.

4. Vente de terrain

Il avait été demandé, suite au Conseil Municipal du vendredi 23 mai, que M. BINDER Robert donne son accord pour la vente, par la commune, d'une parcelle située en zone NDc au Eichwald (section 23, partie de la parcelle 5) d'une superficie ne pouvant excéder 15 ares.

La date limite avait été fixée au jeudi 3 juillet 2008.

M BINDER Robert n'ayant pas répondu, l'offre faite est caduque et aucune suite ne sera donnée à la demande.

XI – COMMUNICATIONS

1. Miroir à une intersection

Lecture est faite du courrier en date du 12 juin 2008 émanant de la gendarmerie et relatif à la mise en place d’un miroir à l’intersection grand’rue/rue vers la gare SNCF. L’adjudant-chef ne voit pas l’utilitéde ce miroir et précise que «le respect des bases fondamentales du Code de la Route permet de franchir cette intersection …». Aucune suite ne sera donnée à ce dossier.

Une autre demande, verbale, a aussi été faite pour un miroir au débouché de la rue Basse. Nous sommes en attente du courrier.

2. Info’ Com

Dans le cadre de l’amélioration de l’information, la Com.Com. éditera tous les deux mois une lettre d’information qui sera diffusée, par voie électronique, aux conseillers municipaux. Les adresses e-mail fournies par les élus kruthois seront transmises à la Com.Com. La première lettre, datant de juin 2008, est présentée.

3. Affaires cynégétiques

Monsieur le Maire lit un courrier du 17 juin 2008 émanant de la société de chasse du Schafert qui  revient sur l’augmentation du loyer 2008 (enfin acceptée),

 soulève neuf autres points.

Ces derniers seront examinés lors de la commission 4C qui est prévue le lundi 7 juillet prochain.

4. Musique municipale

Elle remercie les élus pour la subvention 2008 et l’aide au financement de la formation des jeunes.

5. Fête tricolore du 13 juillet

L’organisation générale est rappelée. S’agissant d’une manifestation pilotée par le Comité d’Animation, tous les élus sont concernés. Un planning pour les préparatifs, l’animation et les rangements est diffusé et les conseillers choisissent les tâches pour lesquelles ils sont disponibles. Il est rappelé que les conjoints sont les bienvenus.

6. Location de terrains de pâture.

Il avait été demandé que Mme JEANDENANS Nathalie donne son accord pour la location, par la commune, de parcelles communales (section 23, parcelles 39, 40 et en partie 38), sur une base de 8 ha. Mme JEANDENANS Nathalie ayant répondu et donné son accord, un bail agricole sera établi.

7. Personnel communal

 Marc GROSZ ayant été opéré et en congé pour un à deux mois, une embauche par ARCS a été faite. C’est un jeune de Moosch, Jimmy CAILLARD qui secondera Christian DENNECKER.  Jacqueline SCHIRM a déposé un dossier pour sa retraite. A la rentrée ce seront encore Johanna BINDLER et Katia FISCHER qui interviendront dans les classes maternelles. N’ayant pas le concours d’ATSEM, elles ne pourront être titularisées sur les postes.  Eliane MAEDER fera aussi valoir ses droits à la retraite à compter du 31 décembre 2008. Cet automne, une embauche sera faite pour remplacer la partante.

8. Services à la population

Le bulletin communal devrait paraître fin juillet.

Les élus reçoivent un exemplaire de deux plaquettes :

 «Animations estivales» éditées par l’OT

 «Kruth, infos pratiques» publié par la commune (ce document sera amendé pour rectifier un oubli).

Cette année encore, une présence de la gendarmerie en journée et de l’ONF en soirée est prévue au niveau du lac de Kruth-Wildenstein en juillet et en août.9. Animations

Les élus prennent connaissance d’un certain nombre de manifestations en été :  Balade contée au lac : 15 juillet et 12 août

 Soirée folklorique au lac : 28 juillet

 Fête du bûcheron au Frenz : 3 août

 Rassemblement de la famille ARNOLD : 15 août

 Spectacle au Schlossberg : 16 et 17 août

La soirée de la crémation du bûcher s’est correctement déroulée, les conscrits devront nettoyer et ranger le site pour le 14 juillet.

10. Travaux

Outre les dossiers qui ont été présentés par Florent ARNOLD, les élus sont informés que :  Le marquage horizontal des rues sera réalisé en juillet.

 Les établissements Nachbaur examinent la possibilité de faire une offre pour le déneigement du Frenz.

 Un expert du Conseil Général viendra pour les travaux prévus sur le calvaire du cimetière. Concernant la barrière du chemin du Wingwald, celle-ci est toujours fermée, sauf enlèvement de bois. Un panneau «sens interdit» n’est donc pas nécessaire. Ce chemin est à double sens.

11. Décoration du couloir

Marie-Elisabeth SCHLUSSEL, durant son mandat d’adjointe, avait l’excellente habitude de décorer, fleurir hebdomadairement le couloir de la mairie. Les élus seraient ravis si, en collaboration et avec le soutien de la commune, elle poursuivait cette action.

Réunions de travail.

La réunion pour définir l’implantation des arbres du club vosgien est prévue dimanche le 20 juillet à 9 heures.

Durant cette période estivale, et avant le prochain Conseil municipal, seront organisées des réunions) :  Pour les Brigades Vertes

 Pour rencontrer M. Leroy

 Pour le cahier des charges relatif au centre du village

Sont également prévues les sorties suivantes, après le 15 septembre :

 En forêt, dans le secteur du Wingwald

 En forêt, dans la Réserve Naturelle du Massif du Grand Ventron

 Au lac, pour découvrir la gestion hydraulique

La prochaine réunion du Conseil municipal

est prévue le vendredi 12 septembre 2008