Conseil Municipal - cm 12 09 2008

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Conseil Municipal - cm 12 09 2008 Document publié le Vendredi 12 septembre 2008 par la commune de Kruth. Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 12 09 2008)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Travail et emploi, Investissement et développement économique, COMPTE - RENDU DE LA SEANCE

DU VENDREDI 12 SEPTEMBRE 2008

Le conseil municipal de Kruth s’est retrouvé au complet pour la séance ordinaire qui s’est déroulée en mairie le vendredi 12 septembre 2008. Durant trois heures, de 20h à 23h, les quinze élus ont débattu des points qui figuraient à l’ordre du jour de la réunion.

Pour le point n° 1 était aussi présent M. Jean-Paul JUNG du Club Vosgien de St-Amarin qui a présenté le dossier.

I – CHARTE INTERCOMMUNALE DE PROTECTION DES ITINERAIRES PEDESTRES DE LA VALLEE DE SAINT-AMARIN

Jean-Paul JUNG du Club vosgien explicite le projet de charte qui vise à protéger les itinéraires pédestres balisés. Cet engagement permettra aussi d’éviter qu’en cas de cession de terrain, un nouveau propriétaire n’interdise le passage des marcheurs. Enfin, il établira un partenariat positif entre Club vosgien, Communauté de Communes, commune et O.N.F.

La commune s’engage, sur son ban, à garantir le principe de continuité des itinéraires et à faire respecter le principe de bonne cohabitation entre les usagers.

Après le départ de l’intervenant et discussion, le conseil municipal, par 14 voix (1 abstention) : - approuve les termes de cette charte,

- valide la cartographie concernant le village,

- autorise Monsieur le Maire à signer ce document contractuel.

II – RENOUVELLEMENT DE LA CERTIFICATION DE LA FORET COMMUNALE

La forêt de Kruth a été certifiée en 2004 pour 5 années. Il s’agit donc d’un renouvellement qui est soumis à l’assemblée. Le dossier est présenté par Florent ARNOLD qui rappelle l’intérêt d’une telle certification (PEFC). Il présente les règles à respecter pour une gestion forestière durable, engagements qui figurent déjà dans le plan d’aménagement qui est mis en œuvre par l’O.N.F. Enfin il indique que le coût sera de 141.02 € par an pour les 1 282 ha de forêt, à raison de 0.11 € par ha. La première année, des frais de dossier de 10 € s’ajoutent à cette somme.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité, de renouveler cette certification PEFC pour une durée illimitée, en cohérence avec l’échelle temporelle de la gestion durable. Monsieur le Maire ou son représentant est autorisé à signer le bulletin de réadhésion.

III – AFFAIRES CYNEGETIQUES

1. Nouveau permissionnaire

Suite à la demande de M. Jean-Claude BIWAND, adjudicataire du lot de chasse n°1, et compte tenu de l’avis favorable de la commission communale consultative de la chasse en date du lundi 7 juillet 2008, le conseil municipal :

- prend acte de la démission de M. Jean GIRARDEY,

1- accepte, à l’unanimité, la candidature comme permissionnaire de M. Christophe GANDY demeurant 12 rue de l’industrie à 74160 SAINT-JULIEN- EN-GENVOIS.

Un avenant au bail sera établi.

Les élus rappellent aussi que par délibération du vendredi 7 septembre 2007, les permissionnaires inscrits sur le lot de chasse n°4 de FELLERING ont été autorisés à chasser sur le lot n°1 de KRUTH.

2. Fermeture de route durant le brame

Sur demande de la Société de chasse du Schafert, adjudicataire du lot n° 2, la commission communale consultative de la chasse, lors de sa réunion du lundi 7 juillet 2008, a émis un avis favorable à l’interdiction de toute pénétration en forêt à partir de deux chemins forestiers durant la période de brame, à savoir du 15 au 30 septembre 2008, entre 21h et 6h. Il s’agit : - du chemin du Hall,

- du chemin du Vorderer Runsché (en amont des garages de la famille Zschernig) et de son prolongement, le chemin du Hinterer Runsché.

Le conseil municipal est saisi pour avis. Onze élus sur quinze sont favorables à cette mesure (4 s’abstiennent). Un arrêté sera donc pris pour cette réglementation.

3. Divers

Il est aussi rendu compte des débats lors de la dernière réunion de la «4 C». Concernant une éventuelle mise en place de déflecteurs au niveau du parking du Schlossberg, la décision a été reportée d’un an compte-tenu des travaux qui seront réalisés dans ce secteur. Enfin, Serge SIFFERLEN évoque deux sérieux problèmes qui se posent aujourd’hui : - les dégâts dus aux sangliers,

- le nourrissage du gibier, à proximité des maisons d’habitation.

Monsieur le Maire prendra les contacts nécessaires.

IV – PERISCOLAIRE : RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2008/2009

Le bilan de l’année scolaire écoulée est présenté par Patricia SUTTER. En moyenne, 17 enfants de Kruth ont fréquenté la structure, pour un coût de 7 595.94 € (subventionné par la CAF à 55 %).

Pour l’année à venir, il est prévu que les 28 places disponibles se répartissent ainsi : - 18 pour Kruth,

- 10 pour Oderen.

Le coût prévisionnel sera de 8 506.80 €, montant une nouvelle fois subventionné par la CAF. A noter que le coût par enfant et par jour passe de 2.90 € à 3.40 €. La location des locaux reste fixée à 2 000 € par an et les fluides seront à nouveau payés par l’Association familiale.

Après discussion, le conseil municipal décide, à l’unanimité , d’approuver les conventions qui lient la commune :

- à l’association familiale du canton de Saint-Amarin,

- à la commune d’Oderen.

Monsieur le Maire ou son représentant est autorisé à les signer.

2Les élus sont informés que l’association familiale a repeint la salle et acquis un réfrigérateur, un congélateur et du mobilier spécifique pour les tout-petits.

V – ADHESION DE LA VILLE DE MULHOUSE AU SYNDICAT

DEPARTEMENTAL D’ELECTRICITE ET DE GAZ DU HAUT-RHIN

Après la présentation de cette demande en date du 17 juillet 2008, et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, émet un avis favorable à l’adhésion de la ville de Mulhouse au Syndicat départemental d’électricité et de gaz du Haut-Rhin. Il demande à Monsieur le Préfet de prendre en conséquence un arrêté modifiant la composition du syndicat.

VI – PROGRAMME DE TRAVAUX

Dans un premier temps, Florent ARNOLD, avec comme support des photos, présente les travaux qui ont été réalisés durant les deux mois écoulés :

- achèvement des aménagements de la chapelle St-Nicolas,

- bâtiment école,

- zinguerie bâtiment préau,

- Traitement fongicide du bois et réaccordement de l’orgue,

- travaux sur une cloche,

- chemin du Grieb,

- banc à l’étang des cigognes,

- signalisation horizontale (commune + Conseil Général),

- aménagement du local des archives.

Il rend aussi compte des problèmes survenus suite à des orages et à de fortes chutes d’eau : - quartier de la gare,

- secteur rue Basse/rue du Solmont,

- rue de la Croix/ rue du Treh,

- rue de Ventron.

Puis les élus examinent des dossiers présentés par Florent ARNOLD et Jean-Paul HALLER qui devront être finalisés cette année encore et ils approuvent les devis s’y rapportant, choisissant chaque fois l’entreprise la moins-disante :

- évacuation d’eau, quartier de la gare : 3 650 € HT (FJ Terrassement-Kruth), - évacuation d’eau à côté de la salle St-Wendelin : 740 € HT (Royer Frères – Moosch) - démontage, nettoyage, remontage du calvaire du cimetière : 16 031 € HT (Graniterie POIROT – Le Mesnil).

Ce dossier a obtenu l’aval de l’ADAUHR qui avait été mandaté par le Conseil Général pour l’attribution d’une subvention.

Les élus approuvent la coupe des grands arbres situés le long de la Thur, derrière le club house du FCK. Dossier vu par la commission des travaux.

Concernant le réaménagement du centre du village et suite à la réunion de la commission communale le jeudi 14 août 2008, le cahier des charges pour le choix d’un maître d’œuvre est en cours d’élaboration. Il sera transmis à des architectes ou à des bureaux d’études.

3VII – DENEIGEMENT HIVERNAL

Depuis de nombreuses années le déneigement du Frenz était assuré par l’entreprise FISCHER Francis de Kruth. Cette dernière ayant décidé de cesser cette activité, la commune a cherché un autre prestataire.

Les établissements NACHBAUR et Fils de Kruth ont fait une offre pour le déneigement, avec gravillonnage, de routes de la commune.

Après délibération, le conseil municipal décide, par 15 voix, de retenir pour l’hiver 2008/2009 cette proposition, aux conditions suivantes :

- période de référence : du 01/11/2008 au 31/03/2009,

- forfait mensuel de mise à disposition (lame + sableuse) : 590 € HT,

- tarif horaire en semaine : 66 € HT,

- tarif horaire le dimanche : 72 € HT.

L’entreprise NACHBAUR et Fils garantit en outre que la commune sera prioritaire par rapport à d’autres clients. Elle respectera les horaires de travail qui correspondent au service demandé. Le déneigement portera obligatoirement sur les voiries du Frenz mais pourra aussi concerner d’autres annexes ou routes, ou rues communales.

VIII – GESTION DU PERSONNEL COMMUNAL

Un point est fait par Monsieur le Maire sur la situation du personnel communal. - Jacqueline SCHIRM, ATSEM, a fait valoir ses droits à la retraite à compter de juillet 2008. Pour ses nombreuses années au service de la commune, elle sera mise à l’honneur lors de la réception du nouvel an.

A ce jour, Johanna BINDLER (par le biais du Centre de Gestion) et Katia FISCHER (par le biais d’A.R.C.S) encadrent les élèves de l’école maternelle.

- Eliane MAEDER, Agent d’entretien, prendra sa retraite à partir du 1er janvier 2009. Il s’agit de la remplacer. Un avis avait paru dans le bulletin communal de l’été 2008 et la commune est déjà en possession de nombreuses demandes d’embauche.

Le conseil municipal, à l’unanimité, décide de créer un poste permanent d’adjoint technique territorial de 2ème classe à temps non complet, à raison de 22h par semaine, à compter du 1er janvier 2009. Cette délibération sera transmise au Comité Technique Paritaire.

La création de ce poste est devenu nécessaire afin de remplacer un départ à la retraite. La personne recrutée travaillera donc avec Mme Valérie COTTINEAU.

- Marc GROSZ, Agent de maîtrise, ayant subi une opération chirurgicale est en congé de maladie. Le comité médical devra se prononcer sur son état de santé mais il est certain qu’il ne pourra pas reprendre son poste pour cet hiver.

Afin que le service de déneigement puisse être assuré dans de bonnes conditions mais aussi que les tâches quotidiennes d’entretien et les travaux prévus puissent se réaliser, le conseil municipal décide :

• de prolonger le contrat de Jimmy CAILLARD par l’intermédiaire d’A.R.C.S

• de recourir aux services d’un personnel privé en tant que chauffeur sachant déneiger avec l’unimog communal

• d’embaucher une ou deux personnes, pour un contrat de 6 mois, éventuellement renouvelable, dans le cadre des Contrats

d’Accompagnement à l’Emploi ou des Contrats d’avenir.

4Monsieur le Maire est autorisé à signer les conventions s’y afférent.

Ces personnes travailleront en concertation et en complémentarité avec

Christian DENNECKER, Adjoint technique 2ème classe, durant quelques

mois.

- Sophie DIEMUNSCH, Adjoint administratif de 1ère classe, est enceinte, la commune fera appel au CDG et à l’ANPE pour pallier à son remplacement pour quelques mois.

IX – REAMENAGEMENT DE LA DETTE HFA ET GARANTIE FINANCIERE

Suite à la demande d’Habitat Familial d’Alsace, le conseil municipal approuve le réaménagement des prêts garantis par la commune et acte les nouvelles conditions : - capital restant dû : 359 492.14 €

- taux actuariel annuel : 4.70 % (au lieu de 4.80 %),

- terme du contrat : 15 février 2030 (au lieu du 1er mars 2027)

Monsieur le Maire ou son représentant est autorisé à signer l’avenant de réaménagement de ce contrat de prêt n° 227937.

X – DEMANDES DE SUBVENTIONS

A l’unanimité, les élus acceptent :

- pour les Amis de la Haute-Thur, et suite à leur demande en date du 18 juillet, d’offrir une corde de bois qui sera le gros lot de leur concours de belote prévu le dimanche 26 octobre, dans la salle St-Wendelin.

- pour le ski-club Kruth, et suite à une demande en date du 13 août, d’offrir une coupe qui sera offerte à un participant de la «Grimpette du Frenz» organisée le dimanche 28 septembre.

XI – DIVERS

1. Mise à disposition du chapiteau et de la cour des écoles

Chaque année, les services communaux et les bénévoles du comité d’animation installent dans la cour des écoles un chapiteau pour la soirée tricolore du 13 juillet.

Monsieur le Maire lit un courrier émanant de Catherine GULLY (originaire de Kruth) et Wilfried LANG qui souhaitent, pour accueillir leurs invités à leur mariage, bénéficier de ces lieux et de cette structure le samedi 25 juillet 2009.

Compte-tenu que cette date est proche du 13 juillet mais aussi du 18 et 19 juillet, deux jours prévus pour la fête de la musique, les élus accèdent au souhait des deux jeunes gens. En contrepartie il leur sera demandé de mettre à disposition deux personnes pour le démontage et le rangement qui, à ce jour, sont prévus les lundi 27 et mardi 28 juillet, en soirée.

2. Enlèvement de prises d’escalade

Sous le préau de l’école, personnel communal et élus avaient mis en place, il y a quelques années, un mur d’escalade destiné aux enfants des écoles. A cet effet, des prises diverses et variées avaient été fixées. Cette installation n’est plus utilisée car non conforme aux normes de sécurité requises.

5Lecture est donnée d’un courrier daté du 18 juillet 2008, dans lequel M. François GRUNENWALD, demeurant 105 Grand’Rue à Kruth souhaite obtenir ces prises pour les installer en un autre lieu, sur un mur, afin que lui-même et un groupe de grimpeurs puissent s’adonner à l’escalade.

Après discussion, l’ensemble du conseil municipal accède à cette demande et : - accepte l’offre faite, à savoir un don de 60 € pour les écoles du village,

- précise que les prises devront être démontées, sans détériorer le mur, par le demandeur,

- spécifie que les prises seront acceptées en leur état, la commune de Kruth ne garantissant ni leur robustesse, ni leur fiabilité et elle ne sera en aucun cas rendue responsable en cas d’accident ultérieur.

La date du démontage sera fixée en accord avec la commune.

3. 90ème anniversaire de l’armistice de 1918

A Kruth, la commémoration de l’armistice de la Première Guerre mondiale revêt toujours un caractère solennel :

- grand’messe,

- cérémonie devant le monument aux morts et sur le carré militaire, avec les enfants des écoles, les associations locales.

Cette année, ce sera le 90ème anniversaire ! La commission «communication et services à la population» est chargée de l’organisation de cette cérémonie patriotique, en réfléchissant aux modalités pratiques : Participation accrue des enfants ? Présence d’un détachement militaire ?

4. Fêtes de Noël

La fin de l’année approche, avec Noël et les fêtes.

Après que Florent ARNOLD ait donné un aperçu des décors et décorations qui existent à ce jour, le conseil municipal décide :

- d’installer un sapin au Sauwas,

- d’acheter un décors «traversée de rue» à mettre au niveau de la mairie-école, - d’installer ailleurs la traversée avec l’étoile qui est disponible,

- d’acquérir des guirlandes électriques (lucioles) supplémentaires pour compléter certains sapins.

Concernant la vente de «sapins», en fait des Nordman ou des Epicéas, pour les habitants, la commune adhèrera à nouveau à la commande groupée proposée par l’O.N.F.

5. Motion de soutien

Le plan de suppression d’emplois à la SAIC Velcorex de St-Amarin a eu des répercussions au niveau du village. A ce jour, deux personnes ont perdu leur emploi (huit ont pu le conserver). Mais l’entreprise n’est pas encore sauvée.

Les élus :

- expriment leur solidarité et leur soutien aux employés de cette entreprise, - demandent que les pouvoirs publics apportent des réponses rapides et efficaces tant pour préserver les emplois que pour reclasser les salariés victimes du chômage.

6XII – COMMUNICATIONS

1. Commission communale des impôts directs

Les services fiscaux ont désignés les contribuables suivants :

COMMISSAIRES TITULAIRES COMMISSAIRES SUPPLEANTS SUTTER Patricia ARNOLD Florent

SIFFERLEN Serge CLAUSSE Valérie

GRUNENWALD Thierry ANDRESZ Christophe

DREYER Didier GUITON Serge

GRESSE Suzanne (bois) FISCHER Antoine (bois)

SCHNEIDER J-Jacques (Oderen) BIWAND J-Claude (Leimbach)

2. Parc éolien

Lecture est faite d’un courrier émanant de l’entreprise Enerimmo de Neuilly-Sur-Seine qui cherche un terrain d’un minimum de 20 ha pour la réalisation d’un parc éolien.

3. Parapentistes

Les élus prennent connaissance d’un courrier écrit par M. Bernard EHRET de Thann qui se plaint des parapentistes, surtout allemands, qui ne paient pas le prix des secours en cas d’accident.

4. Comité d’animation

La présidente remercie la commune pour le financement du feu d’artifice du 13 juillet. «La météo était mitigée, la température fraîche mais cette abondance d’étoiles colorées a mis de la féerie dans le cœur des petits et des grands».

5. Office de tourisme

Dans un courrier, le président de l’Office de Tourisme de la vallée de St-Amarin, M. Charles WEHRLEN, rappelle les missions et actions de l’OT. Il compte sur le soutien des élus. La cotisation annuelle, pour en devenir membre est de 16 € et elle est à transmettre pour le 30 septembre 2008.

La toute nouvelle carte touristique est distribuée aux élus.

6. Coordonnées des élus

Un document comportant adresses, numéro de téléphone, mail des 15 élus est distribué.

7. Pays Thur- Doller

Toute personne intéressée pour siéger dans le Conseil de Développement peut faire acte de candidature pour le 15 septembre 2008.

8. Collecte des ordures

L’évolution de ce dossier est présentée par Michèle GRUNENWALD et Florent ARNOLD. En ce qui concerne la nouvelle collecte, par sacs, celle-ci sera effective au 1er février 2009. Le volume a été fixé à 30 l par personne et par semaine.

Les sacs (contenance 30 l ou 60 l ou … ?) seront distribués aux habitants par la commune durant la deuxième quinzaine de janvier.

Le sujet a permis un large débat car de nombreuses questions se posent encore à ce jour. La communauté de communes engagera avant la fin de l’année une campagne de communication.

79. Défibrillateur

Il a été livré et sera installé sur la palier d’accès à la mairie qui est un lieu abrité et facilement accessible. Les sapeurs-pompiers organiseront des séances d’information pour son utilisation.

10. Football club

Un forfait général pour la saison 2008/2009 a été décidé par les dirigeants, par manque de joueurs. L’avenir du club sera discuté dans les semaines à venir.

11. Fête du livre

Les communes de Kruth, Oderen, Fellering, St-Amarin vendront les livres sur ces villages à Wesserling le dimanche 28 septembre.

12. Vente de bois

A ce jour, les recettes se montent à 186 000 € sur un budget prévisionnel de 237 000 €.

DATES A RETENIR

- Mardi 30 septembre, 20h : réunion pour guirlandes et couronnes de Noël, - Mardi 7 octobre, 20h : commission urbanisme,

- Samedi 11 octobre : exercice d’automne des sapeurs-pompiers,

- Du samedi 11 au

dimanche 19 octobre : semaine du goût,

- Dimanche 12 octobre, 8h30 : sortie en forêt,

- Jeudi 16 octobre, 20h : commission des finances,

- Mercredi 22 octobre, 20h : commission communication et services à la population, - Lundi 6 octobre, 20h : commission travaux,

8

La prochaine réunion du Conseil municipal

aura lieu le vendredi 24 octobre 2008