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Ordre du Jour - Affichage Ordre du jour Conseil Municipal 03 03 2026
Document publié le Mardi 3 mars 2026 par la commune de Condat-sur-Vienne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Affichage Ordre du jour Conseil Municipal 03 03 2026)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Grandes et moyennes entreprises,
W Condat fsur-Vienne
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 3 MARS 2026
Le Conseil municipal se réunira le mardi 3 mars 2026 à 18h30, salle du Conseil municipal en
mairie.
ORDRE DU JOUR
e Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 9 décembre 2025
URBANISME
1) Bilan des cessions et acquisitions 2025
2) Convention de servitude de passage avec Enedis pour le projet Limoges Habitat
FINANCES / MARCHES
3) Ouvertures de crédits d’investissement 2026 - Budget Principal et Budgets Annexes du Cantou et Production Energies Renouvelables
4) Approbation du compte de gestion 2025 - Budget Principal
5) Approbation du compte administratif 2025 - Budget Principal
6) Approbation du compte de gestion 2025 - Budget Annexe du Cantou
7) Approbation du compte administratif 2025 - Budget Annexe du Cantou
8) Approbation du compte de gestion 2025 - Budget Annexe Production d’énergies renouvelables 9) Approbation du compte administratif 2025 - Budget Annexe Production d’énergies
renouvelables
10) Débat d’orientations budgétaires 2026
RESSOURCES HUMAINES
11) Avancements des agents année 2026
AFFAIRES GENERALES
12) Réseau de chaleur urbain — Convention d’occupation du domaine public
13) Approbation des subventions - exercice 2026
14) Convention psychologue scolaire année 2025-2026
QUESTIONS DIVERSES