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Ordre du Jour - Ordre du jour du 25 06 2024
Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune de Condat-sur-Vienne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du 25 06 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
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ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 25 JUIN 2024
• Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 9 avril 2024
• Installation d’une nouvelle conseillère municipale et modification du tableau du conseil municipal
AFFAIRES GENERALES
1) Modification de la composition des commissions municipales
2) Redevance service fourrière avec la SPA
3) Convention de restauration avec l’académie de Limoges pour les personnels Education Nationale 4) Attribution d’une subvention complémentaire au Lutin Vert
FINANCES / MARCHES
5) Admission en non-valeur d’une créance irrécouvrable
6) Cession d’une tondeuse autoportée
7) Autorisation de signature du marché « location et maintenance de photocopieurs multifonctions »
RESSOURCES HUMAINES
8) Promotion interne des agents année 2024
9) Approbation du protocole d’accord relatif à l’organisation des services en cas de grève 10) Modification du protocole RIFSEEP
QUESTIONS DIVERSES