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unknown - Communauté de communes - Bastides de Lomagne - ConvocationCC 09032026 1
Document publié le Lundi 9 mars 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bastides de Lomagne - ConvocationCC 09032026 1)
Thèmes du document : Budget, Télécommunications et internet, Justice et droit,
ZA Route d’Auch - 32120 Mauvezin
Tél : 05 62 06 84 67 - Email : direction@ccbl32.fr
www.ccbl32.fr - Page Facebook : Communauté de Communes Bastides de Lomagne
Mauvezin, le Mardi 24 février 2026
Objet : Convocation Conseil Communautaire Bastides de Lomagne
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer au Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Bastides de Lomagne qui se tiendra le :
Ordre du jour :
Validation du Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 19 janvier 2026
• Finances
Vote des CFU pour le budget général et les budgets annexes
Affectation des résultats pour le budget général et les budgets annexes Admission en non-valeur
• RH
Validation du tableau des emplois
Validation du plan de formation
Valorisation des agents participant aux camps d’été
Suppression du motif d’autorisation d’absence « menstruations douloureuses » Instauration d’une gratification pour les stagiaires BAFD
• Affaires Scolaires
Frais de fonctionnement scolaire Mairie de Puycasquier
Règlement intérieur des cantines
• Assainissement
Restitution de l’ancienne STEP à Saint-Clar
• Economie
Convention avec la Chambre des Métiers et de l’Artisanat du Gers
• Questions diverses
La réunion sera suivie d’un apéritif dinatoire.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.
Le Président, Jean Luc SILHERES
Lundi 09 mars 2026 à 18h00
CCBL- ZA Route d’Auch
32120 Mauvezin