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Document publié le Lundi 7 octobre 2024 par la commune d'Azay-sur-Indre.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 07.10.2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Inégalités sociales,
COMMUNE D’AZAY SUR INDRE – SEANCE DU 07 OCTOBRE 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE la commune d’AZAY SUR INDRE
Nombre de Conseillers :
En exercice 10
Présents 09
Votants 10
L’an deux mille vingt-quatre,
Le 07 octobre à 19 heures,
Le Conseil Municipal de la Commune d’AZAY SUR INDRE, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la salle des fêtes, sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques MEUNIER, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 03/10/2024
Présents : Jean-Jacques MEUNIER, Naomi BERTHONNEAU, Olivier COURCEULLES, Sabine DELWARTE, Céline DIF, François LEBEAU, Sébastien PEREIRINHA, Rémy PETITDEMANGE et Sébastien PRIEUR. Marie-Charlotte RAVINEAU.
Absent(s) et excusé(s) : Marie-Charlotte RAVINEAU.
Pouvoir(s) : de Marie-Charlotte RAVINEAU à Sébastien PRIEUR.
- Délibération n°24.10.01 : Protection sociale complémentaire – adhésion aux conventions de participation prévoyance et santé et à ses contrats collectifs associés souscrits par le Centre de Gestion d’Indre-et-Loire : approbation à l’unanimité des votes
- Délibération n°24.10.02 : Modification du tableau des effectifs au 1er novembre 2024 : approbation à l’unanimité des votes
- Délibération n°24.10.03 : Amortissement des frais d’étude non suivis de réalisation : approbation à l’unanimité des votes
- Délibération n°24.10.04 : Convention relative au partenariat entre les bibliothèques des communes d’Azay-sur-Indre et Chambourg-sur-Indre : approbation à l’unanimité des votes
Affiché le : 12/10/2024