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unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c02 06 2014 assaj pv election des membres du bureau
Document publié le Mercredi 1 janvier 2014
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c02 06 2014 assaj pv election des membres du bureau)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Mode, textile et habillement,
Territoires
de
vie
——
Votants
:83
Convocation
du
Conseil
de
Communauté
:
le 20
juin
2014
ati
ame
ee
cd
td.
Affichage
du
Compte-rendu
Sommaire
:
os
TT
le
01/07/2014
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
Séance
du
lundi
30
juin
2014
ASSEMBLEES
ET
AFFAIRES
JURIDIQUES
-
PROCES
VERBAL
D'ELECTION
DES
MEMBRES
DU
BUREAU
Titulaires
présents
:
Jérôme
BALOGE,
Jeanine
BARBOTIN,
Jean-Ciaude
BARRAUD,
Alain
BAUDIN,
Anne
BAUDOUIN,
Daniel
BAUDOUIN,
Jacques
BILLY,
Marie-
Christelle
BOUCHERY,
Yamina
BOUDAHMANI,
Jean
BOULAIS,
Michel
BOURUMEAU,
Christian
BREMAUD,
Dany
BREMAUD,
Amaury
BREUILLE,
Jacques
BROSSARD,
Sophie
BROSSARD,
Carole
BRUNETEAU,
Jean-Romée
CHARBONNEAU,
Christelle
CHASSAGNE,
Jean-Luc
CLISSON,
Brigitte
COMPETISSA,
Sylvie
DEBOEUF,
Luc
DELAGARDE,
Stéphanie
DELGUTTE,
Thierry
DEVAUTOUR,
Pascal
DUFORESTEL,
Gérard
EPOULET,
Jean-Ciaude
FRADIN,
Jean-Martial
FREDON,
Alain
GRIPPON,
Véronique
HENIN-FERRER,
Christine
HYPEAU,
Florent
JARRIAULT,
Dominique
JEUFFRAULT,
Bruno
JUGE,
Gerard
LABORDERIE,
Lucien-Jean
LAHOUSSE,
Simon
LAPLACE,
Alain
LECOINTE,
Alain
LIAIGRE,
Elisabeth
MAILLARD,
Sophia
MARC,
Nicolas
MARJAULT,
Elmano
MARTINS,
Philippe
MAUFFREY,
Josiane
METAYER,
Dany
MICHAUD,
Jean-Pierre
MIGAULT,
Marie-Paule
MILLASSEAU,
Joël
MISBERT,
Serge
MORIN,
Jacques
MORISSET,
René
PACAULT,
Michel
PAILLEY,
Michel
PANIER,
Eric
PERSAIS,
Stéphane
PIERRON,
Alain
PIVETEAU,
Adrien
PROUST,
Claire
RICHECOEUR,
Sylvette
RIMBAUD,
Claude
ROULLEAU,
Cécilia
SAN
MARTIN
ZBINDEN,
Florent
SiMMONET,
Michel
SIMON,
Dominique
SiX,
Marc
THÉBAULT,
Patrick
THOMAS,
Elodie
TRUONG,
Yvonne
VACKER,
Michel
VEDIE
Titulaires
absents
ayant
donné
pouvoir
:
Charles-Antoine
CHAVIER
à
Jacques
BROSSARD,
Didier
DAVID
à
Elisabeth
MAILLARD,
Romain
DUPEYROU
à
Simon
LAPLACE,
Marie-Chantal
GARENNE
à
Syivette
RIMBAUD,
Anne-Lydie
HOLTZ
à
Christelle
CHASSAGNE,
Agnès
JARRY
à
Elmano
MARTINS,
Guillaume
JUIN
à
Lucien-Jean
LAHOUSSE,
Rabah
LAICHOUR
à
Gerard
LABORDERIE,
Jacqueline
LEFEBVRE
à
Jeanine
BARBOTIN,
Rose-Marie
NIETO
à
Dominique
SIX,
Sebastien
PARTHENAY
à
Marc
THEBAULT,
Nathalie
SEGUIN
à
Nicolas
MARJAULT
Titulaires
absents
suppléés
:
Titulaires
absents :
Thierry BEAUFILS,
Gérard
GIBAULT,
Robert GOUSSEAU,
Alain
LAUDES,
Marcel
MOINARD
Titulaires
absents
excusés
:
Charles-Antoine
CHAVIER,
Didier
DAVID,
Romain
DUPEYROU,
Marie-Chantal
GARENNE,
Anne-Lydie
HOLTZ,
Agnès
JARRY,
Guillaume
JUIN,
Rabah
LAICHOUR,
Jacqueline
LEFEBVRE,
Rose-Marie
NIETO,
Sebastien
PARTHENAY,
Nathalie
SEGUIN
Président
de
séance
: Jérôme
BALOGE
Secrétaire
de
séance
: Simon
LAPLACECOMPOSITION
DU
BUREAU
DE
DEPOUILLEMENT
:
p°
_
* Président
Jéroms
BALO
GE
,
“Assesseurs
Vonmina
Boudhomans
Lake
Son
Marhn
2binden
Mvonne
Nacker
* Secrétaire
Smanx
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DÙ
1*-Membre
du
Bureau
:
PREMIER
TOUR
DE
SCRUTIN
Le
dépouillement
du
scrutin
a
donné
les
résultats
suivants
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'une...
8.2...
Nombre
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bulletins
blancs
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Nombre
de
bulletins
nuls...
Reste
pour
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nombre
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la
majorité
absolue
des
suffrages,
a
été
proclamé
1°
Membre
du
Bureau et
a àété
immédiatement
installé.
DEUXIEME
TOUR
DE
SCRUTIN
Le
dépouillement
du
scrutin
a
donné
les
résultats
suivants
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne.........................…
Nombre
de
bulletins
blancs
..…..............................
Nombre
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bulletins
nuls...
Reste
pour
le
nombre
des
suffrages
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Ont
obtenu
Voix Voix Voix Voix Voix
. ayant
obtenu
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majorité
absolue
des
suffrages,
. et
a
été
immédiatement
installé.
a
été
prociaméTROISIEME
TOUR
DE
SCRUTIN
Le
dépouillement
du
scrutin
a
donné
les
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suivants
:
Nombre
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bulletins
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dans
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Nombre
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bulletins
blancs
….............................
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nombre
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obtenu
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absolue
des
suffrages,
a
été
proclamé
..
et
a
été
immédiatement
installé.“ELECTION
DU
2%
Membre
du
Bureau
PREMIER
TOUR
DE
SCRUTIN
Le
dépouillement
du
scrutin
a
donné
les
résultats
suivants
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne........................
82.
Nombre
de
bulletins
blancs
22.
Nombre
de
bulletins
nuls.
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Reste
pour
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nombre
des
suffrages
exprimés.
Ont
obtenu
.
Voix Voix Voix Voix Voix
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a été
proclamé
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.
.
ayant
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la
majorité
absolue
des
suffrages,
Membre
du
Bureau,
et
a
été
immédiatement
installé.
DEUXIEME
TOUR
DE
SCRUTIN
Le
dépouillement
du
scrutin
a
donné
les
résultats
suivants
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urme..…..................
Nombre
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bulletins
blancs
….......................
Nombre
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absolue
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4
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TOUR
DE
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Le
dépouillement
du
scrutin
a
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résultats
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:
Nombre
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trouvés
dans
l’urne.........................
Nombre
de
bulletins
blancs
….......
Nombre
de
bulletins
nuls...
Reste
pour
le
nombre
des
suffrages
exprimés...
Ont
obtenu
i
Voix Voix Voix Voix Voix
SRELE
.......…..…..……..……
aYant
obtenu
la
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absolue
des
suffrages,
et
a
été
immédiatement
installé.
a été
proclamé
.
Les
Membres
du
Bureau
de
dépouillement
|
_
Président
du
Bureau Assesseur Assesseur Le
Secrétaire
Le présent
Procès-Verbal
est dressé
et clos le 2e
juin 2014
à
\8
heures
SO