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unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c02 06 2014 assaj pv election des membres du bureau
Document publié le Mercredi 1 janvier 2014
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c02 06 2014 assaj pv election des membres du bureau)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Mode, textile et habillement,
Territoiresdevie ———
Votants :83 Convocation du
Conseil de Communauté : le 20 juin 2014
ati ame ee cd td. Affichage du Compte-rendu Sommaire : ons TT le 01/07/2014 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL Séancedulundi30juin2014 ASSEMBLEES ET AFFAIRES JURIDIQUES - PROCES VERBAL D'ELECTION DES MEMBRES DU BUREAU Titulaires présents : Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Jean-Ciaude BARRAUD, Alain BAUDIN, Anne BAUDOUIN, Daniel BAUDOUIN, Jacques BILLY, Marie- Christelle BOUCHERY, Yamina BOUDAHMANI, Jean BOULAIS, Michel BOURUMEAU, Christian BREMAUD, Dany BREMAUD, Amaury BREUILLE, Jacques BROSSARD, Sophie BROSSARD, Carole BRUNETEAU, Jean-Romée CHARBONNEAU, Christelle CHASSAGNE, Jean-Luc CLISSON, Brigitte COMPETISSA, Sylvie DEBOEUF, Luc DELAGARDE, Stéphanie DELGUTTE, Thierry DEVAUTOUR, Pascal DUFORESTEL, Gérard EPOULET, Jean-Ciaude FRADIN, Jean-Martial FREDON, Alain GRIPPON, Véronique HENIN-FERRER, Christine HYPEAU, Florent JARRIAULT, Dominique JEUFFRAULT, Bruno JUGE, Gerard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Simon LAPLACE, Alain LECOINTE, Alain LIAIGRE, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Nicolas MARJAULT, Elmano MARTINS, Philippe MAUFFREY, Josiane METAYER, Dany MICHAUD, Jean-Pierre MIGAULT, Marie-Paule MILLASSEAU, Joël MISBERT, Serge MORIN, Jacques MORISSET, René PACAULT, Michel PAILLEY, Michel PANIER, Eric PERSAIS, Stéphane PIERRON, Alain PIVETEAU, Adrien PROUST, Claire RICHECOEUR, Sylvette RIMBAUD, Claude ROULLEAU, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Florent SiMMONET, Michel SIMON, Dominique SiX, Marc THÉBAULT, Patrick THOMAS, Elodie TRUONG, Yvonne VACKER, MichelVEDIE Titulaires absents ayant donné pouvoir : Charles-AntoineCHAVIERàJacquesBROSSARD,DidierDAVIDàElisabethMAILLARD,RomainDUPEYROUàSimonLAPLACE,Marie-Chantal GARENNE à Syivette RIMBAUD, Anne-Lydie HOLTZ à Christelle CHASSAGNE, Agnès JARRY à Elmano MARTINS, Guillaume JUIN à Lucien-Jean LAHOUSSE,RabahLAICHOURàGerardLABORDERIE,JacquelineLEFEBVREàJeanineBARBOTIN,Rose-MarieNIETOàDominiqueSIX, Sebastien PARTHENAY à Marc THEBAULT, Nathalie SEGUIN à Nicolas MARJAULT Titulaires absents suppléés : Titulairesabsents: Thierry BEAUFILS, Gérard GIBAULT, Robert GOUSSEAU, Alain LAUDES, Marcel MOINARD Titulairesabsentsexcusés: Charles-AntoineCHAVIER,DidierDAVID,RomainDUPEYROU,Marie-ChantalGARENNE,Anne-LydieHOLTZ,AgnèsJARRY,GuillaumeJUIN, RabahLAICHOUR,JacquelineLEFEBVRE,Rose-MarieNIETO,SebastienPARTHENAY,NathalieSEGUIN Présidentdeséance:JérômeBALOGE Secrétairedeséance:SimonLAPLACE COMPOSITION DU BUREAU DE DEPOUILLEMENT
: p° _ *PrésidentJéromsBALOGE,
“Assesseurs Vonmina Boudhomans MvonneNacker * Secrétaire Smanx loploco ‘ÉLECTION DÙ 1*-Membre du Bureau : PREMIER TOUR DE SCRUTIN Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants : Nombre de bulletins trouvés dans l'urne................ 8.2... Nombre de bulletins blancs ... AS... Nombre de bulletins nuls... Reste pour le nombre des suffrages exprimés... .6X.. Ont obtenu M... René. des Œ.... Voix A. M... Aloin....(saiOpena.... Voix 41... M. ARE nm remascl. Voix 65. M... Voix M... Voix M. Cl Son. BREMALO.. . ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé 1° Membre duBureau et a à été immédiatement installé. DEUXIEMETOURDESCRUTIN Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants : Nombre de bulletins trouvés dans l’urne............................ Nombre de bulletins blancs .................................... Nombre de bulletins nuls... Reste pour le nombre des suffrages exprimés... Ont obtenu Voix Voix Voix Voix .ayantobtenulamajoritéabsoluedessuffrages, aétéprociamé TROISIEMETOURDESCRUTIN
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants : Nombredebulletinstrouvésdansl'une... OntobtenuM...VOIXue M.. Voix MVoix M Voix M..Voix M... ............... ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, “ELECTION DU 2% Membre du Bureau PREMIER TOUR DE SCRUTIN Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants : Nombre de bulletins trouvés dans l'urne........................ 82. Nombre de bulletins blancs 22. Nombre de bulletins nuls. A. .S2. Reste pour le nombre des suffrages exprimés. Ont obtenu ; Voix Voix Voix Voix Voix ELR£EE£EE a été proclamé ms, . . ayant obtenu la majorité absolue des
suffrages, Membre du Bureau, et a été immédiatement installé. DEUXIEME TOUR DE SCRUTIN Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants : Nombre de bulletins trouvés dans l'urme....................... Nombre de bulletins blancs ........................... Nombre de bulletins nuls. Reste pour le nombre des suffrages exprimés... Ont obtenu Voix Voix Voix Voix Voix LESE£E ... ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, M.. ........................ @t 4 été immédiatement installé. aétéproclamé. TROISIÈMETOURDESCRUTIN
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants : Nombre de bulletins trouvés dans l’urne........................ Nombre de bulletins blancs .......... Nombre de bulletins nuls... Reste pour le nombre des suffrages exprimés... Ont obtenu i Voix Voix SRELE ............................... aYantobtenu la majorité absolue des suffrages, aétéproclamé. Les Membres du Bureau de dépouillement EL Présidentdu Bureau Assesseur Assesseur LeSecrétaire