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Compte-Rendu - CR 9 decembre 2013
Ordre du Jour - ODJ 9 decembre 2022 1
Document publié le Vendredi 9 décembre 2022 par la commune de Chaumont.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 9 decembre 2022 1)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Économie et finances,
CONSEIL MUNICIPAL DU 09 DECEMBRE 2022
ORDRE DU JOUR
Approbation des Procès-Verbaux du 10 décembre 2021, 10 janvier 2022 et 04 mars 2022.
FINANCES
1. Ouverture de crédits d’investissement 2023 par anticipation
2. Autorisations de programme (AP) - Modification des crédits de paiement pour fin d'exercice
3. Admission en non-valeur / Créances éteintes
4. Tarifs 2023
5. Taxe d’aménagement (TAM) – Modalités de reversement de la part communale à l’Agglomération de Chaumont
6. Attribution de subventions
AMENAGEMENT, URBANISME, ENVIRONNEMENT
7. Forêt communale – Affouage de Brottes
8. Forêt communale de Chaumont-Brottes - Etat d'assiette et destination des coupes - Exercice 2023
9. Validation de l'Opération de Revitalisation du Territoire Action Coeur de Ville et Petites Villes de Demain
10. Projet de déclassement et fermeture des VC5 et VC3 reliant Villiers-le-Sec à Brottes
CULTURE
11. Convention de partenariat entre la Ville de Chaumont et la MJC – Avenant n°4
12. Convention financière entre la Ville de Chaumont et la Régie personnalisée le Nouveau Relax pour l’année 2023
13. Avenant financier annuel pour l’année 2023 à la convention pluriannuelle d’objectifs conclue entre le Signe, l’Etat, la Région Grand Est et la Ville de Chaumont
SPORT ET VIE ASSOCIATIVE
14. Bourses aux athlètes de haut niveau local 15. Conventions CVB 52 2023 et OMS 2023
REGLEMENTATION
16. Révision des tarifs d’abonnements de stationnement
17. Convention entre la Ville et l’Agglomération de Chaumont relative à la répartition des recettes des forfaits de post stationnement 2022 (FPS)
ADMINISTRATION GENERALE
18. Conventions avec les associations en lien avec les conditions 2023 de fournitures de l’énergie
19. Repos hebdomadaire - Autorisation d'emploi de salariés les dimanches dans divers commerces de détail de la commune de Chaumont
20. Participation de la ville de Chaumont au capital social de la SPL Agence d’Attractivité et du Tourisme de la Haute-Marne
21. Convention prestation de service attractivité résidentielle SPL Agence d'Attractivité
22. Fonds de Revitalisation du bassin de Chaumont-Langres - Signature d'un avenant n°2
23. Point de situation suite aux recommandations formulées dans le rapport d'observations définitives établi par la Chambre Régionale des Comptes Grand Est sur la gestion de la Ville de Chaumont, au titre des exercices 2014 et suivants, présenté au conseil municipal du 10 décembre 2021
24. Compte-rendu des actes du Maire