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Déliberation - a39mb0fcg5smx
Document publié le Jeudi 2 mars 2023 par la commune de Groisy.
Lien du pdf (Déliberation - a39mb0fcg5smx)
Thèmes du document : Fiscalité, Jeunesse, Institutions publiques,
FOLIO 2023-005
MAIRIE de GROISY Centre Communal d'Action Sociale | du 2 mars 2023
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
ST af ' DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE É GROISY A
HAUTE-SAVOIE
Membres en exercice : 13 - Présents : 8- Votants : 11
L'an deux mil vingt trois, le deux mars à dix-huit heures, le Centre Communal d'Action Sociale de la Commune de Groisy, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Madame Béatrice VALLEJO, Vice- Présidente du CCAS et Adjoint au Maire de Groisy.
Date de convocation : 21 février 2023
Etaient présents: BILLOT Anne, BUET Fabienne, CARTIGNY Michel, DA SILVA Elodie, LAMOUILLE Caroline, SOLA Céline, SIBILLE Christophe, VALLEJO Béatrice.
Etaient absents et excusés : CHAUMONTET Henri, DURET Anaïs, DURET Louis, OUVRY Mélanie, SOUSSEAU Jean
Pouvoir :
Madame Anaïs DURET a donné pouvoir à Monsieur Christophe SIBILLE Madame Mélanie OUVRY a donné pouvoir à Madame Caroline LAMOUILLE Monsieur Jean SOUSSEAU a donné pouvoir à Madame Béatrice VALLEJO
Secrétaire de séance : Madame Caroline LAMOUILLE
N°2023-04 — CCAS : APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2023
Mme Béatrice VALLEJO, Vice-Présidente du CCAS, présente les propositions budgétaires pour l'exercice 2023 et soumet au vote du CCAS le budget primitif 2023.
Dépenses Fonctionnement : 19 000.00 €
Chapitre 011
60632 Fournitures de petit équipement 600,00 € 61524 Entretien bois et forêts 750,00 € 6228 Divers (Rémunérations d'intermédiaires) 1 500,00 € 6231 Annonces et insertions 200,00 €
6232 Fêtes et cérémonies 1 000,00 € 6234 Réceptions, Repas des Aînés 8 000,00 € 6236 Publications 50,00 € 6261 Frais affranchissement 400,00 € 63512 Taxes foncières 100,00 € Chapitre 65
65133 Secours - aides financières 3 000,00 € 65748 Subventions 3 200,00 € Chapitre 67
673 Titres annulés sur exercice antérieur 200,00€
Recettes Fonctionnement : 19 000.00 €
Chapitre 74
74741 Dotation commune 19 000,00 € FOLIO 2023-006
Les membres du CCAS, après en avoir délibéré, décident à l'unanimité des membres présents et représentés, d'adopter le budget primitif 2023 sus-visé.
Fait et délibéré en Mairie, les jours, mois et an que-dessus.
Au registre sont les signatures.
À Groisy, le 02 mars 2023
La Secrétaire de séance, Le Président
Caroline on Henri CHAUMONTET
Co Acte certifié exécutoire :
Télétransmis en Préfecture le : 33312222 Publié le : 23|3| 209235
Le Président,
Henri CHAUMONTET
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