Compte-Rendu - 1441656

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Compte-Rendu - 1441656 Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Geaune. Lien du pdf (Compte-Rendu - 1441656)Thèmes du document : Éducation, Transports, Animaux, L'an deux mil vingt-trois et le dix-huit juillet, à 19 h 00 le Conseil Municipal s'est réuni sous la présidence de Gilles COUTURE, Maire.

Absentes excusées : SALLET Marie, CUPILLARD Hélène, THIBAULT Céline, CONVERSET Félicie.

Le compte-rendu du 9 juin 2023 est adopté à l’unanimité.

En préambule, Mr le Maire remercie les conseillers municipaux présents (en nombre !) pour une séance de juillet, au cœur de l’été.

I – INFORMATIONS DIVERSES

1. C.C.C.T.

a. P.L.U.i.

➢ Un bureau d’études a repéré des « zones humides » dans différentes communes, ce qui a surpris plusieurs élus. Ils ont demandé à ce que la copie soit revue. A suivre. Le projet de règlement avance. Les propositions de Geaune pour le zonage commercial ont été retenues.

➢ Lors de la réunion du 22 juin, le conseil communautaire a accepté, à l’unanimité, de vendre 2 lots de la Z.A. du Bourdet à la commune de Geaune pour aménager les futurs ateliers municipaux et le local chasse. Prix : 31 020 € H.T. (15 € H.T. le m²), sous-seing à signer cette année et acte authentique de vente début 2024.

2. SIVU des écoles du Tursan.

a. Mr OROZCO, enseignant à Geaune depuis plusieurs années, quitte l’école des Arènes.

b. Effectif en baisse à la rentrée (103 contre 113). c. Une « ULIS hybride » se met en place à la rentrée. Il s’agit d’une Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire d’élèves en difficulté, permettant de « désengorger » les ULIS d’Aire sur l’Adour et Hagetmau et de rapprocher les élèves concernés de leur domicile. Cette Unité fonctionnera sur le collège avec 6 élèves et sur l’école des Arènes avec 2 à 3 élèves. Un professeur- coordonnateur ira sur les 2 sites. Après concertation avec l’équipe enseignante et l’ACLET, il accueillera les élèves de l’école dans la bouquinerie, au rez-de- chaussée, côté cour. Peu de travaux à prévoir, surtout de la manutention au niveau des rayonnages.

d. Les missions de certains agents vont évoluer afin de couvrir tous les besoins à coût constant.

e. De gros travaux (isolation, chauffage, sécurité,…) seront à envisager à l’horizon 2025. Il faudra donc y réfléchir dès 2024.

f. Collège. Malgré une légère baisse des effectifs, toujours 12 divisions à la rentrée.

3. S.E.M.T.

a. Nouvelle STEP. Un courrier de la DDTM reçu le 22 juin a confirmé que la station d’épuration de Geaune était déclarée non conforme en équipement et en performance au titre de l’année 2022. Mr le Maire propose d’adresser un courrier au SEMT pour l’informer que la commune de Geaune a bien acheté le terrain prévu et que, contrairement aux premiers scénarios, il était destiné exclusivement à la nouvelle STEP. Une copie sera adressée aux services de la DDTM. Accord à l’unanimité. b. Réunion du Comité Syndical. Les locaux ont été visitéset, bien entendu, les personnes présentes ont pu constater que de gros travaux étaient nécessaires. Par contre, faute de quorum, le Comité n’a pas pu se tenir. 4. SIETOM. Au vu de l’état d’insalubrité récurrent du point de collecte situé en bordure de la RD11, près du Chemin du Bourdet, Mr le Maire propose de le supprimer et d’en informer, bien sûr, Mr ALVAREZ. Accord à l’unanimité. 5. Résidence autonomie. XL Habitat a lancé la consultation des entreprises début juillet pour un retour à la fin du mois. Bien entendu, dès que les travaux démarreront, le projet sera présenté à la population avec l’accord du maître d’ouvrage.

II – POINT TRAVAUX

1. Dojo. Une réunion avec les entreprises retenues a eu lieu le 4 juillet. Les travaux devraient démarrer le 13 septembre. Mr le Maire propose de souscrire une assurance dommages-ouvrage. Le conseil municipal autorise Mr le Maire à souscrire cette assurance. Il faudra également avant le 13 septembre, déplacer la borne de recharge des véhicules électriques. Le nouvel emplacement choisi est le parking de la Poste. 2. Centrale solaire. Le second appel d’offres lancé pour ce lot au mois de mai a été déclaré infructueux car l’offre dépassait les crédits déterminés et établis lors du lancement de la procédure. Une nouvelle relance du marché a été faite début juillet pour une réponse le 28 juillet.

3. « Hôtel de France ». La foncière Vitalandes, futur maître d’ouvrage, a lancé une consultation pour choisir une équipe de maîtrise d’œuvre pour la démolition/reconstruction du bâtiment. Date limite de dépôt : 16 août.

4. Chemin de la vigne. Claire CAZARRÈS du CAUE a établi divers documents pour lancer la consultation en vue de désigner une équipe de maîtrise d’œuvre et Mr le Maire a élaboré un plan de financement prévisionnel. De ces documents et du débat qui a suivi, il ressort :

a. Ce projet est l’action phare, l’action emblématique de notre Plan de Référence qui devrait nous permettre d’obtenir le label tant espéré « Petite Cité de Caractère® ». Nous l’avons validé à l’unanimité dès septembre 2020, puis en mai 2021 avec la signature de la convention d’adhésion au programme Petites Villes de Demain et enfin en mai 2023 lors de la signature de la convention-cadre.

b. Ce projet, fruit de la démarche participative suivie lors de l’élaboration du Plan de Référence, est attendu par plusieurs de nos concitoyens.

c. Les nombreux questionnements qui ont été soulevés (nature et quantité de végétalisation, entretien de ce nouvel aménagement, cohabitation vigne/habitat,…) seront repris dans les ateliers participatifs à venir.

En conclusion, le conseil municipal, à l’unanimité, est d’accord pour que la maîtrise d’œuvre du « Chemin de la Vigne » soit constituée d’une équipe composée, a minima, d’un urbaniste, d’un paysagiste, d’un bureau VRD, d’un scénographe pour assurer l’ensemble des missions listées, de la conception (avec démarche participative) à la réception des travaux. Avant de lancer la consultation, le conseil municipal demande à l’AMO de venir présenter et expliquer le cahier des charges de ladite consultation avec, notamment, l’offre de prix pourl’ensemble de la prestation : son mode de calcul et son montant. Après cette présentation, un débat et très certainement des amendements, le conseil municipal pourra alors se prononcer ».

III – PISCINE

Les enfants de l’ALSH d’Hagetmau fréquentant la piscine gratuitement, il nous est demandé de faire la même chose pour les enfants de l’ALSH de Geaune. Le conseil municipal accepte cette proposition. Les tarifs seront donc revus.

IV – PERSONNEL

Deux agents sont susceptibles de bénéficier d’un avancement de grade en 2023. Toutefois, celui-ci ne pourra être réalisable que lorsque les Lignes Directrices de Gestion seront établies pour la commune. A cet effet, des agents du Centre de Gestion viendront à Geaune pour présenter et travailler sur le sujet le mardi 25 juillet à 14h00.

V - DONS

1. La SCIC « Ma vigne en Tursan » souhaite acquérir une parcelle cadastrée ZA 5 cultivée en vignes. Or, la commune de Geaune est propriétaire d’une parcelle mitoyenne, la ZA 4 sur laquelle quelques pieds de vignes sont plantés. Afin de régulariser la situation, notamment auprès du Service de la Viticulture, Mr le Maire propose de céder cette parcelle à la SCIC pour l’euro symbolique. Le conseil municipal accepte à l’unanimité. 2. Parcelles D 467 et 468. Dernièrement, la descendante d’une famille geaunoise (SENSARRIC) a contacté Mr le Maire pour l’informer de la volonté de la famille de faire don à la commune de 2 parcelles boisées au lieu-dit Hillo à Bourdos d’une contenance totale de 33,20 a. Renseignements pris auprès du notaire, ces parcelles auraient une valeur de 1 065 € et les frais s’élèveraient à 800 €. Après débat, Mr le Maire propose de recontacter cette personne, de décliner l’offre et de lui proposer d’en faire part au propriétaire voisin qui pourrait être intéressé. Le conseil municipal approuve à l’unanimité.

VI – MANIFESTATIONS DIVERSES PASSÉES ET À VENIR

1. Fêtes patronales : une très belle édition avec du monde de toutes les générations, une belle ambiance et aucun incident, 2. Fête des pompiers : le 22/07,

3. Marché artisanal, producteurs et concert : le 27/07, 4. Animations « Hors les murs » de la médiathèque : les 27/07 et 28/08,

5. Marché de producteurs : le 10/08,

6. Reborn Trip : le 18/08,

7. Tour des Landes : le 27/08.

➢ Une réunion de préparation s’est tenue à la Préfecture le 12/07.

➢ Expositions. Vélos exposés à Grenade lors du passage du Tour de France. Collection de Mrs LEZIAN et COMPANY.

➢ Ateliers : voir le Comité des Landes de Cyclisme ➢ Courrier à adresser aux commerçants (vitrines décorées) et aux associations (animations autour du vélo ?)

➢ Organiser une réunion afin de répartir les tâches.VII – COMMUNICATION ET JUMELAGE

1. Communication

Gilles LACOSTE a présenté au conseil Valentin SERRES qui est en stage informatique à la Mairie du 19/06 au 11/08 (8 semaines).

Nous avons validé ensemble ses missions durant cette période. ➢ Fin de préparation du PG de juin 2023 (édition et pliage) ➢ Remise à niveau des informations sur notre site en ligne geaune.fr avec quelques modifications au niveau de certains modules, accompagnement par Jean-Michel BAILLET responsable du site et Gilles LACOSTE

➢ Reprise de la rédaction du « livret d’accueil nouvel arrivant », avec collecte des informations manquantes, mise en page pour édition du livret et possibilité de téléchargement du document en ligne, accompagnement Murielle DATOLA et Gilles LACOSTE

➢ Valentin avait aussi la mission de connexion de PC avec le vidéo projecteur de la salle du conseil municipal. Mission réussie, un PDF de connexion est disponible pour les utilisateurs extérieurs.

➢ Enfin nous avons adhéré par le biais de notre éditeur informatique à PanneauPocket application destinée aux locaux afin d’avoir des informations, alertes, évènements, actualités locales…

2. Jumelage. Courrier de félicitations à adresser au Maire d’Ablitas nouvellement réélu. L’informer également qu’on reprendra contact en septembre pour un éventuel échange.

VIII – DIVERS

1. Collège de référents déontologues des élus. Mr le Maire propose l’adhésion au Centre de Gestion pour cette mission. Le conseil municipal décide, à l’unanimité d’y adhérer. 2. Manifeste « Pour un élevage de ruminants durable au service de territoires vivants ». Monsieur le Maire donne lecture d’un manifeste transmis par la FDSEA des Landes co-écrit par les Fédérations Nationales Bovine, Ovine, des Eleveurs de Chèvre et des producteurs de lait afin de solliciter le soutien des élus pour le maintien des différents élevages. Le conseil municipal décide, à l’unanimité de soutenir ce manifeste. 3. Animaux morts par empoisonnement. Deux cas dans le même secteur. Il faudra distribuer un message pour signaler ce phénomène et conseiller aux habitants de ne pas laisser sortir leurs animaux de compagnie.

4. Synthèse d’activité des pompiers de Geaune. Au 1er semestre 2023 ils ont effectué 33 interventions sur la commune de Geaune.

5. Chemin de Saint-Jacques. Christophe DARZACQ et Frédéric SERRES proposent d’effectuer la balade de Sorbets à Geaune en suivant le nouveau balisage menant du Chemin de Saint-Jacques à Geaune le samedi 12 août. Rendez-vous à 8h30 devant la mairie.Avant de lever la séance, Mr le Maire souhaite aux membres du conseil municipal de passer de bonnes vacances, de bien se reposer, car à partir de septembre de nombreux projets, portés par la commune ou d’autres structures, vont démarrer. Il y aura donc du travail en perspective. La prochaine réunion aura certainement lieu juste avant la rentrée.

La séance est levée à 21h00.

Ont signé au registre :

COUTURE Gilles LACOSTE Gilles

FLOUS Pierre ARRAGON Dominique

DUFAU Sandrine SERRES Frédéric

BAILLET Jean-Michel DARZACQ Christophe

LOCHE Benoît PLAÏNO David

SALLET Marie Excusée CUPILLARD Hélène Excusée

THIBAULT Céline Excusée DATOLA Murielle

CONVERSET Félicie Excusée