Convocation - CONVOCATION CM 06 02 23

Documents similaires

Convocation - Convocation CM 23 4 2026

Déliberation - liste des deliberations 06 02 2023

Convocation - Convocation Ordre du jour CM 19 06 2025

Convocation - Convocation Conseil municipal 20 02 2025

Convocation - Convocation ODJ CM 23 10 2025 1

Convocation - Convocation CM du 2 4 2026

Convocation - Convocation ODJ Conseil Municipal du 19 02 2026

Convocation - Convocation CM 16 01 2025

Convocation - Convocation CM du 21 05 2026

Convocation - Convocation ODJ CM 3 12 2025

Convocation - CONVOCATION CM 06 02 23 Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Challex. Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM 06 02 23)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

DÉPARTEMENT DE L’'AIN

Challex, le - 9 FEV. 2073

Mesdames et Messieurs les membres

du conseil municipal

MAIRIE DE CHALLEX

J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la séance du Conseil Municipal qui se déroulera :

Lundi 6 février 2023 à 19h00 en salle Jean-Antoine Lépine

Ordre du jour :

Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du 05/09/22 et du 06/01/23

Délibération n°09-2023 : désignation d’un(e) secrétaire de séance

Délibération n°10-2023 : maintien dans ses fonctions d’un adjoint suite à retrait de délégation

Délibération n°11-2023 : virement de crédit pour règlement des emprunts

Délibération n°12-2023 : chauffage de l’auberge: devis pour la requalification groupe froid et remplacement de l’échangeur

° Délibération n°13-2023 : demande de remise de loyer pour l’auberge des 7 merveilles en raison du dysfonctionnement du chauffage

+ Délibération n° 14-2023 : demande de révision du prix du loyer de l’auberge des 7 merveilles

Délibération n°15-2023 : demande de mise en œuvre de la protection juridique fonctionnelle des élus.

Comptant vivement sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de mes salutations les meilleures.

Claude CHAPPUIS

Maire de Challex

PROCURATION

Je soussigné(e), ................................................. , conseiller(ère) municipal (e) de la commune de Challex, empéché(e) d’assister à la séance du Conseil Municipal du ............................... déclare donner DOUVOIT à ss pour voter en mon nom au cours de ladite séance.

Signature

216 rue de la Mairie - 01630 Challex Tél. 04 50 56 30 10 E-mail : challex@challex.fr SIRET : 210 100 780 000 19