Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 22 12 2025
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 12 11 2025
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 01 10 2025
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 29 01 2025
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 14 05 2025
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 23 10 2024
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 19 02 2025
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 02 07 2025
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 10 04 2024
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 26 03 2025
Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 10 12 2025
Document publié le Samedi 6 décembre 2025 à 01h53 par la commune d'Anneyron.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 10 12 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE D’ANNEYRON
DÉPARTEMENT DE LA DRÔME
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le CONSEIL MUNICIPAL se réunira le 10 DECEMBRE 2025
ORDRE DU JOUR
Affiché le 4 décembre 2025
Madame Le Maire,
Patricia BOIDIN
ORDRE DU JOUR :
1. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 12 novembre 2025
2. RESSOURCES HUMAINES
2.1. Modification du tableau des effectifs
3. FINANCES :
3.1. Décision Modificative n°2
3.2. Ouverture de crédits : Autorisation d’engager les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2026
3.3. Subvention à l’IME de St Uze – Frais de scolarité
3.4. Demande de subvention : DETR-DSIL 2026 Aménagement de la Place des Ecoles
3.5. Remboursement frais de carte grise auprès du Maire
4. ECONOMIE
4.1. Dérogation au repos dominical 2026
5. Décisions du Maire
6. Déclarations d'Intention d'Aliéner