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Document publié le Mercredi 23 octobre 2024 par la commune d'Anneyron.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 23 10 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Énergies, Grandes et moyennes entreprises,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE COMMUNE D’ANNEYRON DÉPARTEMENT DE LA DRÔME RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Le CONSEIL MUNICIPAL se réunira le 23 octobre 2024 ORDRE DU JOUR Affiché le 18 octobre 2024 Madame Le Maire, Patricia BOIDIN ORDRE DU JOUR : 1. Approbation Compte-rendu séance précédente du 18 septembre 2024 2. Ressources Humaines : Modification du tableau des effectifs 3. Finances : Admission en non-valeur des créances irrecouvrables 4. Institutions et Vie Politique : Modification des délégations du Maire – DIA 5. Réseaux : 5.1. Convention de servitude ENEDIS – Coinaud et Clavette 5.2. SDED n°260100158AER – Effacement et Fiabilisation des réseaux électriques rue du Buis, à partir du Poste VINCENT 6. Domaine et Patrimoine : Cession d’un bien communal – Centre Bourg 7. Economie : Dérogation à la règle du repos dominical 2025 8. Décisions du Maire 9. Déclarations d'Intention d'Aliéner