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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Asnières-sur-Oise.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2026
Liste des délibérations
N° OBJET DÉCISION DU CONSEIL
14.5 ÉLECTION DU MAIRE APPROUVÉ
15.5 DÉTERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS APPROUVÉ
16.5 ÉLECTION DES ADJOINTS AU MAIRE APPROUVÉ
17.5 INDEMNITÉS DE FONCTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS APPROUVÉ
18.5 DÉLÉGATIONS AU MAIRE APPROUVÉ
19.9 COMPOSITION DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES (CAO) APPROUVÉ
20.9 COMPOSITION DE LA COMMISSION DE CONTRÔLE DES LISTES ÉLECTORALES APPROUVÉ
21.5 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS) APPROUVÉ
22.5
DÉSIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
DANS LES DIVERSES COMMISSIONS COMMUNALES
PERMANENTES
APPROUVÉ
23.5
DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL
AUPRÈS D’ORGANISMES DE COOPÉRATION
INTERCOMMUNALE, CAISSE DES ÉCOLES,
ASSOCIATIONS, ET DIVERS ORGANISMES
APPROUVÉ
Affichée le 21/03/2026