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Document publié le Jeudi 5 décembre 2024 par la commune d'Asnières-sur-Oise.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 05.12.2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Sécurité publique, Eau et assainissement,
Affichée le 06/12/2024
CONSEIL MUNICIPAL DU 05 DÉCEMBRE 2024
Liste des délibérations
N° OBJET DÉCISION DU CONSEIL
38.3 Dénomination portant sur la requalification de la friche industrielle – zone sud Delacoste APPROUVÉ
39.9 Validation de la candidature retenue par la Commission d’Appel d’Offre (CAO) marché public – 8 Grande Rue APPROUVÉ
40.4 Institution de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (ISFE) à la filière Police Municipale APPROUVÉ
41.8 Les Autorisations Spéciales d’Absences (ASA) liées aux évènements familiaux APPROUVÉ
42.3 Actualisation des loyers des terrains communaux APPROUVÉ
43.3 Créations et révisions des tarifs publics APPROUVÉ
44.3 Modification de la tarification liée à la restauration scolaire APPROUVÉ
45.8 Ouvertures de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) 2025 APPROUVÉ
46.3 Mise en place du paiement à la réservation pour l’ALSH (avril-août-octobre) APPROUVÉ
47.8 Ouverture de l’Espace Jeunes 2025 APPROUVÉ
48.8 Classe de neige 2025 APPROUVÉ
49.8 Convention école de Musique Camille Saint-Saëns de Viarmes APPROUVÉ
50.3 Subvention exceptionnelle pour l’association « Risettes & Galipettes » APPROUVÉ
51.1 Convention relative aux missions du service de médecine du travail du CIG Grande Couronne APPROUVÉ
52.3
Convention d’occupation du domaine public pour
l’hébergement d’équipements techniques avec TOTEM
France
APPROUVÉ
53.3
Conventions d’installation et de maintenance d’un système
de télérelève des compteurs d’eau (concentrateur) avec la
SAUR
APPROUVÉ
54.8
Adhésion au SICTEUB des communes de Noisy sur Oise
et Viarmes pour la compétence Eaux Pluviales Urbaines
(EPU)
APPROUVÉ
55.8
Adhésion au SICTEUB de la Communauté de Communes
de l’Aire Cantilienne (CCAC) pour la compétence
Assainissement
APPROUVÉ