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Déliberation - t0vqb2kdi3sircg
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arvieux.
Lien du pdf (Déliberation - t0vqb2kdi3sircg)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Démocratie,
212
-
60
Envoyé
en
préfecture
le
19/10/2023
EXTRAIT
DE
REGISTRE
DES
DE
kéu'en préfecture le 19/10/2023 Publié
le
ID
: 005-210500070-20231016-2023_60-BF
Collectivité
: COMMUNE
D'ARVIEUX
Date
de
Convocation
:
Décisions
N°
: 7
Membres :
10/10/2023
°
En
Exercice
: 9
Présents
: 7
Votants
:9
Le
16/10/2023
Le
conseil
municipal,
légalement
convoqué(e),
s'est
réuni(e),
sous
la
présidence
de
BLANC
Christian.
Etaient
présents
: BLANC
Christian, COLLATTI
Vanessa,
BLANC
Marc,PRAT
Jean-Denis, ALBERT
Jean-
Marc,REYNIER
Jean-Marie, PHILIP
Damien
Etaient
Absents
ou
excusés
: COLOMBIER
Annie
(pouvoir
à
PRAT
Jean-Denis)
,BURGAT
Pascale
(pouvoir
à
Marc
BLANC) Objet
: Décision
Modificative
n°7
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
de
procéder
au
vote
de
CS
suivants,
sur le
budget
de
l'exercice
2023
COMPTES
DEPENSES
Im
Nature
21/2152
/ 107
Installations
de
voirie
7
290,00
COMPTES
RECETTES
Im
Nature
Ouvert
Réduit
13/1323
/ 107
7 290,00
Vote
«
POUR
»
à
l'unanimité
Le
Maire,
BLANC
Christian.