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Arrêté - arrete 435
Arrêté - arrete 445
Document publié le Samedi 4 mai 2024 par la commune de Mans.
Lien du pdf (Arrêté - arrete 445)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Démocratie locale et participation citoyenne,
VDM-24-9970
DGA Solidarités & Santé
Mariages
N° 00445
du Registre
des Arrêtés
Objet : délégation aux Fonctions d'Officier d'État Civil - Édouard DIONE - du lundi 29 avril au samedi 4 mai 2024
ARRETE
LE MAIRE DE LA VILLE DU MANS
VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Etant donné l'empêchement de Messieurs et Mesdames les Adjoints,
Arrête
ARTICLE 1er : Monsieur Édouard DIONE, Conseiller Municipal, est délégué, concurremment avec Nous, pour remplir les fonctions d'Officier d'Etat Civil, du lundi 29 avril au samedi 4 mai 2024.
ARTICLE 2 : Madame la Directrice Générale des Services est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Fait au Mans, le 26 mars 2024
Le Maire,
Signé par Stéphane LE FOLL
Stéphane LE FOLL
Président de Le Mans Métropole,
Ancien Ministre
Affichage le 26 mars 2024
Arrêté exécutoire le 26 mars 2024