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Document publié le Vendredi 27 mars 2026 par la commune de Noyer.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 03 27 Liste des délibé)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Justice et droit,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2026 À 20H00
N° d'ordre OBJET DES DÉLIBÉRATIONS
2026_14 {Indemnités de fonction des élus
2026_15 [Délégations consenties au maire par le conseil municipal
2026 16 [Autorisation permanente des poursuites accordée au comptable public
2026 17 |Mise en place des commissions communales
2026_18 [Désignation des délégués à Territoire d'Energie 05
Désignation des délégués au SIEPCV (Syndicat Intercommunal d'Eclairage Public 2026_19
Se Champsaur-Valgaudemar)
2026_20 |Désignation du délégué au CNAS (Comité National d'Action Sociale)
2026_21 [Désignation des délégués à l'association des communes forestières
2026 22 [Désignation des délégués à ITOS (Ingénierie Territoriale des Hautes-Alpes)
2026 _23 [Désignation du correspondant défense
2026 24 [Désignation des délégués au SCoT (Schéma de Cohérence Territoriale)
Désignation des correspondants SDIS (Service Départemental d'Incendie et de 2026_25
— Secours)
Vu pour être affiché le 02/04/2026, conformément aux prescriptions de l’article L.2121-25
du code général des collectivités territoriales.
Le Maire, Le secrétaire de séance,